Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHAPELLE N.- D. de la MISERICORDE (Cannes)

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Agents municipaux et adjoints, 1798-1799. - Election de l'agent municipal et de son adjoint par l'assemblée communale, ...

Cote : 1 K 65

Période : 1798 - 1799

Fonds : 1K - Elections
Comparant et homologation d'un achat de quelques pans de terrain des Pénitents Noirs (ND de Miséricorde) par Etienne Spitalier, négociant ca...

Cote : II 10

Période : 1760 - 1760

Fonds : Documents privés, avant 1790
Délibérations (Registre : 292 feuillets, papier in-folio). - Approbation du présent de 45 sols de poisson au baron des Arcs (23 décembre 160...

Cote : BB 1

Période : 1602 - 1615

Fonds : Administration communale avant 1790
Puits communaux : (Liasse) 2 pièces papier. - Extrait de délibération du conseil de la communauté de Cannes, relative au creusement de deux ...

Cote : DD 8

Période : 1780 - 1780

Fonds : Biens communaux, eaux et forêts, travaux, voirie, avant 1790
Biens nationaux. - Adjudication du château de Cannes, recopie d'un document (1791) ; séquestre des biens du prêtre émigré Méro et entretien ...

Cote : 5 N 1

Période : 1791 - 1801

Fonds : 5N - Biens nationaux

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