Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Faubourg-Figuerolles, rue du

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Permis de construire n° 17, n° 18, n° 19, n° 21, n° 22, n° 26, n° 29, n° 39, n° 40, n° 41, n° 45, n° 47 (1986).

Cote : 109 W 122

Période : 1986 - 1986

Fonds : 109W
Hygiène alimentaire, vente de pains : courriers (1975-1978, 1978-1982) ; agrément sanitaire : certificat pour un véhicule (1989). Procédures...

Cote : 824 W 75

Période : 1971 - 2006

Fonds : 824W
Casernes, Bourbouche, pont des Mollières, Cros dau Biau, aire des Biaus.

Cote : II 60

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Permis de construire 53, 54, 55, 57, 58, 59, 64

Cote : 353 W 3

Période : 1995 - 1995

Fonds : 353W
Occupation du sol. - Permis de construire 242 - BONNET 243 - ATTIAS 244 - HUBERT 245 - MOULIN 246 - LANDIEU 247 - PRODIM 248 - PUJOL

Cote : 506 W 60

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation e...

Cote : 810 W 23

Période : 1941 - 2008

Fonds : 810W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 32

Période : 1987 - 2006

Fonds : 832W
Plan des jardins des sieurs Arnaud et Martel, près les casernes Garimond notaire [ Auteur ]

Cote : II 2

Période : 1747 - 1747

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Plan des Prédicatous et partie des Tènements de Gabian, Condamine des Dames religieuses Ste Catherine de Proulhan et local où jadis étoit l...

Cote : II 76

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Plan de Gabian, condamine des Dames religieuses Sainte Catherine de Prouilhan et local du jardin ou étoit claux, puits et maison sur lequel...

Cote : II 111

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution

Faubourg-Figuerolles, rue du

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