Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moulin-des-Sept-Cans, rue du

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Programme d'aménagement d'ensemble Allée de Paris : délibérations du conseil municipal (1995) ; délibérations du conseil municipal achèveme...

Cote : 534 W 1

Période : 1991 - 2004

Fonds : 534W
Permis de construire n° 141, n° 142, n° 143, n° 144, n° 145, n° 146 (2002).

Cote : 623W42

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 128, n° 129 (2003).

Cote : 628W39

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Occupation du Sol. - Permis de construire 341 - KHALIL 342 - MOULIN 343 - AIGON 344 - SARK SEVILLE, première partie du dossier

Cote : 503 W 75

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du sol. - Permis de construire 207 - RAHAL 208 - OPHLM 209 - OPHLM 210 - OPHLM (1ère partie)

Cote : 506 W 54

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Sept Camps.

Cote : II 287

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Figure de quelques pièces à Sept Camps ou aire de Puech Pinson.

Cote : II 288

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Plan 18 - Sept Camps, puech Pinson, Aiguerelles.

Cote : II 360

Période : 1791 - 1791

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 68

Période : 1987 - 2006

Fonds : 832W
Chemins vicinaux ordinaires n°67- n°78, alignement.- - C.V.O n°67, rue du Moulin des Sept camps : plan d’alignement (1/500e) (1967), croquis...

Cote : 833 W 5

Période : 1967 - 1980

Fonds : 833W

Moulin-des-Sept-Cans, rue du

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