Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Cagnes-sur-Mer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - commune
Cagnes-sur-Mer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité

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450 ans d'histoire cagnoise en archives

Date de modification : 21 juin 2021

Lieu de conservation : Commune de Cagnes-sur-Mer - Service des archives
Côte d’Azur. Histoire des sports élégants

Date de modification : 7 juillet 2023

Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture
IMBERT Georges, manoeuvre, MICHEL Magdelaine veuve AZAN, blanchisseuse, vol de poules, Toulon (11 octobre-11 décembre 1834) ; LONG François,...

Cote : 2 U 320

Période : 1834 - 1835

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CORNIS François et son frère, Honoré, GUIGUES Hilarion, GUITTY Jean-Baptiste, cultivateurs, vol de rasoirs, de linge de table, de pain et d'...

Cote : 2 U 26

Période : 1801 - 1803

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
ISNARD Jacques contre PAULIN Joseph, cultivateurs, violences, Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes) (04 vendémiaire an IX-11 pluviôse an X) ; MOU...

Cote : 2 U 30

Période : 1800 - 1803

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BATAILLER Françoise épouse PASCAL Jean-Baptiste, cultivateur, vol d'une somme d'argent, de linge et de vêtements, Les Arcs (02 février 1814-...

Cote : 2 U 154

Période : 1814 - 1815

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
GILLY Jean-Baptiste, instituteur, fausses lettres de change, Grimaud (05 mai-23 octobre 1813) ; ARNOUX Tropez, cultivateur, vol de farine, S...

Cote : 2 U 148

Période : 1813 - 1814

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
TRUC Jean-Pierre et Joseph, cultivateurs, vol d'une somme d'argent, Tourtour (02 février-13 août 1817) ; GROS Jean, cultivateur, vol d'une b...

Cote : 2 U 182

Période : 1817 - 1818

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
SIMIAN François, berger, vol d'une somme d'argent, Rians (04 mars-15 mai 1818) ; JOURDAN Marie-Thérèse épouse MERLE Jean-Baptiste, marin, vo...

Cote : 2 U 194

Période : 1818 - 1829

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
COURT Honoré, cultivateur, vol d'habits et d'une somme d'argent, Antibes (Alpes-Maritimes) (11 novembre 1821-14 mars 1822) ; MURAIRE Hippoly...

Cote : 2 U 228

Période : 1821 - 1823

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes, France)

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