Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Avenue du Père-Soulas

Source :

GeoNames : Avenue du Père Soulas (Montpellier)

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Centre de vidéocommunication, rue de Cirée, avenue du Père Soulas : plan de situation (1995), courriers, délibération du conseil municipal (...

Cote : 562 W 144

Période : 1990 - 1995

Fonds : 562W
Manifestations protocolaires et officielles, communication : dossiers préparatoires des discours du maire (2008). – Inauguration de l’école ...

Cote : 923 W 2

Période : 2008 - 2008

Fonds : 923W
Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de situation,...

Cote : 777 W 15

Période : 2009 - 2009

Fonds : 777W
Permis de construire n° 248, n° 250, n° 253, n° 255, n° 261, n° 263, n° 267, n° 268, n° 271, n° 272, n° 277, n° 278, n° 280, n° 283 (1979).

Cote : 109 W 10

Période : 1979 - 1979

Fonds : 109W
Avenue du Père-Soulas, avenue de Lodève, avenue du Château-d'ô, rue Favre de Saint-Castor et place Renaudel, aménagement d'un quai de bus : ...

Cote : 678 W 47

Période : 2005 - 2005

Fonds : 678W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 98

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Permis de construire n° 162, n° 170, n° 171, n° V1 171, n° 175, n° 181, n° 190, n° 192, n° 198 (1981). ATTENTION : Le PC81V0190 (TIQUET) a é...

Cote : 53 W 35

Période : 1981 - 1981

Fonds : 53W
Permis de démolir 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 83, 84

Cote : 361 W 24

Période : 2000 - 2000

Fonds : 361W
Permis de construire n° 20, n° 22, n° 23, n° 28, n° 33, n° 41, n° 42, n° 48, n° 49, n° 84, n° 94, n° 139, n° 148, n° 155 (1980).

Cote : 53 W 27

Période : 1980 - 1980

Fonds : 53W
Permis de construire n° 336, n° 361, n° 379, n° 393, n° 399, n° 403, n° 411, n° 441, n° 463, n° 467, n° 501, n° 505, n° 517, n° 519 (1980).

Cote : 53 W 29

Période : 1980 - 1980

Fonds : 53W

Montpellier (Hérault, France) -- Avenue du Père-Soulas

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