Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moulin-de-Semalen, rue du

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Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Résidences Les Jardins-de-l’Agriculture, étude sur le réseau d’eau pluviale (...

Cote : 848 W 86

Période : 1977 - 1995

Fonds : 848W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 68

Période : 1987 - 2006

Fonds : 832W
ZAC Antigone, acquisitions de propriétés. – Propriété située rue du Moulin-de-Sémalen (parcelles cadastrées CN 29 et CN 24 à CN30), acquisit...

Cote : 733 W 57

Période : 1986 - 2000

Fonds : 733W
ZAC Antigone, acquisitions de propriétés par la SERM. – Propriété située rue du Moulin-de-Sémalen (parcelle cadastrée CN 12), acquisition à ...

Cote : 733 W 58

Période : 1989 - 1998

Fonds : 733W
ZAC Antigone, Nord, expropriations. - Propriété située 547 rue du Moulin-de-Sémalen (parcelle cadastrée CN 10), expropriation de MARCOU : a...

Cote : 733 W 60

Période : 1991 - 1998

Fonds : 733W
Quartier des berges du Lez, cessions de propriétés. - Îlot A2.1 propriété située rue du Moulin-de-Sémalen (parcelle cadastrées CN 238, CN ...

Cote : 733 W 70

Période : 1985 - 1999

Fonds : 733W
Aménagement des eaux. - Quartier Antigone, rue d'Epidaure et des Berges du Lez, Voirie Réseaux Divers : dossier de remise d'ouvrage (1999-20...

Cote : 579 W 128

Période : 1994 - 2002

Fonds : 579W
Permis de construire 1997 : 335, 403 1998 : 15

Cote : 346 W 8

Période : 1997 - 2000

Fonds : 346W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 109

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Plan des tènements du moulin de Semalens. Plane de Lavesque. Cours St Louis. Pont Juvénal.

Cote : II 273

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution

Moulin-de-Semalen, rue du

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