Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHAPELLE NOTRE DAME DE BON VOYAGE

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Délibérations (Registre : 292 feuillets, papier in-folio). - Approbation du présent de 45 sols de poisson au baron des Arcs (23 décembre 160...

Cote : BB 1

Période : 1602 - 1615

Fonds : Administration communale avant 1790
Pièces à l'appui des comptes trésoraires : (Liasse) 148 pièces papier. - Quittance de 1.500 livres, acompte des impositions du Pays (14 avri...

Cote : CC 71

Période : 1736 - 1738

Fonds : Finances et contributions avant 1790
Mandats : (Liasse) 1 cahier de 49 feuillets. - Mandat de 16 l. 17 s. 6 d., aux Capucins, pour un trimestre de service de la chapelle Notre-D...

Cote : CC 89

Période : 1774 - 1775

Fonds : Finances et contributions avant 1790
Actes de la mairie (Registre : 662 feuillets, papier in-folio). - Procuration à Etienne Rusque, pour "traiter de l'office de trésorier de la...

Cote : BB 10

Période : 1691 - 1700

Fonds : Administration communale avant 1790
Eglise Notre-Dame de Bon-Voyage (Liasse) 1 pièce papier. - Devis des travaux à faire à la chapelle Notre-Dame de Bon-Voyage, consistant à dé...

Cote : GG 12

Période : 1713 - 1713

Fonds : Cultes, instruction publique, assistance, avant 1790
Délibérations (Registre : 340 feuillets , papier in-folio). - Etablissement d'un "capage" de 40 sols sur chaque chef de famille, pendant cin...

Cote : BB 4

Période : 1770 - 1774

Fonds : Administration communale avant 1790

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