Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tour-de-Candelon, rue de la

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Permis de construire n° 418, n° 424, n° 426, n° 438, n° 439, n° 441, n° 443, n° 479, n° 492 (1979).

Cote : 53 W 25

Période : 1979 - 1979

Fonds : 53W
Marchés publics. - Rue de la Tour-de-Candelon, élargissement (marché E88) : offres non retenues (2006).

Cote : 620 W 33

Période : 2006 - 2006

Fonds : 620W
Marchés publics. - Rue de la Tour-de-Candelon, élargissement (marché E88) : offres non retenues (2006).

Cote : 620 W 34

Période : 2006 - 2006

Fonds : 620W
Marchés publics. - Rue de la Tour-de-Candelon, élargissement (marché E88) : offres non retenues (2006).

Cote : 620 W 35

Période : 2006 - 2006

Fonds : 620W
Marchés publics. - Rue de la Tour-de-Candelon, élargissement (marché n° 6E88) : dossier de consultation des entreprises, original, pièces ad...

Cote : 659 W 43

Période : 2006 - 2008

Fonds : 659W
Marchés publics. - Rue de la Tour-de-Candelon, élargissement (marché n° 6E88) : offres retenues et sous-traitants.

Cote : 659 W 44

Période : 2006 - 2008

Fonds : 659W
Marchés publics. - Rue de la Tour-de-Candelon, élargissement (marché n° 6E88) : original.

Cote : 659 W 45

Période : 2006 - 2008

Fonds : 659W
Chemins vicinaux ordinaires n°36- n°50, alignement.- - C.V.O n°36, rue du Pioch de Boutonnet : extrait du registre des arrêtés de la mairie,...

Cote : 833 W 3

Période : 1967 - 1994

Fonds : 833W
Programme d’Aménagement d’Ensemble Mas-de-Calenda. – Rue de la Tour-de-Candelon, dossier de consultation pour élargissement et aménagement :...

Cote : 844 W 22

Période : 2006 - 2007

Fonds : 844W
Programme d’Aménagement d’Ensemble Mas-de-Calenda. – Rue de la Tour-de-Candelon, dossier de consultation pour élargissement et aménagement :...

Cote : 844 W 23

Période : 2006 - 2006

Fonds : 844W

Tour-de-Candelon, rue de la

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