Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Port-Marianne-Consuls-de-Mer, zone d'aménagement concerté

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Acquisition foncière et bails. - Acquisition du terrain cadastré EZ523 et EZ528, chemin des Barques, appartenant à la Société d'Equipement d...

Cote : 517 W 22

Période : 1993 - 2003

Fonds : 517W
ZAC Port-Marianne – Consuls-de-Mer. – Suivi administratif relatif à la réalisation de la passerelle des Barons-de-Caravètes : notes, plans, ...

Cote : 761 W 1

Période : 1993 - 2002

Fonds : 761W
ZAC Port-Marianne – Consuls-de-Mer, suivi administratif. – Etudes et réalisation de l’immeuble « Le Crescent » de l’OPAC : courriers, plans,...

Cote : 761 W 2

Période : 1993 - 1998

Fonds : 761W
ZAC Port-Marianne – Consuls-de-Mer - Primaires Consuls-de-Mer, mandat pour avenue Pirée : 3 exemplaires de la DCM originale n°32 du 28 novem...

Cote : 761 W 3

Période : 1994 - 1995

Fonds : 761W
ZAC Port-Marianne – Consuls-de-Mer. – Dossier de création : copie certifiée conforme du dossier de création de la ZAC Port-Marianne – Consul...

Cote : 761 W 4

Période : 1996 - 1999

Fonds : 761W
Extension de la ZAC Port-Marianne – Consuls-de-Mer, phase 1 du dossier de réalisation daté du 18 janvier 1999 tamponné par la Préfecture le ...

Cote : 761 W 5

Période : 1999 - 1999

Fonds : 761W
Extension de la ZAC Port-Marianne – Consuls-de-Mer. – Réunion du maître d’ouvrage intitulée réalisation du bassin d’orage (12 janvier 2004) ...

Cote : 761 W 7

Période : 2000 - 2004

Fonds : 761W
Extension de la ZAC Port-Marianne – Consuls-de-Mer, déversoir des Aiguerelles. – Plan de Prévention des Risques d’Inondation : extrait du PP...

Cote : 761 W 8

Période : 1998 - 2008

Fonds : 761W
Extension de la ZAC Port-Marianne – Consuls-de-Mer, phase 2 du nouvel Hôtel de Ville : dossier de présentation du projet mis à la concertati...

Cote : 761 W 9

Période : 2003 - 2004

Fonds : 761W
Extension de la ZAC Port-Marianne – Consuls-de-Mer, phase 2 du nouvel Hôtel de Ville. – Dossier de réalisation soumis à la concertation du 1...

Cote : 761 W 10

Période : 2004 - 2004

Fonds : 761W

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