Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Professeur-Emile-Tedenat, rue du

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Plans calques d'alignement à échelle 500 (1-37) et à échelle 200 (38-48). - 1 : rue de la Croix de Figuerolles, l'axe Martelle à la rue Figa...

Cote : 646 W 1

Période : 1943 - 1985

Fonds : 646W
Occupation du Sol. - Permis de démolir 24 - INSERM 25 - SUD AMENAGEMENT 26 - SCI LES VILLAS DE MARIE 27 - SERM 28 - SERM 29 ...

Cote : 484 W 7

Période : 2002 - 2002

Fonds : 484W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 90

Période : 1986 - 2005

Fonds : 832W
Chemins vicinaux ordinaires n°132- n°137e, alignement.- - C.V.O n°132, rue du Pas du Loup : extrait du registre des arrêtés de la mairie, an...

Cote : 833 W 10

Période : 1966 - 1994

Fonds : 833W
Permis de construire n° 77, n° 78, n° 79, n° 80 (2002).

Cote : 623W28

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Occupation du Sol. - Permis de construire 403 - SCI OTHMANIMMO 404 - URBAT 405 - GUERIN 406 - ROUZAUD 407 - SCI CLAUDE 408 - SCI ROYER 409...

Cote : 503 W 95

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Permis de construire n° 129, n° 131, n° 142, n° 146, n° 147, n° 152, n° 168, n° 169, n° 171, n° 176, n° 178 (1991).

Cote : 27 W 132

Période : 1991 - 1991

Fonds : 27W
Permis de construire n° 427, n° 428, n° 453, n° 454, n° 462, n° 468 (1991).

Cote : 27 W 139

Période : 1991 - 1991

Fonds : 27W

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