Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernard-Giambrone, terrain de football

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Marchés publics. - Aire de jeux et terrain de football Giambrone, réfection des lots 1 et 2 (marché n° 8F57) : offres non retenues (2008).

Cote : 641W57

Période : 2008 - 2008

Fonds : 641W
Marchés publics. - Sols amiantés, encapsulage (marché n° 8F58) : offres non retenues (2008).

Cote : 641W58

Période : 2008 - 2008

Fonds : 641W
Marchés publics. - Sols amiantés, encapsulage (marché n° 8F58) : offres non retenues (2008).

Cote : 641W59

Période : 2008 - 2008

Fonds : 641W
Marchés publics. - Sols amiantés, encapsulage (marché n° 8F58) : offres non retenues (2008).

Cote : 641W60

Période : 2008 - 2008

Fonds : 641W
Marchés publics. - Sols amiantés, encapsulage (marché n° 8F58) : offres non retenues (2008).

Cote : 641W61

Période : 2008 - 2008

Fonds : 641W
Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 681 : terrain de foot Paul Valéry J.L Méditerranée. Marché n° 682 : terrain de foot Giambrone ...

Cote : 613 W 32

Période : 2000 - 2000

Fonds : 613W
Opérations budgétaires, demandes de subventions : contrats départementaux "grande-ville" concernant différentes écoles et les restaurants sc...

Cote : 613 W 75

Période : 1999 - 2003

Fonds : 613W
Marché public. - Terrain de football Bernard-Giambrone, réféction de l'aire de jeux (marché n°682) : offres non retenues.

Cote : 440 W 89

Période : 2000 - 2000

Fonds : 440W
Marché public. - Terrain de jeu Paul Valéry, mise au normes irrigation demande de subvention (marché n°681 ) : Dossier de Consultation des ...

Cote : 440 W 245

Période : 2000 - 2000

Fonds : 440W

Bernard-Giambrone, terrain de football

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