Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Croix-de-Lavit, rue de la

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Permis de construire n° 524, n° 530, n° 558, n° 593, n° 612, n° 618, n° 623, n° 635, n° 641, n° 642 (1979).

Cote : 53 W 26

Période : 1979 - 1979

Fonds : 53W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 26

Période : 1987 - 2007

Fonds : 832W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Fac de Médecine, étude sur les réseaux d’eau pluviale et d’eaux usées (n°275...

Cote : 848 W 84

Période : 1977 - 1996

Fonds : 848W
Eau potable, adduction : plans de récolement du réseau. – Rue de Crête (1992). Rue Marie-Caizergues (1994). Rue de la Colline-du-Vivarais (...

Cote : 855 W 3

Période : 1932 - 1997

Fonds : 855W
Plans calques d'alignement à échelle 500 (105-145, 147-149, 153) ; à échelle 200 (147, 150-152, 154-155). - 105 : rue du Pilory (sans date)....

Cote : 646 W 3

Période : 1968 - 1986

Fonds : 646W
Chemins vicinaux ordinaires n°8- n°36, alignement.- - C.V.O n°8, rue de Font d’Aurelle [cette dénomination n’existe plus. Elle a été annulé ...

Cote : 833 W 2

Période : 1968 - 1974

Fonds : 833W
Permis de construire n° 336, n° 361, n° 379, n° 393, n° 399, n° 403, n° 411, n° 441, n° 463, n° 467, n° 501, n° 505, n° 517, n° 519 (1980).

Cote : 53 W 29

Période : 1980 - 1980

Fonds : 53W
Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de situation,...

Cote : 777 W 13

Période : 2008 - 2008

Fonds : 777W
Permis de construire 360, 362, 363, 365, 366, 367, 373, 375, 376

Cote : 361 W 45

Période : 1996 - 1996

Fonds : 361W
Permis de construire n° 236, n° 245, n° 255, n° 262, n° 265, n° 266, n° 270, n° 271, n° 272 (1984).

Cote : 82 W 9

Période : 1984 - 1984

Fonds : 82W

Croix-de-Lavit, rue de la

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