Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aubais (Gard, France)

Source :

GeoNames : Aubais (Occitanie, Gard)

29 contenus liés

Bureau de Sommières

Cote : 2 C 782-797, L 3827-3831

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Registres de formalité

Cote : 2 C 782-785, L 3827-3831

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Insinuations des donations entre vifs

Cote : L 3827-3831

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 22 décembre 1790 au 15 mars 1791

Cote : L 3827

Période : 1790 - 1791

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 3 janvier au 31 décembre 1792

Cote : L 3828

Période : 1792 - 1792

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 5 janvier au 27 septembre 1793

Cote : L 3829

Période : 1793 - 1793

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 19 ventôse au 7 germinal an II

Cote : L 3830

Période : 1793 - 1794

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
15 janvier 1791

Cote : L 3831

Période : 1791 - 1791

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Centième denier

Cote : 2 C 782

Période : 1748 - 1799

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Petit scel

Cote : 2 C 783

Période : 1791 - 1793

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C

Aubais (Gard, France)

29 contenus liés

Liens