Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Garosud, zone d'aménagement concerté

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Plan local d'urbanisme approuvé par délibération du 2 mars 2006. - Rapport de présentation (2006), projet d'aménagement et de développement ...

Cote : 533 W 1

Période : 2006 - 2006

Fonds : 533W
Aménagement, avenue de Palavas, avenue du pont Trinquat, impasse Zimmer, boulevard d'Orient, rue des Bégonias, résidence le Fragonard, résid...

Cote : 562 W 136

Période : 1988 - 1997

Fonds : 562W
Aménagement de terrain disponible entre la rue Villeneuve d'Angoulème et la voie ferrée sur une surface de 18000M2 : plans de périmètre, cou...

Cote : 562 W 223

Période : 1985 - 1997

Fonds : 562W
Elaboration Plan d'Occupation des Sols 1994 et ZAC.- Planning des ZAC, 1993-1994 ; contentieux ZAC des Pivoines, 1993 ; ZAC Richter, 1993 ; ...

Cote : 565 W 2

Période : 1992 - 1994

Fonds : 565W
Administration du service. - ZAC Port-Marianne-Richter, ZAC Tournezy Euromédecine, Consul-de-Mer, Garosud (secteur sud), quartier de La Font...

Cote : 573 W 1

Période : 1999 - 2005

Fonds : 573W
Réseau d'eaux usées. - Allée Pierre-Fermaud, Garosud, rue Jacqueline-Maillan, rue du Jeu-de-Mail-des-Abbés, rue des Hospices, avenue Villene...

Cote : 579 W 2

Période : 1994 - 1999

Fonds : 579W
Zones d'Aménagement Concerté. - ZAC Garosud : avant-projet sommaire.

Cote : 579 W 102

Période : 1998 - 1998

Fonds : 579W
Zones d'Aménagement Concerté. - ZAC Garosud, zone nord, aménagement : avant-projet détaillé.

Cote : 579 W 103

Période : 1995 - 1995

Fonds : 579W
Zones d'Aménagement Concerté. - ZAC Garosud, zone nord, aménagement du lot 1 : dossier de consultation des entreprises.

Cote : 579 W 104

Période : 1996 - 1996

Fonds : 579W
Zones d'Aménagement Concerté. - ZAC Garosud, zone nord, aménagement du lot 2 : dossier de consultation des entreprises.

Cote : 579 W 105

Période : 1996 - 1996

Fonds : 579W

Garosud, zone d'aménagement concerté

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