Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bastion-Ventadour, rue du

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Eau potable, adduction : plans de récolement du réseau. – Boulevard de l’aéroport (1988). Zone d’Aménagement Concerté Port-Marianne (1994-1...

Cote : 855 W 9

Période : 1973 - 1997

Fonds : 855W
Manifestations protocolaires et officielles, communication : dossiers préparatoires des discours du maire (2009). – Première séance plénière...

Cote : 923 W 13

Période : 2009 - 2009

Fonds : 923W
ZAC Antigone, acquisitions de propriétés. – Propriété située rue du Bastion-Ventadour (parcelle cadastrée HK 235), acquisition de la SERM à ...

Cote : 733 W 59

Période : 1985 - 1998

Fonds : 733W
ZAC Antigone, cessions. - Propriétés situées quartier Antigone (parcelles cadastrées HI 262, HI 255, HI 270), cession à la SCI Les Gémeaux (...

Cote : 733 W 74

Période : 1982 - 1998

Fonds : 733W
ZAC Antigone, cessions. - Maison n°9 située dans le quartier Antigone (parcelles cadastrées HI 267 et HI 260), cession à la SCI Le Trirème ...

Cote : 733 W 76

Période : 1984 - 2004

Fonds : 733W
ZAC Antigone, cessions, de l’immeuble Le Parnasse 3. - Propriété située dans le secteur ZJ2-2 du quartier Antigone (parcelles cadastrées HI...

Cote : 733 W 79

Période : 1986 - 1998

Fonds : 733W
Occupation du Sol. - Permis de construire 363 - BLANCHARD 365 - SA BANCAREL 366 - CATTELAT 367 - BOY 368 - CONSEIL GENERAL

Cote : 503 W 79

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de construire 477 - SCI DEVEZE 478 - EGRETAUD 479 - CATTELAT 480 - TAULEMESSE 481 - SA BANCAREL

Cote : 503 W 112

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Permis de construire n° 287, n° 297 (1986).

Cote : 109 W 132

Période : 1986 - 1986

Fonds : 109W
ZAC Antigone, acquisitions de propriétés par la SERM. – Propriétés situées rue Bastion-Ventadour (parcelle cadastrée HK 185), rue Léon-Blum ...

Cote : 733 W 55

Période : 1986 - 2000

Fonds : 733W

Bastion-Ventadour, rue du

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