Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prés-d'Arènes, avenue des

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Cote : 409 W 24

Période : 1984 - 1998

Fonds : 409W
Permis de construire n° 426 (1986) (1ère partie).

Cote : 53 W 66

Période : 1986 - 1986

Fonds : 53W
Dossiers de communication, préparation des réunions de quartiers : dossiers concernant les réunions comprenant les comptes-rendus sur les ré...

Cote : 610 W 81

Période : 2004 - 2004

Fonds : 610W
Dossiers d'aménagement dans les quartiers. - Etude et projet d'aménagement : étude concernant la création d'un centre de quartier sur l'ex-a...

Cote : 615 W 89

Période : 2002 - 2004

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Marchés publics. - Quartier de la Restanque, concours d'urbanisme et de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation (marché F17) ...

Cote : 620 W 63

Période : 2007 - 2007

Fonds : 620W
Marchés publics. - Quartier de la Restanque, concours d'urbanisme et de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation (marché F17) ...

Cote : 620 W 64

Période : 2007 - 2007

Fonds : 620W
Marchés publics. - Quartier de la Restanque, concours d'urbanisme et de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation (marché F17) ...

Cote : 620 W 65

Période : 2007 - 2007

Fonds : 620W
Marchés publics. - Quartier de la Restanque, concours d'urbanisme et de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation (marché F17) ...

Cote : 620 W 66

Période : 2007 - 2007

Fonds : 620W
Marchés publics. - Quartier de la Restanque, concours d'urbanisme et de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation (marché F17) ...

Cote : 620 W 67

Période : 2007 - 2007

Fonds : 620W
Marchés publics. - Quartier de la Restanque, concours d'urbanisme et de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation (marché F17) ...

Cote : 620 W 68

Période : 2007 - 2007

Fonds : 620W

Prés-d'Arènes, avenue des

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