Quoi ?

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Derrière le mot « archives », une grande variété de documents

Quel est le point commun entre un papyrus mérovingien, un cahier de doléances de 1789, le cadastre napoléonien, un registre matricule de la Grande Guerre et un email d’un cabinet ministériel ? Tous sont des documents d’archives dont la gestion est régie par le code du patrimoine (livre II relatif aux archives). Les documents des organismes publics et des organismes privés chargés d'une mission de service public sont des « archives publiques ». Les comptes d’une entreprise privée, une correspondance familiale ou un journal intime sont des « archives privées ».

 

La Révolution, un jalon dans l’histoire des archives

La Révolution française est une période déterminante pour l’histoire des archives : un décret du 7 septembre 1790 crée les Archives nationales, la loi du 7 messidor an II (25 juin 1794) institue le libre accès aux archives comme droit du citoyen et celle du 5 brumaire an V (26 octobre 1796) fonde le réseau des Archives départementales. Ce réseau territorial a été confié aux collectivités départementales en 1986.
La législation sur les archives s'est développée depuis la fin du XXe siècle : lois sur les archives du 3 janvier 1979 et du 15 juillet 2008, loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine du 7 juillet 2016, auxquelles s'ajoutent de nombreuses dispositions inscrites dans d'autres textes (code des relations entre le public et l'administration, loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés du 6 janvier 1978...).

 

Quelles archives pour quels publics ?

Les documents d’archives sont particulièrement précieux pour le travail des chercheurs, des historiens et des généalogistes, mais l’accès aux documents est garanti à tous et une part importante des usagers des archives est constituée de citoyens qui recherchent un document dans le cadre d'une démarche administrative et souhaitent faire valoir leurs droits. Actes notariés, état civil, cadastre, chartes médiévales des abbayes et des évêchés, comptes royaux, dossiers de procès, registres de délibérations des communes, registres matricules de soldats de 14-18, lettres de Napoléon ou encore cartes postales constituent un aperçu des documents consultables dans le réseau des archives.

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