Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plan-de-l'Olivier, rue du

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Constructions pour particuliers F Correspondance, documentation, devis, plans Fagès Carton de plans n°1 - 11 : Immeuble Fagès rue Boyer, Mon...

Cote : 5 S 101

Période : 1937 - 1978

Fonds : 5S - Fonds Marcel Bernard
Permis de construire n° 392, n° 397, n° 414CV, n° 436B, n° 449, n° 450, n° 462N, n° 472N, n° 482N, n° 483N (1985).

Cote : 27 W 40

Période : 1985 - 1985

Fonds : 27W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 82

Période : 1988 - 2006

Fonds : 832W
FD 248 : Cession foncière, bail emphytéotique. - Cession du lot N° 2 du terrain cadastré BZ307 à la société SCI Florian ; immeubles 7, 9, 1...

Cote : 412 W 14

Période : 1996 - 1996

Fonds : 412W
Groupes de travail des services techniques. - Entretien des ruisseaux des bassins de rétention et de leurs ouvrages hydrauliques : avis (200...

Cote : 579 W 55

Période : 2000 - 2000

Fonds : 579W
Marchés Publics. - Rue Aristide-Ollivier, rue semi-piétonne (marché n° A61) : Dossier de Consultation des Entreprises.

Cote : 463 W 61

Période : 2002 - 2002

Fonds : 463W
Marchés Publics. - Rue Aristide-Ollivier, rue semi-piétonne (marché n° A61) : délibération, Dossier de Consultation des Entreprises, rappor...

Cote : 463 W 62

Période : 2002 - 2002

Fonds : 463W
Permis de construire n° 49, n° 51, n° 52, n° 58, n° 67, n° 68, n° 71, n° 72, n° 73, n° 79, n° 83, n° 88, n° 93, n° 99 (1986).

Cote : 109 W 123

Période : 1986 - 1986

Fonds : 109W
Rue du Pila-Saint-Gély, aménagement d’essai en zone piétonne sur la rue : pétitions, correspondance, croquis, plans ; mesures anti-stationne...

Cote : 857 W 4

Période : 1978 - 2005

Fonds : 857W
Eau potable, adduction : plans de récolement du réseau. – Rue du Pilory (1976). Rue Pouget et rue de l’Abbé-de-l’Epée (1997). Rue de la Pép...

Cote : 855 W 8

Période : 1968 - 1997

Fonds : 855W

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