Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Zone d’aménagement concerté Blaise-Pascal

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Zone d' aménagement concerté : Blaise - Pascal : rue hippolyte fizeau et allée René descartes Aménagement des abords lot viabilisation, terr...

Cote : 409 W 60

Fonds : 409W
Elaboration Plan d'Occupation des Sols 1994 et ZAC.- Planning des ZAC, 1993-1994 ; contentieux ZAC des Pivoines, 1993 ; ZAC Richter, 1993 ; ...

Cote : 565 W 2

Période : 1992 - 1994

Fonds : 565W
Administration du service. - ZAC Port-Marianne-Jacques-Coeur, ZAC Antigone Résidence Iliade, ZAC Blaise Pascal, aménagement par la Société d...

Cote : 573 W 2

Période : 1998 - 2004

Fonds : 573W
Quartier Port-Marianne. - ZAC Blaise-Pascal, aménagement : plan de récolement.

Cote : 573 W 26

Période : 1998 - 1998

Fonds : 573W
ZAC Blaise-Pascal : étude et rapport sur une proposition d'un schéma organisationnel, courrier.

Cote : 579 W 137

Période : 1994 - 1994

Fonds : 579W
Marchés de 2001. - Réservoir du Haut de Masane, aménagement (marché 176) : contrat Smac, dossier de consultation des entreprises, plans, déc...

Cote : 579 W 155

Période : 2001 - 2003

Fonds : 579W
Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Blaise-Pascal. – Liaison entre la rue Hippolyte-Fizeau et la rue Henri-Becquerel, projet : cahier des cla...

Cote : 854 W 7

Période : 1994 - 2007

Fonds : 854W
Voirie. – Voirie nationale, déclassement : plans, courriers, rapport de délibération du Conseil Municipal, notes (17 octobre 1983) (1992-199...

Cote : 763 W 14

Période : 1983 - 2000

Fonds : 763W
Plan local d’Urbanisme 2010, modification suite à la délibération du conseil municipal du 29 mars 2010 : dossier de modification soumis à e...

Cote : 889 W 8

Période : 1987 - 2010

Fonds : 889W
Dossiers de voirie Zone d'Aménagement Concerté Blaise Pascal Marché N° 470 T 95 01 : moyenne tension, basse tension Marché N° 470 T 98...

Cote : 393 W 56

Période : 1995 - 1998

Fonds : 393W

Montpellier (Hérault, France) -- Zone d’aménagement concerté Blaise-Pascal

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