Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jasse-de-Maurin, rue de la

22 contenus liés

Permis de construire n° 62, n° 154, n° 166, n° 167, n° 203, n° 213, n° 214, n° 227, n° 242, n° 244 (1985).

Cote : 27 W 70

Période : 1985 - 1985

Fonds : 27W
Plans calques d'alignement à échelle 200 (156-185, 187-, 189-190, 194-196, 204-205, 209-210) ; à échelle 500 (186, 188, 191-193, 199-201, 20...

Cote : 646 W 4

Période : 1964 - 1970

Fonds : 646W
Occupation du Sol. - Permis de démolir 24 - INSERM 25 - SUD AMENAGEMENT 26 - SCI LES VILLAS DE MARIE 27 - SERM 28 - SERM 29 ...

Cote : 484 W 7

Période : 2002 - 2002

Fonds : 484W
Permis de construire n° 217E (1982) ; n° 511S (1983) ; n° 1E, n° 3, n° 6, n° 7E (1984).

Cote : 82 W 1

Période : 1982 - 1984

Fonds : 82W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 46

Période : 1987 - 2006

Fonds : 832W
Chemins vicinaux ordinaires n°113- n°117, alignement.- - C.V.O n°113, rue de la Marquerose : extrait du registre des arrêtés de la mairie, a...

Cote : 833 W 8

Période : 1967 - 1988

Fonds : 833W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 44

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 77

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 99

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Figure des terres de M. Battut

Cote : II 13

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution

Jasse-de-Maurin, rue de la

22 contenus liés

Liens