Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Passy (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Passy (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Obligation, quittances et rente concernant Joseph d'Orlier, de Viuz-la-Chiésaz, François d'Orlier, de Sacconge, François Gallay, conseigneur...

Cote : 1 J 1680

Période : 1674 - 1691

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Photographies de projets. - dossier n° 184 : M. Pouillot, chalet "K'zba Fle-Ri", Megève ; dossier n° 187 : Paulette Famerie, chalet "Le Schu...

Cote : 142 J 3815

Fonds : Supplément du fonds Henri-Jacques Le Même 142 J
Correspondance ; grève générale de vingt-quatre heures (1925) ; conflit des banques (1925) ; grèves dues à l'application de la loi sur les a...

Cote : 10 M 41

Période : 1921 - 1935

Fonds : 10 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au travail et à la main-d'oeuvre (1861-1940)
Ligne à 150 KV Génissiat-Verbois, dérivation d'Arlod sur la commune d'Éloise (1962). Ligne 10 KV Petit-Port-Albigny sur la commune d'Annecy-...

Cote : 2708 W 80

Période : 1962 - 1967

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)
P.

Cote : 152 J 19

Période : 1943 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Dérivation 10 KV pour reconstruction du poste du "Bout du lac " (dont dossier d'enquête relative aux servitudes) sur la commune de Doussard ...

Cote : 2708 W 82

Période : 1964 - 1970

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)
Cantons de l'arrondissement de Bonneville.

Cote : 1 M 22

Période : 1860 - 1914

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : Procédure concernant un individu suspecté de vols multiples depuis plusieurs années

Cote : 2B 12709

Période : 1743 - 1752

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Sanatoriums. - généralités (1926-1952) : invitation, cartes-postales, articles, revues, "Monographie de Passy" par F. -Henri Métral, corresp...

Cote : 142 J 3912

Période : 1926 - 1962

Fonds : Supplément du fonds Henri-Jacques Le Même 142 J
Autocommutateur téléphonique, construction : acte de vente n°5615.

Cote : 2606 W 510

Période : 1973 - 1977

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)

Passy (Haute-Savoie, France)

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