Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Colonel-André-Pavelet, avenue du

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Avenue du Colonel-Pavelet, 1995 Plan, avis, décision du Bureau de Municipalite, réunion de chantier Le Corum : accès, giratoire, parking Jof...

Cote : 409 W 6

Période : 1995 - 2001

Fonds : 409W
Avenue du Colonel Pavelet, mise à 2X2 voies : estimation de la plus value concernant la voirie et le mobilier urbain, estimation des travaux...

Cote : 678 W 1

Période : 2005 - 2006

Fonds : 678W
Avenue du Colonel Pavelet, enquête publique "Loi Bouchardeau" sur la mise à 2X2 voies : dossier de consultation du bureau d'études, bon de c...

Cote : 678 W 2

Période : 2005 - 2006

Fonds : 678W
Avenue du Colonel Pavelet, enquête publique sur la mise à 2X2 voies : registre mis à la disposition du public, procès verbaux de constat, co...

Cote : 678 W 3

Période : 2005 - 2006

Fonds : 678W
Avenue du Colonel Pavelet, enquête publique sur la mise à 2X2 voies (procédure) : délibération concernant la déclaration du projet, copie de...

Cote : 678 W 4

Période : 2005 - 2006

Fonds : 678W
Avenue du Colonel Pavelet, mise à 2X2 voies (mission géomètre) : dossier concernant la phase travaux de la mission géomètre comprenant l'off...

Cote : 678 W 5

Période : 2005 - 2006

Fonds : 678W
Avenue du Colonel Pavelet, mise à 2X2 voies : plans du projet, courriers, pièces comptables, dossier de consultation des entreprises DCE con...

Cote : 678 W 6

Période : 2005 - 2007

Fonds : 678W
Avenue du Colonel Pavelet, mise à 2X2 voies (DCE) : dossier de consultation des entreprises DCE concernant les lots 1 à 5 comprenant règleme...

Cote : 678 W 7

Période : 2005 - 2006

Fonds : 678W
Photographies aériennes en noir et blanc. - Série 422, chemise 13 : doubles des photographies de la chemise 12 représentant la station d'épu...

Cote : 617 W 2

Période : 1987 - 1987

Fonds : 617W
Permis de construire n° 257, n° 258, n° 259 (2002).

Cote : 623W72

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W

Colonel-André-Pavelet, avenue du

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