Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Arbresle (Rhône, France)

Source :

GeoNames : L'Arbresle (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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Alloin, Jean Benoît Pierre (1895-....)

Cote : 3815

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Procuration en blanc pour plaider donnée par Jean Durant, écolier, fils de défunt Laurent Durant, vivant lieutenant de Larbraire (L'Arbresle...

Cote : MC/ET/XXXIII/195

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Lancosme (Indre), Landal (Ille-et-Vilaine), Landiras (Gironde), Landebaudière (Vendée), Landifer (Maine-et-Loire), Lanessan, Langalerie (Gir...

Cote : 9 J 268

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Portion de route allant de Bully à Fleurieux, en passant par Labresle.

Cote : CP/F/14/8485

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Lyon : CP/F/14/8485
Extrait collationné de l'intitulé de l'inventaire après décès de Antoine Madinier, par Despres, notaire à L'Arbesle, le 7 nivôse an V.

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marc COLIN, 5 septembre 1789 - 2 novembre 1813 (étude XXVI)
DUPUIS, Claude

Cote : V/1/334

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
DUPUIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/439

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
RAYMOND, Dominique

Cote : V/1/423

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
LACROIX, Claude

Cote : V/1/509

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
DESPREZ, Benoît Marie

Cote : V/1/517

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

L'Arbresle (Rhône, France)

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