Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lévis-Saint-Nom (Yvelines, France)

Source :

GeoNames : Lévis-Saint-Nom (Île-de-France, Yvelines)

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Ulmondel ou Hulmandel, artiste musicien (Joseph Nicolas) (Domont). - Vacher, mercier (Jean François) ...

Cote : 5Q 264

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Lévis-Saint-Nom

Cote : 3Q 37

Période : 1791 - 1801

Fonds : Domaine, 1791-1940
Soumission pour l'église. Créances diverses. Rachats de rentes. Réparations à l'église et au presbyt...

Cote : 3Q 37

Période : 1791 - 1801

Fonds : Domaine, 1791-1940
Baux faits par Sieur François Bourgeois au nom du comte d'Angivillers, administrateur général du roi de son domai...

Cote : FR/FR-AD078/A 210

Période : 1785 - 1785

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Bail de la ferme dite la Basse-Cour à Gazeran à Thomas Billard, laboureur, et Marie-Anne Benoist son épouse, ...

Cote : FR/FR-AD078/A 210/1

Période : 1785 - 1785

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Bail de prés et péages de Saint-Léger à Jacques Cordeau, notaire tabellion et Louise Catherine Rénard, sa ...

Cote : FR/FR-AD078/A 210/2

Période : 1785 - 1785

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Bail du moulin de l'Avago, paroisse de Lévy, à Jean-Baptiste Desvignes, meunier et Marie Geneviève Buret, sa ...

Cote : FR/FR-AD078/A 210/3

Période : 1785 - 1785

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Bail de la ferme de Lévy, dite la Recette, à Louis l'Hérondeau, laboureur et Elisabeth Moutier, sa ...

Cote : FR/FR-AD078/A 210/4

Période : 1785 - 1785

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Bail de la ferme de Poyers, paroisse d'Orphin, à François Faron, laboureur, et Marie-Claire Lamy, sa femme, ...

Cote : FR/FR-AD078/A 210/5

Période : 1785 - 1785

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Bail de la ferme et du moulin de Poigny, à Charles Desrues, meunier et Marguerite Le Roux, sa femme, le ...

Cote : FR/FR-AD078/A 210/6

Période : 1785 - 1785

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles

Lévis-Saint-Nom (Yvelines, France)

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