Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bretagne-de-Marsan (Landes, France)

Source :

GeoNames : Bretagne-de-Marsan (Nouvelle-Aquitaine, Landes)

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Bretagne-de-Marsan.

Cote : 1 O 67

Période : 1854 - 1941

Fonds : Comptabilité communale (1 O)
Bretagne-de-Marsan

Cote : 261 W 1126 - 1139

Fonds : Versement 261 W
Police

Cote : 261 W 1126

Période : 1955 - 1955

Fonds : Versement 261 W
Mairie : travaux et projet d'installation du téléphone

Cote : 261 W 1127

Période : 1952 - 1953

Fonds : Versement 261 W
Ecoles : acquisition de terrain pour la construction ; construction d'une école mixte et d'un logement (plans 1 à 10).

Cote : 261 W 1128

Période : 1943 - 1957

Fonds : Versement 261 W
Autres bâtiments civils

Cote : 261 W 1129

Période : 1952 - 1956

Fonds : Versement 261 W
Eglise : réfection de la toiture

Cote : 261 W 1130

Période : 1951 - 1953

Fonds : Versement 261 W
Cimetière : agrandissement de la clôture (plans 1-2)

Cote : 261 W 1131

Période : 1940 - 1952

Fonds : Versement 261 W
Immeubles : généralités, réparations

Cote : 261 W 1132

Période : 1944 - 1946

Fonds : Versement 261 W
Eclairage : branchement

Cote : 261 W 1133

Période : 1952 - 1952

Fonds : Versement 261 W

Bretagne-de-Marsan (Landes, France)

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