Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Croix-de-Figuerolles, rue de la

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Cote : 556 W 14

Période : 2003 - 2005

Fonds : 556W
Elargissement rue du Mas de CALENDA AC 0100109 (Prop. : SOFRACIM) (PC - délibération - acte notarié) Signé le: 06/02/2003 (avril 2002 à févr...

Cote : 556 W 15

Période : 1998 - 2004

Fonds : 556W
Plans calques d'alignement à échelle 500 (1-37) et à échelle 200 (38-48). - 1 : rue de la Croix de Figuerolles, l'axe Martelle à la rue Figa...

Cote : 646 W 1

Période : 1943 - 1985

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Marchés publics, suivi financier : N°11M469 Achat et livraison installation et récupération de sapins de Noël (13/10/2011-31/03/2012). N°11M...

Cote : 1023 W 7

Période : 2011 - 2013

Fonds : 1023W
Activités sportives, aménagement d’équipements et transport : dossier de marché comprenant acte d’engagement, bordereau de prix, cahier des ...

Cote : 862 W 13

Période : 2006 - 2007

Fonds : 862W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 26

Période : 1987 - 2007

Fonds : 832W
Eau potable, adduction : plans de récolement du réseau. – Rue de Crête (1992). Rue Marie-Caizergues (1994). Rue de la Colline-du-Vivarais (...

Cote : 855 W 3

Période : 1932 - 1997

Fonds : 855W
Écoles élémentaires Jean-Mace et Emile-Combes, aide financière pour les classes verte: liste récapitulative des bénéficiaires, fiches de ren...

Cote : 843 W 22

Période : 2009 - 2009

Fonds : 843W
Permis de construire n° 39, n° 65, n° 68, n° 73 (1995).

Cote : 82 W 95

Période : 1995 - 1995

Fonds : 82W
Année scolaire 2006-2007, inscriptions.-listes des élèves scolarisés, certificats médicaux, attestations sur l’honneur (2006-2007).- Ecole A...

Cote : 711 W 17

Période : 2006 - 2007

Fonds : 711W

Croix-de-Figuerolles, rue de la

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