Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Déserts (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Les Déserts (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Déserts (les). 1946-1968 (954W 246-247)

Cote : 954W 246-247

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 246

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 247

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Paroisses de Chambéry (et ses faubourgs), Bissy, La Motte (La Motte-Servolex), Saint-Sulpice, Servolex (La Motte-Servolex), Le Bourget, Vivi...

Cote : SA 1865

Période : 1561 - 1562

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Analyses d'eau.

Cote : 1273W 13

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie
Etablissements classés.

Cote : 1029W 6

Période : 1978 - 1978

Fonds : 1029W - Bureau de la Réglementation, de l'Environnement et des Installations Classées - Dossiers d'installations classées
Dossiers techniques et juridiques d'alimentation en eau potable des communes savoyardes, captage, assainissement, pompage, amélioration des ...

Cote : 1331W 29

Période : 1969 - 1977

Fonds : 1331W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable
Type de délit : atteinte à la propriété. Résumé de l'affaire : Sur la paroisse des Désert, un bûcheron a abattu 16 sapins dans la forêt de N...

Cote : 2B 10001

Période : 1765 - 1765

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Rixe entre paysans qui tourne au drame

Cote : 2B 10064

Période : 1755 - 1755

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : violences. Résumé de l'affaire : Dans la paroisse des Déserts, Bon Dumaz est connu comme un "tapageur" qui n'hésite pas à me...

Cote : 2B 11348

Période : 1792 - 1792

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Les Déserts (Savoie, France)

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