Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Toussuire (Fontcouverte-la-Toussuire, Savoie, France ; station)

Source :

GeoNames : Fontcouverte-la-Toussuire (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 207

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Remontées mécaniques, construction et entretien.

Cote : 1148W 101

Période : 1980 - 1983

Fonds : 1148W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Remonté...
Plan d'occupation des sols.

Cote : 1335W 11

Période : 1982 - 1990

Fonds : 1335W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 2 - Etudes Générales
Remontées mécaniques, construction et entretien.

Cote : 1148W 5

Période : 1962 - 1965

Fonds : 1148W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Remonté...
Remontées mécaniques, construction et entretien.

Cote : 1148W 6

Période : 1964 - 1968

Fonds : 1148W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Remonté...
Remontées mécaniques, construction et entretien.

Cote : 1148W 110

Période : 1973 - 1982

Fonds : 1148W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Remonté...
Remontées mécaniques, construction et entretien.

Cote : 1327W 4

Période : 1960 - 1995

Fonds : 1327W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Remonté...
Remontées mécaniques démontées.

Cote : 1334W 3

Période : 1962 - 1996

Fonds : 1334W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Travaux...
Servitudes radioélectriques, classées par commune.

Cote : 1041W 39

Période : 1973 - 1985

Fonds : 1041W - Bureau de la Réglementation, de l'Environnement et des Installations Classées - Dossiers d'installations classées
Dossiers de marchés soldés. - n° 54 : chemin départemental 921, Traize, réfection du pont du Cottin, Entreprise Générale BTP PERROUSE SARL ;...

Cote : 1547W 12

Période : 1986 - 1986

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales

La Toussuire (Fontcouverte-la-Toussuire, Savoie, France ; station)

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