Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Professeur-Emile-Jeanbrau, avenue du

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Manifestations protocolaires et officielles, communication : dossiers préparatoires des discours du maire (2008). – Rencontre avec les signa...

Cote : 923 W 4

Période : 2008 - 2008

Fonds : 923W
Plans calques d'alignement à l'échelle 200 (319-332, 336-354) ; à l'échelle 500 (333, 335, 355-358). - 319 : rue des Fourbisseurs (sans date...

Cote : 646 W 7

Période : 1968 - 1983

Fonds : 646W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 88

Période : 1978 - 2006

Fonds : 832W
Marchés publics. - Avenue du Professeur-Emile-Jeanbrau et route de Mende, aménagement et création d'un carrefour giratoire (marché n° E45) :...

Cote : 643w139

Période : 2006 - 2006

Fonds : 643w
Marchés publics. - Avenue du Professeur-Emile-Jeanbrau et route de Mende, aménagement et création d'un carrefour giratoire (marché n° E45) :...

Cote : 643w140

Période : 2006 - 2006

Fonds : 643w
Permis de construire n° 77, n° 78, n° 79, n° 80 (2002).

Cote : 623W28

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 224, n° 225, n° 226, n° 227, n° 228 (2002).

Cote : 623W62

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Marchés Publics. - Création du carrefour Emile-Jeanbrau-route de Mende et aménagement d'avenue (marché n° E45) : offres non retenues.

Cote : 589 W 28

Période : 2006 - 2006

Fonds : 589W
Marchés Publics. - Création du carrefour Emile-Jeanbrau-route de Mende et aménagement d'avenue (marché n° E45) : offres non retenues.

Cote : 589 W 29

Période : 2006 - 2006

Fonds : 589W
Permis de construire n° 471, n° 477, n° 481, n° 497, n° 502, n° 516, n° 517, n° 518 (1985).

Cote : 27 W 55

Période : 1985 - 1985

Fonds : 27W

Professeur-Emile-Jeanbrau, avenue du

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