Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Épinay-sur-Orge (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Épinay-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - commune
Épinay-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Crussol Florensac, bailli de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem (Alexandre Charles Emmanuel de) (Epi...

Cote : 5Q 216

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Communes de Eragny à Etampes

Cote : 5 K 182

Période : 1876 - 1986

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Monnot (Chartier, veuve). - Montagnac (marquis de). - Montaigu ou Montagu (Charles François Louis Antoine ...

Cote : 5Q 248

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Vente de 34 hectares de terres labourables à Coutevroult par Pierre Thorin à Charles Percier-Bassant.

Cote : MC/ET/XLVI/646

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Vente de terre. [terre]. Renault, Etienne. Renault, Jean-Baptiste. Epinay-sur-Orge (Essonne)

Cote : MC/ET/LXV/462

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Saint-Germain-de-la-Grange. Baux de dîmes, 1488-1693. – Donation de la dîme par Galeran et Simon de Neauphle, 1206. – Procédure avec le curé...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 30

Période : 1178 - 1693

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Polignac (Diane, comtesse de) (Versailles). - Pollet, prêtre (Saint-Germain-en- Laye). - Pommereux (...

Cote : 5Q 254

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Moreau de Lavigerie (J.). - Versailles. - Montesquiou (abbé de). - Sans pièces. - MONTESQUIOU (marquis de). - ...

Cote : 4Q 194

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Target, député de l'Assemblée Constituante (Guy Jean Baptiste) (Boullay-les-Troux). - Tavernier de Boullogne, ...

Cote : 5Q 262

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
PRÉVOST D'ARLINCOURT (Ch.), Fermier général, Magny-les-Hameaux. - Prioreau. - Commandant de la Maréchaussée. ...

Cote : 4Q 224

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940

Épinay-sur-Orge (Essonne, France)

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