Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontaine, zone d'aménagement concerté la

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Administration du service. - ZAC Port-Marianne-Richter, ZAC Tournezy Euromédecine, Consul-de-Mer, Garosud (secteur sud), quartier de La Font...

Cote : 573 W 1

Période : 1999 - 2005

Fonds : 573W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine, étude sur le réseau d’eau pluvial...

Cote : 848 W 29

Période : 1982 - 1996

Fonds : 848W
Dossiers de voirie Zone d'Aménagement Concerté Port-Marianne : Consuls de Mer Zone d'Aménagement Concerté Garosud Zone d'Aménagement C...

Cote : 393 W 65

Période : 1996 - 2001

Fonds : 393W
Dossiers d'études de voirie Avis sur dossiers de la Dir...

Cote : 398 W 61

Période : 1989 - 1997

Fonds : 398W
Requalification des quartiers. - Zone d'aménagement concertée La Fontaine à Celleneuve, aménagement : plans, dossier de presse, photographie...

Cote : 470 W 46

Période : 1986 - 2000

Fonds : 470W
Requalification des quartiers. - Zone d'aménagement concertée La Fontaine à Celleneuve, aménagement : plans, historique, photographies, arrê...

Cote : 470 W 47

Période : 1990 - 1998

Fonds : 470W
Requalification des quartiers. - Zone d'aménagement concertée La Fontaine à Celleneuve, modificatif : dossier de réalisation de juin 1998 en...

Cote : 470 W 48

Période : 1998 - 2003

Fonds : 470W
Marché Public. - Illumination des fêtes de fin d'année (marché n°471) : dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des off...

Cote : 483 W 64

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Marché Public. - Parc Edouard-André, aménagement paysager (marché n°472) : plans (1999). Rue de la Cavalade, extension du réseau d'assainiss...

Cote : 483 W 65

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Marché Public. - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine, Parc Edouard-André, aménagement paysager (marché n°472) : offres non retenues.

Cote : 483 W 135

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W

Fontaine, zone d'aménagement concerté la

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