Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Lachapelle-sous-Rougemont (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort )

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Lachapelle-sous-Rougemont

Cote : 1 C 56

Période : 1760 - 1763

Fonds : Série C. Administrations provinciales d'Ancien Régime
Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

Période : 1876 - 1991
Lachapelle-sous-Rougemont

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Lachapelle (Territoire de Belfort), passage de prisonniers allemands.

Cote : 7 Fi 1332

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Lachapelle sous Rougemont, la route de Belfort et la Brasserie.

Cote : 7 Fi 2796

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Lachapelle-sous-Rougemont, vue générale.

Cote : 7 Fi 2065

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Lachapelle-sous-Rougemont, Territoire de Belfort, vue générale.

Cote : 7 Fi 2066

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Lachapelle-sous-Rougemont, le pont et l’église.

Cote : 7 Fi 2067

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Lachapelle-sous-Rougemont, église et mairie.

Cote : 7 Fi 2068

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées
Lachapelle-sous-Rougemont, mairie-école.

Cote : 7 Fi 2797

Période : 1870 - 1950

Fonds : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

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