Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moulin-de-l'Evêque, passerelle du

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Zac Antigone, étude de circulation aménagement de secteur : compte-rendu de réunions, courriers, plans, sens de circulation (1986), plans vo...

Cote : 562 W 61

Période : 1981 - 1986

Fonds : 562W
Equipement de la ville en fontaines : devis quantitatif estimatif cité de l'Aiguelongue plan de situation, extrait cadastral, plan de masse,...

Cote : 562 W 131

Période : 1988 - 1989

Fonds : 562W
Groupes de travail des services techniques. - Fontaine du Nombre d'Or, marché de conception et de réalisation : avis (2000). Boulevard Ledru...

Cote : 579 W 54

Période : 2000 - 2000

Fonds : 579W
Marchés de 2001. - Réservoir du Haut de Masane, aménagement (marché 176) : contrat Smac, dossier de consultation des entreprises, plans, déc...

Cote : 579 W 155

Période : 2001 - 2003

Fonds : 579W
Eaux. - Source du Lez, exploitation par la Générale des Eaux : documents concernant l'exploitation de la source et les débits moyens journal...

Cote : 596 W 42

Période : 1997 - 2000

Fonds : 596W
ZAC Antigone, suivi des marchés : dossier n° 130 T 86.08 concernant la moyenne tension secteur ZB1-ZA10 par l'Entreprise Industrielle (1986-...

Cote : 632 W 19

Période : 1986 - 1990

Fonds : 632W
ZAC Antigone, suivi des marchés : dossier n° 130 T 88.10 concernant l'aménagement des abords de l'école d'Antigone par l'entreprise Fiori Co...

Cote : 632 W 36

Période : 1988 - 1990

Fonds : 632W
ZAC Antigone, suivi des marchés : dossier n° 130 T 88.13 concernant l'éclairage public aux abords de la passerelle du Moulin-de-l'évêque par...

Cote : 632 W 37

Période : 1988 - 1991

Fonds : 632W
ZAC Antigone, suivi des marchés : dossier n° 130 E 89.01 concernant le contrôle technique de la surélévation des bureaux de l'INSEE avec not...

Cote : 632 W 40

Période : 1989 - 1999

Fonds : 632W
ZAC Antigone, suivi des marchés : dossier n° 130 T 89.07 concernant les travaux de basse tension à la maison des syndicats par l'entreprise ...

Cote : 632 W 44

Période : 1989 - 1992

Fonds : 632W

Moulin-de-l'Evêque, passerelle du

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