Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Foch-Préfecture, quartier

14 contenus liés

Communication et aménagement. - Dix ans de réhabilitation dans l'Ecusson, communication : photos des modèles de panneaux qui ont été utilisé...

Cote : 615 W 9

Période : 1993 - 1994

Fonds : 615W
Espace Pitot : projet de réalisation du plan d'aménagement de zone, courriers (1993), préfecture de l'Hérault enquête publique sur le PAZ pl...

Cote : 562 W 165

Période : 1993 - 1993

Fonds : 562W
Foch-Préfecture. - Parking Aristide-Briand, gestion : dossier sur le projet de convention (1986), documents de la société Grands travaux Mar...

Cote : 607 W 27

Période : 1971 - 2005

Fonds : 607W
Foch-Préfecture. - Parking Arc-de-Triomphe, gestion : dossier sur les redevances cmprenant le calcul et frais de contrôle, les décomptes, le...

Cote : 607 W 28

Période : 1974 - 1988

Fonds : 607W
Montpellier Hôtel des Postes Capestan

Cote : 6 Fi 1

Fonds : 6Fi - Cartes postales
Montpellier La Prefecture et l'Hôtel des Postes Paris-Montpellier

Cote : 6 Fi 2

Période : 1909 - 1909

Fonds : 6Fi - Cartes postales
Préfecture et Hôtel des Postes et Télégraphes P. Colombier

Cote : 6 Fi 3

Fonds : 6Fi - Cartes postales
Montpellier La Préfecture et la Poste A, Bardou [ Auteur ] Paris-Montpellier

Cote : 6 Fi 4

Période : 1914 - 1914

Fonds : 6Fi - Cartes postales
Montpellier La Préfecture et la Poste Narbo

Cote : 6 Fi 5

Fonds : 6Fi - Cartes postales
Montpellier Square de la Préfecture-Rue Nationale I.M.T.L

Cote : 6 Fi 20

Fonds : 6Fi - Cartes postales

Foch-Préfecture, quartier

14 contenus liés

Liens