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La Grande Collecte

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• Les femmes de spectacle

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• Un nouveau bâtiment pour les archives de la Communauté d'agglomération Seine-Eure

• Ceux de 18, la Haute-Loire au front

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• Entre Ciel, mer et terres : l'île monastique de Lérins (Ve-XXe siècle)

• Roland Garros, aviateur réunionnais (1888-1918)

• 1914-1918. Vivre à Fréjus pendant la Grande Guerre

• Enfance cannoise, quelle histoire ? De l'an pèbre à nos jours

• JEP 2018 : « L’art du partage »

• 60 ans de jumelage : Cavaillon - Weinheim (1958-2018)

• Lancement du sixième appel à projets AD-Essor

• Débat citoyen aux Archives départementales du Finistère

• De l'air ! De l'air ! L'aviation dans les Vosges

• Le littoral audois à l'époque romaine. L'apport des recherches sur les ports antiques de Narbonne

• Nouvelles intégrations dans le Grand Mémorial

• Delcouderc et Mérilhou, tueurs en série en Dordogne

• Lauréats 2016-2017 de la bourse d'aide à la recherche du Département de la Haute-Savoie

• Rencontres annuelles des opérateurs nationaux et grands corps de l'Etat

• Les archives départementales de Saône-et-Loire rejoignent francearchives.fr

• Vent de révolte. Contestations en Val-de-Marne de la Révolution de 1848 à Mai 68

• Ceux de 17, la Haute-Loire au front

• Besançon de papier. Projets d'urbanisme oubliés (XVIIIe-XXe siècle)

• Impositions & contestations dans l'élection de Périgueux au XVIIIe siècle

• 2e Rencontre Franco-Allemande sur la répression de la Résistance et la Division Brandebourg 1940-1945

• Ecrire une biographie de Jean Jaurès

• Trois siècles d'aventure industrielle dans le Territoire de Belfort

• Retrouvez l'enregistrement sonore de la matinée débat du 8 février !

• Archives départementales de la Haute-Loire : mise à jour de l'état civil numérisé

• Les publics de la culture, in situ et en ligne

• Mémoires de matériaux

• Nouveau billet dans le carnet de recherches "Droit(s) des archives"

• RE-garder. Jules Meurey (1888-1972) - Un patrimoine photographique en relief

• La Grande Guerre en 3D

• Les archives départementales de la Meuse entrent sur France Archives

• A vos marques, prêts ? Votez !

• quelle politique de collecte pour les archives de demain ?

• Un nouveau site pour les Archives départementales de la Charente-Maritime

• En colo... la vie de château ! Cavaillon au château de Buoux (1945-1980)

• Les Archives départementales de la Haute-Savoie soutiennent les travaux universitaires

• « C’est mon patrimoine ! » : les Archives nationales ouvrent leurs portes aux jeunes pendant les vacances de la Toussaint

• Archives et "blousons noirs"

• Moisson d'archives : 10 ans d'enrichissement des collections

• Qu'on est loin des Amériques

• Journées nationales de l'archéologie 2017

• Le Loir-et-Cher à l'heure américaine, 1917-1919

• La Mission Racine et les stations balnéaires audoises

• Mise en ligne d'une carte narrative par les Archives départementales d'Indre-et-Loire

• Partagez le quotidien de la famille Déléage pendant la première guerre mondiale

• Publication de SHERPA

• Exposition 1000 ans de Normandie

• Les sociétés secrètes dans les Basses-Alpes pendant la Seconde République

• MuseumWeek 2017 : honneur aux femmes sur les médias sociaux

• Europeana Photography, une collection pour les amoureux de la photographie ancienne

• 1968 en Dordogne. Appel à témoignages

• Horizons polaires. Des Manchots sur le Pourquoi-Pas ?

• Le loup en Corrèze de la "male bête" à l'animal

• Le maréchal de Matignon maire de Bordeaux 1585-1597

• Itinéraires du tourisme audois (1902-2022)

• Les spoliations d'œuvres d'art pendant la Seconde Guerre mondiale

• L'oeuvre civile du Consulat et de l'Empire

• 7 565 cartes postales en ligne sur le site des Archives départementales des Hautes-Pyrénées

• Laval-Boston : 60 ans de jumelage

• Les Archives départementales de la Vienne entrent dans FranceArchives

• Une garde aux urgences

• Conférence "Des seuils de tolérance"

• Du nouveau sur le site internet des Archives départementales des Ardennes

• Destins croisés

• Le patrimoine industriel et ses usages dans le Grand Est et ailleurs

• Le logement collectif en Haute-Savoie de la fin du XIXe siècle à nos jours

• Les archives départementales de la Marne rejoignent francearchives.fr

• Archives et Web de données - Mise en ligne du prototype "PIAAF"

• Journées nationales de l'archéologie

• Marius Bar - Le photographe de la Provence (1886-1930)

• En Vendée, Luçon fait son cinéma !

• Le bâtiment des Archives des Ardennes a 60 ans

• Parution des conclusions des journées d'études "Foccart : Archives ouvertes"

• Jean Gabin, la banlieue et le Val-d'Oise

• Archives pour demain

• Mai 68

• Les mémoires inédits d'un résistant de 1851

• 1968. Une jeunesse en révolte.

• L'Année 1917, la matrice du XXe siècle

• Eugène Pasquis, photographe de la Normandie

• Renoir, un parisien à la campagne

• Cycle de conférences "Histoires croisées en Val-d'Oise" - L'archéologie de la Grande Guerre

• Paris, l'Eglise et le roi (1112-1516)

• Archives, disparition, récréation, jeu et rejeu dans les arts

• Apprendre la paléographie

• Le service des archives de l'AP-HP arrive sur Twitter

• Pour une gouvernance de l'information et des données de qualité : bonnes pratiques et normes volontaires au service des publics

• Les archives de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) arrivent sur FranceArchives

• Le notaire, un producteur d'archives

• Lancement du nouveau portail internet des Archives de la Manche

• Archives départementales de la Côte-d'Or

• Le Service historique de la Défense (SHD) Rochefort arrive sur France Archives

• 2018 : Année européenne du patrimoine culturel

• Les archives de Cannes arrivent sur FranceArchives

• Une journée à Paris pour les 20 ans du concours "Montrer l'histoire" des Archives de Maine-et-Loire

• Nouveau sur archives.bordeaux-metropole.fr

• Les prénoms, reflets d’Histoire et de vie

• Conférences aux Archives départementales de la Drôme

• Rame, rameurs, ramez. La Société des régates rennaises, 1867-2017

• Des femmes qui comptent

• L'Observatoire de Paris rejoint le portail

• Les Archives nationales rendent hommage à Simone Veil

• "Les victimes de la Grande Guerre" en Vendée

• L'archiviste dans la cité

• Eradiquer, collectionner, décrire. L'Occitan face aux enquêtes sur les "patois", fin XVIIIe s.- début XXe s.

• Concours 2018 de la Société française d'histoire des hôpitaux

• Les Archives municipales d'Angers lancent leur site internet

• Bordeaux et la folie du chemin de fer

• Le génocide des Arméniens et le sauvetage des réfugiés par le vice-amiral Dartige du Fournet

• De la Grande Guerre aux conflits contemporains, un millier d'archives numérisées par les Archives du Var

• Le tunnel sous la Manche, du rêve à la réalité

• Fontenay en Révolution (1789-1794)

• Faire l'histoire d'un hôtel particulier

• Jules Meurey, témoin de la Seconde Guerre mondiale dans l'Ouest toulonnais, une collection photographique rare et remarquable

• Les Archives départementales de la Haute-Loire entrent dans FranceArchives

• L'occitan dans l'école française

• Bordeaux : mise en ligne des registres de décès (1863-1915)

• 210 ans de cadastre. Du document fiscal à l'objet patrimonial

• Les structures troglodytiques du castrum de Commarque : méthodologies & premiers résultats

• Un siècle de courses sportives à Saint-Ouen

• Archivistes et notaires, toute une histoire !

• Bordeaux, le vin en fête

• L'activité préfectorale en Dordogne pendant la Seconde Guerre mondiale

• Des ouragans dans un service d’archives : les Archives territoriales de Saint-Martin (2/5)

• La magie de l'image

• Regards. Le littoral audois et la photographie plasticienne

• Lancement du nouveau portail des Archives du Jura

• La collection de la Gazette des archives en ligne sur le portail de publication électronique Persée.

• Archives de femmes, histoire des femmes

• Victor Hugo et l'émancipation laïque

• A nos marques !

• Le laboratoire de graphique de Jacques Bertin, EHESS, 1954-2000

• Un nouveau site internet pour les archives de la Métropole européenne de Lille

• Les Résistants derrière les barreaux. Les prisons normandes : hauts-lieux de mémoire et d'histoire (1940-1944)

• Les archives de la commune de Pontoise entrent sur FranceArchives

• Les résistances. Du Massif Central à la Méditerranée

• Entre collaboration et résistance : les Cantaliens dans la Seconde guerre mondiale

• Ganagobie et ses mosaïques du XIIe siècle

• Géné@2017 : Les assises nationales de généalogie

• 1942, l'année de tous les dangers ?

• Journée AFNOR CN46/BnF 2017

• Rencontre avec Claude Marti, chanteur occitan

• L'offre numérisée de la Ville de Pessac sur le site Archives Bordeaux Métropole s'enrichit

• Les archives municipales de Lyon arrivent sur FranceArchives

• Les Archives nationales publient leur rapport d'activité 2017

• 8 mars 2018. Journée internationale de la femme

• Les génocides du XXe siècle

• Collecte d'archives "Mémoires des victimes de l'Occupation" aux Archives départementales de la Seine-Maritime

• Les Archives départementales du Calvados ouvrent leur nouveau site Internet

• Archives départementales de la Manche. Maison de l'histoire de la Manche

• Le site des Archives départementales du Loiret évolue

• Deux nouveaux ouvrages sur le Moyen Age

• 600 partitions religieuses entrent aux Archives départementales de la Vendée

• Archives départementales de la Vendée. Images in Luçon ! Plus de 1800 plans et affiches en ligne

• Une "nouvelle Jérusalem" : l'église souterraine Saint-Sauveur d'Aubeterre

• Les chiffres clés 2017 du réseau des Archives

• Les archives de Robert Delavignette entrent aux Archives départementales de la Côte-d'Or

• Journée internationale de la bière : les services d'archives, brasseurs d'histoire

• Traitement de l'air dans les bâtiments d'archives. Conception et gestion des équipements

• Usine Mai 68

• Les statuts communaux

• Canis Lupus. Histoire du loup en Charente

• Avril 1897 : le président de la République en Vendée

• Mai 68 à Digne

• Nouvelles mises en ligne sur le site internet des Archives départementales de la Côte-d'Or

• 17-18 Victoire !

• Le Montansier, un théâtre pour Versailles

• Changements d'adresse. Histoire des lieux de conservation des Archives de la Somme de 1796 à nos jours

• Archives départementales de la Vendée : l'état civil en ligne s'enrichit

• Quoi de neuf sur l'histoire de la Drôme

• Soigner les combattants

• Les projets collaboratifs des Archives nationales sur un blog

• La Russie aux Archives départementales de la Côte-d'Or (1790-2005)

• Calvados 1968

• "Trésors d'Archives" : un autre regard sur l’histoire de l'Eure-et-Loir

• Itinéraires de poilus, soldats normands dans la Grande Guerre

• Des nouveaux billets sur le blog Droit(s) des archives

• Des élèves angevins à la découverte des Archives nationales !

• Journée internationale des archives : ouvrez vos portes !

• Dans les coulisses de la conservation des archives. Protéger et restaurer pour transmettre

• Journée professionnelle "Archives et Education artistique et culturelle"

• De Napoléon à nos jours... histoire du cadastre de l'ardèche

• Publication de la synthèse de la consultation "Archives pour demain"

• Campagne "Sauvons les archives" de la protection judiciaire de la jeunesse

• Bordeaux Métropole a 50 ans, évocation d'une histoire commune

• Voyager dans la Résistance, entre histoire et mémoire

• Journée de l'étudiant aux Archives nationales

• La collaboration. Portraits de collaborateurs

• Faire l'histoire des derniers ducs capétiens de Bourgogne : sources, enjeux et méthodes

• D'une nécropole mérovingienne à l'église actuelle : résultats de la fouille de l'église Saint-Pierre et Saint-Paul de Gonesse

• Partie de campagne : promenade dans les collections ciné-photographiques

• Georges Rendu, voyage dans le temps

• Tous à la manif ! Mai 68 dans le Doubs

• Vimy 1917 - La guerre souterraine des Canadiens

• Jos Jullien à Charles Forot, lettres d'un illustrateur à son éditeur (1920-1932)

• CANNES OCCUPEE 1942-1944

• Le site internet des Archives départementales des Yvelines fête ses 20 ans

• Du nouveau sur le site des Archives municipales de La Rochelle

• Un nouveau site internet pour les Archives de Paris

• Archives Bordeaux Métropole lance la mise en ligne de l'état civil de Pessac

• Archives départementales de Seine-et-Marne : de nouveaux documents en ligne

• Archives départementales de la Haute-Loire : mise en ligne des tables alphabétiques des services fiscaux

• Du nouveau sur le site internet des archives départementales du Pas-de-Calais

• Guerre de Vendée : de nouvelles sources quasi inconnues

• Les Archives départementales de l'Hérault à l'ère de l'Open Data

• Archives départementales de la Vendée

• Archives départementales de la Vendée : mise en ligne de l'inventaire du fonds des douanes

• Les tutos des Archives départementales

• Nouveautés sur le site internet des Archives départementales des Deux-Sèvres

• Du nouveau sur le site des Archives départementales de la Marne

• Du nouveau sur le site des Archives municipales de Pontoise

• Presse ancienne du département de la Haute-Loire

• L'histoire des communes de l'Hérault en ligne

• Mise en ligne du fonds Mazarin

• Le monde du travail dans le Finistère

• Archives municipales de Saint-Etienne. Les baptêmes et les mariages indexés de 1668 à 1750

• Site internet des Archives départementales des Hautes-Pyrénées

• Archives Bordeaux Métropole poursuit la mise en ligne de l'état civil de Bordeaux

• Archives départementales du Val-d'Oise : mise en ligne de deux titres de presse numérisée et océrisée

• Archives de la guerre 1914-1918. Grande collecte des Archives départementales de la Côte-d'Or

• Haute-Vienne : recherchez vos ancêtres militaires

• Du nouveau aux Archives départementales de l'Ardèche

• Les Archives de France présentes sur data.gouv.fr

• Lancement du mini-site EDUC'ARCHIVES

• Nous les Seine-et-Marnais venus d'ailleurs

• La Haute-Marne dévoile ses plus belles cartes

• Inventaire des archives de la famille Jacobsen (Noirmoutier)

• Marguerite Yourcenar. Archives d'une vie d'écrivain

• Un dimanche à Besançon-les-Bains. Les loisirs du Second Empire et le Front Populaire (1851-1936)

• Lettres à ma soeur Thérèse. Un portrait de François de Paule de Fossa

• La Jaunaie, cité du voyage

• Voyage archéologique dans le patrimoine manchois

• Un siècle de réfugiés dans la Drôme

• Le Plan de M. Lem Archives et art actuel

• Occitan, Occitanie

• Archives en clair-obscur

• De la tête aux pieds - Histoire du vêtement dans la Creuse

• Malraux, Hyères

• Histoires de sports

• Val de Saône Monumental au XIXe siècle

• Sports in the city

• 1866-2016. 150 ans du train aux Sables-d'Olonne

• Images de la vie en Saintonge et autres photographies Noé Bourgoin

• Mon Cantal secret

• Quelle histoire ! Le Morbihan en 56 dates

• Nivernais aux combats. Soldats et civils dans la Grande Guerre

• Mariages

• Fixer et franchir la frontière : Alpes-Maritimes 1760-1947

• Le temps des Seigneurs, de l'an mil à 1789

• Une passion qui donne des ailes. Histoire de l'aviation en Deux-Sèvres

• Repas des humbles, repas des riches en haute Provence de la fin du XVIIIe siècle au milieu du XXe siècle

• Paysages d'hier et d'aujourd'hui

• Histoires de femmes. Cavaillonnaises au miroir des archives (XVI-XXIe s.)

• Une vie de maquisard. Dessins et aquarelles de Christian Disandro

• Marius Balmelle, l'érudit

• Et si vous aviez eu 20 ans en 1914 ?

• Archives départementales des Alpes-Maritimes

• La passion de notre frère le poilu

• Centenaire de la bataille de Verdun : le témoignage des poilus vendéens

• "Maudite soit la guerre" 1915-1918 Eugène Henwood

• A travers les lignes 14-18. La Grande Collecte dans le Tarn

• Vivre entre le front et Paris : la grande guerre dans l'actuel Val-d'Oise

• 1914. Echos, versos et graphies de la bataille

• Du nouveau sur le site des Archives municipales de Dijon

• Marseillais, fais ton devoir

• 15-16...L'enlisement et Verdun

• Nouvelle rubrique consacrée à la Première Guerre mondiale sur le site des Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques

• Les Archives départementales de l'Essonne ont ouvert un espace ressources sur le centenaire de la guerre de 14-18

• ADIEU LA VIE, ADIEU L'AMOUR. Fusillés pour l'exemple

• 1914. L'Anjou, de la paix à la guerre

• Centenaire 14-18 : Archives départementales de l'Aude

• Menton 1914-1918 - Chronique locale d'une guerre mondiale

• Un village de l'arrière dans la Première Guerre mondiale : La Perrière photographiée par Paul Lancre

• Atelier virtuel "Témoignages de la Première Guerre mondiale"

• Cannes, la Grande guerre vue de l'arrière

• Les poilus de Saint-Denis

• 14-18 : Villeneuve, la grande guerre vue de l'arrière

• Application mobile des Archives départementales de l'Hérault sur la Grande Guerre

• Carnet de guerre d'Emile Chollet

• Lettres de poilus en ligne sur le site des Archives départementales de la Vendée

• Vosges 1914-1918. Un nouveau site original sur la Grande Guerre dans les Vosges

• Mise en ligne de plus de 5 000 reproductions de documents datant de la Grande Guerre par les Archives de la Marne

• Un site internet dédié à la Première Guerre Mondiale

• La Grande Guerre à La Rochelle

• Les pérégrinations des archives de la Seconde Guerre mondiale en Ardèche : collecte et valorisation

• Les chantiers navals Delmas-Vieljeux de la Rochelle (1922-1987)

• Croque archives en Dordogne

• Cycles de conférences aux Archives

• Archives Hors les murs

• La Grande Collecte aux Archives nationales

• Coopération entre Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) et le Service interministériel des Archives de France

• Restauration et valorisation d'un évangéliaire du XIe siècle

• La France et l'Australie lancent un projet de mémoire partagée

• Le parti communiste aux Archives départementales de la Côte-d'Or

• Hommage aux Poilus

• Lancement officiel de la Grande Collecte 2016

• Les Archives de France aux Rendez-vous de l'histoire à Blois (6-9 octobre)

• Installation du nouveau Conseil supérieur des archives

• Lancement des développements de FranceArchives.fr

• Partenariat entre le Ministère de la Culture et de la Communication, le Mémorial de la Shoah et le Musée de l'Holocauste

• Pour un nouvel élan des Archives nationales

• Contribuez à l'enrichissement des archives en ligne

• Droit de revendication des archives publiques par l'Etat

• Bourses de recherche 2016-2017 aux archives départementales de l'Yonne

• Bourses d'études Rochefort 14-18

• Le registre des comptes du château d'Amboise, un Trésor national à préserver

• Archives départementales de la Manche. Acquisition d'une pièce exceptionnelle

• Acquisition par les Archives de France des archives Turgot, reconnues oeuvre d'intérêt patrimonial majeur

• Les archives de Paul Doumer retrouvées

• Ouverture des archives de la Seconde Guerre mondiale

• Loi Patrimoines : Hervé Lemoine réagit à la pétition de la Fédération française de généalogie

• Loi sur les archives

• Des ouragans dans un service d’archives : les Archives territoriales de Saint-Martin (1/5)

• Un nouveau site internet pour les Archives départementales de l'Indre

• L’internement des Tsiganes à Louviers

• La Vienne et l'Allier sur le Grand Mémorial

• Simone Veil, mémoires d'une immortelle

• « Si je reviens un jour »

• Les Archives de Montpellier sur FranceArchives !

• Bibliothèques d’archives et bibliothèques publiques, main dans la main

• Un bilan de la collecte aux Archives nationales en 2017

• Violences. Jean Montchougny aux Archives

• Contribuez à l’indexation des registres matricules du Loiret

• Le bâtiment des archives départementales de Haute-Vienne en chantier

• Impressions savoyardes : bases de données sigillographiques et collections de sceaux en Savoie

• Les Archives de France aux Rendez-vous de l’histoire de Blois

• Inauguration de l'extension des archives de Châtellerault

• De nouvelles intégrations dans le Grand Mémorial

• Les Marnais à l'école, 1830-1960.

• Les recensements de population de la Haute-Vienne en ligne

• Guernica au Musée national Picasso-Paris

• Un nouveau site internet pour les Archives départementales de la Dordogne

• Journée d'études franco-australienne

• Les services d’archives ouvrent leurs portes pour les Journées du patrimoine

• Les archives du Territoire de Belfort arrivent sur FranceArchives

• "La puissance des images" aux Rendez-vous de l'histoire de Blois

• Lancement de la plateforme collaborative « Testaments de Poilus »

• Gros œuvre de l'extension terminé !

• Un nouveau site Internet pour les Archives départementales du Puy-de-Dôme

• Nouveaux billets dans le carnet de recherche Droit(s) des Archives

• Les Archives départementales de la Savoie rejoignent le portail

• Les conscrits de la Charente-Maritime sur le Grand Mémorial

• Les archives départementales du Bas-Rhin rejoignent le portail

• Mise en ligne des registres matricules de Paris

• Reconstitution virtuelle du chartrier de Fécamp par les Archives départementales de la Seine-Maritime

• Congrégations de Vendée : inauguration de la base nominative

• La Sainte-Estelle 1893 à Carcassonne

• Louis le Pieux, les carolingiens et nous

• Réédition du manuel sur la sûreté du patrimoine archivistique

• Un partenariat Archives nationales-Radio France Internationale autour de la mission Blaise Diagne

• Archives notariales, un nouveau formulaire sur le site des Archives départementales de l’Hérault

• Deux expositions sur la Nationale 7 dans la Nièvre

• Matinée débat : « Évaluation et collecte des archives publiques : vers une politique renouvelée ? »

• En piste !

• Images de saint Nicolas

• Editathon Femmes et féminisme en Hérault

• Rencontres du web 14-18, la Grande Guerre numérique

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  • Albion et Cannes

  • Et Lille devint française

  • La Bocca, faubourg industriel de Cannes

  • La Seconde Guerre Mondiale à Cannes

  • La naissance de la Communauté urbaine de Lille

  • Alexis de Tocqueville

  • Pierre Savorgnan de Brazza

  • Fonds photographique du docteur Alfred Cayla (1950-1981)

  • Le phare de Cordouan

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  • Autochromes Lumière

  • Le territoire des Comores 1946-1975

  • Au temps de Madagascar et dépendances 1912-1946

  • Mayotte et les Comores avant 1841

  • Les débuts de la colonisation 1841-1912

  • Le costume breton de 1850 à nos jours dans le Finistère

  • La Belle Époque en Côte-d'Or

  • Les abbayes de Côte-d'Or. Pouvoir et piété.

  • Le centenaire de la loi sur les monuments historiques

  • Les lavoirs, un patrimoine du quotidien

  • 1906 : Dreyfus réhabilité

  • Les archives des petites communes

  • Les animaux soldats de la Première guerre mondiale

  • 14/18 : vos archives familiales à l’honneur – 1

  • 14/18 : vos archives familiales à l’honneur – 2

  • La Guyenne cartographiée

  • La commission des Monuments historiques de la Gironde

  • 120 ans de vélo aux Archives départementales de la Côte-d’Or

  • La fin de la Seconde guerre mondiale et la libération du Val d’Oise

  • La ville « nouvelle » de Cergy-Pontoise a 50 ans

  • Quand les colonies s’exposent à Vincennes

  • Cheval de Marne

  • Contes de châteaux perdus

  • Vers la séparation des Églises et de l’État

  • À nous les vacances !

  • Un Scribe aux Archives départementales

  • Le 8 février 1962 La mort d’un jeune Drancéen au métro Charonne

  • Le canal de l’Ourcq

  • Les tramways au début du XXe siècle

  • Le parc départemental de La Courneuve

  • Les camps de nudistes des bords de Marne

  • Victoria Flesch Une allumettière à la manufacture des allumettes d’Aubervilliers à la Belle Époque

  • La Petite Espagne de la Plaine-Saint-Denis Un quartier d’immigration espagnole au XXe siècle

  • Le Pré-Saint-Gervais Une commune aux marges de Paris

  • La Courneuve De la campagne à la ville

  • Bobigny, cartes et plans

  • Le registre paroissial de Noisy-le-Sec (1709)

  • Charte de donation à l’église Notre-Dame du Breuil de Livry

  • Mémoire et traces de la Grande Guerre aux Archives départementales du Cher

  • L'Essonne au cœur du rugby français

  • La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

  • Dossiers thématiques Première Guerre mondiale

  • Autour de l’eau

  • Trésors de l'imprimerie. Les incunables des Archives

  • La naissance de la république laïque (1881-1908)

  • Archives seigneuriales

  • Archives notariales

  • Une architecture singulière en Essonne : Auguste Perret et ses élèves

  • Richesses du bois au XVIIIe siècle

  • Mémoires de cressonniers en Essonne

  • 100 ans de rugby essonnien

  • L'Occident chrétien, étude d'un patrimoine religieux local, l'église de Saint-Sulpice-de-Favières

  • La Révolution française

  • Le Tarn-et-Garonne dans la Grande Guerre.

  • L’affaire est dans le sac

  • D'ici et d'ailleurs, une histoire de l'immigration dans le Territoire de Belfort

  • 130 ans de protection sociale dans le département

  • Au fil de la Savoureuse, il y a un siècle

  • Territoire de Belfort - Burkina Faso : du temps de l'aide humanitaire à la coopération décentralisée, 30 ans d'aventure humaine

  • Boire et manger : une histoire de l’alimentation dans le Territoire de Belfort

  • Le patrimoine fluvial de la Vienne

  • Architectures Belfortaines de la Belle Epoque 1890 – 1914

  • L'eau dans le Territoire de Belfort

  • 1914-1918 : le Territoire dans la Grande guerre

  • Un Territoire de défense

  • Un Belfortain en Orient. Pierre Jaminet : photographies et carnets de campagne (1914-1919)

  • D'Edmond d'Abingdon à saint Edme : l'invention d'un culte

  • La loi de séparation des Eglises et de l’Etat

  • Empreintes cisterciennes

  • Leur guerre, 1914-1918

  • Napoléon à la rencontre des Vendéens

  • 1809, il y a 200 ans un homme de lettres, Prosper de Barante, était nommé préfet de la Vendée

  • L’Exposition universelle de 1900 photographiée par André Bujeaud, un Vendéen

  • Paysages limousins du XVIIIe siècle

  • Le parc de Blossac

  • Des affiches pour faire la guerre

  • La presse locale

  • Acadie

  • L'hommage des Vendéens à l'un des leurs : le monument Clemenceau à Sainte-Hermine

  • Les plans du cadastre napoléonien : des histoires de paysages

  • Trésors d'archives

  • Draguignan, photographies d'une cité

  • Les monuments du souvenir varois

  • Que justice soit faite ! Méthodes d'investigations varoises (1811-1958)

  • Caves coopératives vinicoles : un rôle pionnier pour le Var

  • D'ici et d'ailleurs: immigration dans le Var ( XIXe - XXe siècles)

  • Archives sinistrées, archives sauvées!

  • Noël Blache (1842-1920)

  • Scripturae - Mille ans d'écriture dans l'Oise

  • Les Présidents du Conseil général de Tarn-et-Garonne de 1811 à nos jours

  • Cartes et plans d’Ancien Régime

  • Présumées coupables, du 14e au 20e siècle

  • La Petite Reine de A à Z

  • Dans le retro

  • La Belle Époque des cartes postales

  • Sur les traces d'André Le Nôtre

  • 1800-2000 : L'administration préfectorale dans la Somme

  • 1954 - 1962 : la guerre d'Algérie

  • Traces et mémoires de la Seconde Guerre Mondiale

  • Picardie du littoral : un espace incertain (1450 -1850)

  • L'épopée de l'aviation, de Caudron à Potez (1908-1936)

  • Préfets et préfecture. 200 ans d'histoire. L'exemple de la Seine-et-Marne

  • Des lieux et des Hommes

  • Le projet Archexpo

  • Au début d'un autre siècle : photographies de vacances en Haute-Savoie

  • La translation des reliques de François de Sales et Jeanne de Chantal en 1911

  • Entreprendre et travailler entre Rhône, Alpes et Léman 1810-2010

  • Les plans des canaux de Chambéry

  • Boire et manger en Savoie

  • "Vivre là-haut", les communautés de montagne

  • Galerie d'affiches, 10 mars - 4 septembre 1860

  • 1860, La Savoie de l'Annexion

  • 1939-1945, la Savoie des Ombres

  • En Bourgogne méridionale au XIIe siècle

  • L'imprimerie Protat (diaporama 2011)

  • L'imprimerie Protat (conférence 2004)

  • Communiquer pour résister

  • Fonds photographique du service de la Restauration des terrains en montagne (RTM)

  • Au loup !

  • 100 ans d'archives aux Carmes déchaussés

  • Les sceaux

  • Colmar, évolution du paysage urbain du XIXe siècle à nos jours

  • Être enfant en Alsace au XIXe siècle

  • La révolution française : de Paris à l'Alsace

  • L’âge industriel : étude de cas et contextualisation/ Partie 1 : Contextualisation

  • L'Alsace dans la guerre 1914-1918

  • Que s’est-il passé au camp de Tambov, 1943-1945 ?

  • Le territoire et la carte

  • Affinités électives ? 1911, l’Alsace-Lorraine et l’Empire allemand

  • Histoire de vies, généalogie, visite virtuelle

  • L'Aiguat del 40

  • Les routes en Roussillon

  • Le Canigou, 1896-1996

  • Deux ou trois choses que je sais d'elles

  • Sur les traces des Poilus catalans

  • Le Roussillon, terre de passage, terre d'accueil

  • Les Hautes-Pyrénées dans la Grande Guerre

  • Une volonté en fer forgé, Eugène Christophe

  • Les écoles normales de Laval. Aux sources de l'enseignement

  • Haltes, les Basses-Pyrénées pendant la Première guerre mondiale

  • Au-dessus de la mêlée

  • Chroniques d’archives

  • Voyage et voyageurs dans le Pas-de-Calais

  • Musiques, Maestro !

  • L'Exposition du Nord de la France de 1904

  • Pas-de-Calais, terre de sports

  • Pèlerinage à Notre-Dame de Lorette

  • Salle des délibérations du Conseil général : incarnation d'une institution

  • Max Gehlsen, un artiste allemand dans la Grande guerre

  • À la recherche des blasons de Champagne

  • La ville forte dans tous ses états

  • Les dessins de presse (1870 – 1940)

  • Ex-Libris

  • Trésors d'archives

  • La Nièvre à l'époque de Dupin, 1815-1851

  • Il était une fois La Houve

  • La Révolution industrielle en Morbihan

  • Mémoires de la première guerre mondiale en Morbihan

  • 1940-1944. La déportation des Juifs de Meuse

  • Raymond Poincaré. Président de la Grande Guerre

  • Le procès de Jeanne d’Arc

  • Hugues Fouras

  • Les archives, des témoins immuables de notre histoire

  • Les sceaux

  • Sel et salines de Lorraine durant l’Ancien Régime

  • Cartes et territoires

  • Enfance

  • À cheval !

  • Symboles républicains

  • Châteaux forts

  • Sidérurgie à Longwy

  • D’histoire et d’essais

  • Centre d’Ecrouves

  • L’eau

  • 1918 – La Victoire, et après ?

  • 1914-1918 – Les combats

  • 1914-1918 – L’Avant-guerre

  • Au fil du temps ... Histoire des Coutils de Laval

  • Place des Archives

  • Un siècle d'avancées sociales dans la Marne, 1850-1950

  • Gilles de Gouberville

  • La Manche terre du cheval

  • Des affiches pour convaincre

  • L’Agenais à travers les gravures de la Guyenne historique et monumentale

  • L’aventure des Granvillais à Terre-Neuve

  • Papiers décorés

  • Tourville, gentilhomme des océans

  • Crayonner, esquisser, colorier... Les dessins dans les archives

  • 2000 ans d'histoire : 12 dates qui ont fait la Lozère d'aujourd'hui

  • Les Lot-et-Garonnais et la Grande Guerre

  • Protestants en Agenais

  • Rodolphe Roubet

  • Jean Follain, mine de rien...

  • Déclics en Loiret : 50 ans de photographie aux Archives départementales

  • De bric et de broc : archives insolites dans le Loiret

  • L'aventure industrielle en Loire-Inférieure (1820-1930)

  • À la découverte d'un trésor : la mémoire des ducs de Bretagne

  • Visages d’eaux

  • Allers et retours en Russie

  • Jacques Villeglé

  • Historique de la reliure

  • Le procès des insurgés de Cayenne

  • Armateurs d’arts : les Dobrée (1775-1895)

  • 100 ans de sport

  • Dans l'oeil du photographe 1880-1920

  • Design à bord

  • Bonne année les Poilus !

  • Gutenberg : une affaire d’impression 1498-1998

  • Le département de la Loire au fil des documents

  • Moblots contre Hulans

  • Terres, terres

  • Des murs rideaux

  • L’herbier anonyme des Landes

  • L'Hôtel du Département... toute une histoire

  • L'art de la PHOTOGRAPHIE à TRAVERS L'activité du studio ARSICAUD

  • Le Dewoitine D.520

  • L'histoire de la citoyenneté à travers l'exercice du droit de vote

  • La guerre de 1914 vue par deux soldats tourangeaux : Maurice Sieklucki et STANISLAS BOIREAU

  • Roman, chansons et fêtes au temps de Balzac autour d'une visite officielle à Tours en 1814

  • 1914-1918. Tours et l'Indre-et-Loire pendant la guerre

  • 32 rue vieille prison

  • Les vignettes politiques : 1700-1848

  • Les Américains à Châteauroux

  • Un Berrichon à Madagascar en 1904

  • Ernest Nivet ou la fidélité à soi-même

  • 900ème anniversaire de l'abbatiale Déols III

  • Les archives privées, un patrimoine à sauvegarder

  • Les sceaux, images de la société médiévale

  • Le patrimoine disparu à Châteauroux et Déols

  • De la couleur aux symboles révélés

  • Verso

  • Le portulan de Pedro Reinel (ca. 1485)

  • Le Missel de Bordeaux

  • Les notaires organisés par la loi organique du 25 ventôse an XI (16 mars 1803)

  • 1936-2006 : le Front populaire en Gironde

  • Le patrimoine de l’estuaire : le phare de Cordouan, Versailles de la mer

  • Vauban en Gironde consacré par l’UNESCO

  • 1808 : Napoléon et Joséphine en Gironde

  • Cartes anciennes de la Turquie ottomane

  • La villégiature balnéaire en Gironde de 1850 à 1950

  • Exposition Alphonse Terpereau (1839-1897), le premier photographe documentaire en Gironde

  • Terre et Hommes du Sud, l’empreinte d’un paysage

  • L’aube d’un siècle – Collection Labouche

  • Cinq siècles de justice à Toulouse

  • Laïcité et République

  • Le destin de trois communes à travers les archives

  • La Haute-Garonne vue du ciel : l’année 1976

  • Les chênaies en Comminges : quatre siècles d'histoire

  • Objectif Femmes

  • Regards sur le Maroc

  • Une histoire des moulins

  • Sur les routes du Sud-Ouest, Henri Jansou photographe

  • L'Eure-et-Loir dans la guerre 14-18

  • La libération de la Drôme

  • Phares et balises

  • Affaires maritimes – L’administratioon des affaires maritimes de 1940 à nos jours

  • Dépoussiérées ! Les archives loin des clichés

  • Traces : l'animal sauvage en Franche-Comté du Moyen Âge à nos jours

  • Traces, l'abécédaire des animaux sauvages

  • Retour aux sources : l’eau au village du Moyen Âge aux années 1960

  • La paysannerie au Moyen âge, au rythme du calendrier agricole de Clairavaux

  • Saint Yves

  • Léo Justin Laffargue - photographe instituteur, 1864-1929

  • Petit train

  • Au pays de l'or bleu : les ardoisières du Centre-Bretagne

  • Toile et lin

  • Cas d'écoles : le patrimoine scolaire des Côtes-d'Armor

  • Carnet de voyage dans l'histoire de ma commune

  • Ça m’est arrivé - Etre juif en Dordogne entre 1939 et 1944

  • Arts & Archives, les archives sources de l'histoire des arts

  • Les harkis dans la colonisation et ses suites

  • Les travailleurs indochinois de la Seconde guerre mondiale en France

  • Justice et justiciables

  • Les Maçons de la Creuse au XIXème siècle, un exode vers Paris

  • Notaires dans la Creuse, 500 ans d'histoire(s)

  • Elles !" Histoire et portraits de femmes en Côtes-d'Armor

  • 1914-1918 : À l'école comme à la guerre !

  • Les Côtes-du-Nord dans la Grande Guerre : 1914-1918, fonds et collecte

  • C'est écrit dans le journal, trois siècles de presse écrite en Côtes-d'Armor

  • Max-Pol Fouchet

  • Sur les pas de Saint-Bénigne

  • Histoire de sceaux

  • Festival des Nuits de Bourgogne

  • Aux temps des châteaux

  • Justice et justiciables en Bourgogne sous l'Ancien Régime

  • De l'utopie à la réalité : les bâtiments monastiques de Saint-Bénigne de Dijon (1651-1790)

  • La Faculté de droit de Dijon, de Louis XV aux Trente glorieuses

  • La chambre des comptes de Dijon

  • La démocratie en marche

  • La Côte-d'Or en vue d'oiseau

  • Des Bourguignons sur le Titanic

  • Les animaux pendant la Première Guerre mondiale

  • Affiches de guerre

  • Les réfugiés espagnols dans le Cher 1936-1946

  • Les noms de lieux

  • Architecture romane

  • Au-delà de la rafle

  • Restaurer des livres

  • L'abbé de Pradt, ou le Talleyrand du Cézallier (1759-1837)

  • Vallée de larmes. La Dordogne peinte par Ginette Aubert.

  • Autour du présidial d'Aurillac

  • Le Cantal dans la première guerre mondiale

  • Marcellin Boule (1861-1942). De Montsalvy aux hommes fossiles

  • Huit siècles d’écriture notariale (XIIIe-XXe siècle)

  • Les racines cantaliennes de Georges Pompidou : de l'Elysée à Montboudif

  • Manhattan-sur-Jordanne : la Dorinière a 50 ans

  • Le canton de Saint-Cernin et son patrimoine

  • Images de la justice : des plans au service du droit

  • Petite histoire de la photographie

  • La guerre 1914-1918 en affiches

  • Sur les quais : une histoire portuaire des Bouches-du-Rhône – Contenu scientifique

  • Crimes et châtiments – Contenu scientifique

  • Crimes et châtiments - Les affaires criminelles en images

  • Figures du droit en images

  • Mémoires de tranchées

  • 1789-1790 : La Provence entre en Révolution

  • Apprendre à voir ensemble

  • Ils écrivent l'histoire. La Grande Guerre dans les Bouches-du-Rhône

  • 1940-1942, Vichy en Provence

  • 1871, la Commune à Paris et à Narbonne.

  • L'illusion coloniale (1877-1922)

  • Des chevaux et des hommes

  • La Nautique, plaisantes voiles de l’étang.

  • Jean Deschamps au Festival de la Cité.Vingt ans de création à Carcassonne.

  • Histoire des écoles maternelles.

  • Trésors de nos communes.

  • Résistances et clandestinité dans l’Aude.

  • Réfugiés espagnols dans l’Aude, 1939-1940.

  • Entre Histoire et Fiction, autour de la bande dessinée Notre Mère la Guerre, de Kris et Maël.

  • Les carnets de guerre de Louis Barthas tonnelier, 1914-1918.

  • Vivre en temps de guerre. L’Aude de 1914 à 1918.

  • La Grande Guerre, blessures et cicatrices.

  • Les chefs au Burkina Faso.La chefferie traditionnelle des origines à l'Indépendance.

  • Vignerons en révolte, 1907 dans l’Aude.

  • La publicité dans l’Aude, 1800-1960.

  • L’Aude sous le Consulat et l’Empire.

  • Au temps de la Croisade. Sociétés et pouvoirs en Languedoc au XIIIe siècle.

  • Jean Guilaine, archéologue de la Protohistoire. Des pays d'Aude à la Méditerranée.

  • Sceaux et usages de sceaux

  • Le mystère de la cordelière

  • Archives et vitrail

  • Les communes viticoles de l'Aube

  • Hospices et maisons de retraite dans l'Aube du XIIe au XXIe siècle

  • Templiers, une histoire, notre trésor

  • Orpailleur d’un jour, orpailleur de toujours !

  • L’art de soigner autrefois

  • 25 ans d’accroissement aux Archives départementales de l’Ariège

  • Du Carlit au Crabère. Terres et Hommes de Frontière

  • Land und Leute der Etappen - Kommandantur Charleville

  • Les Alpes-Maritimes de la préhistoire à la fin du XVIIIe siècle

  • Mouzon il y a 100 ans

  • Aperçu de l’usine Jeantils-Gillet dans les années 1960

  • 1940 : Sedan en ruines

  • Reconstruire les ponts : clichés des Ponts et Chaussées (1922-1932)

  • Quand j'étais photographe dans les Ardennes... dans les années 50 et 60

  • Les Ardennes selon Albert Capaul (1886-1888)

  • De l'eau pour la Macérienne (1894-1909)

  • Les Domois sous l'occupation, il y a 100 ans...

  • Visages d’Ardennais dans la Grande Guerre

  • Les sports d'hiver dans les Alpes-Maritimes

  • Souvenirs d'enfance

  • Pleins et déliés histoire de l'écriture

  • Nature, culture et paysages des Alpes-Maritimes

  • L'eau douce et la mer du Mercantour à la Méditerranée

  • Deux siècles de presse dans les Alpes-Maritimes

  • Les Alpes-Maritimes au XIXe siècle

  • Le Comté de Nice et la maison royale de Savoie

  • Galerie - Affiches Mauzan

  • Galerie - Estampes japonaises des Hautes-Alpes

  • Petite histoire de nos cloches

  • 1943 : de l’occupation italienne et à l'occupation allemande

  • Charpentes et plafonds peints médiévaux en pays d'Aude.

  • Du tramway au Poma 2000

  • Des poilus photographient la guerre

  • Mai-Juin 1940 dans l'Aisne

  • Occupation : Résistance et collaboration

  • Héraldique, Art et Histoire

  • Florilège des cartes postales de la Marne

  • 24 000 photographies numérisées de la Marne

  • Un bâtiment, 150 ans d'histoire

  • Le chemin de fer dans l'Aube à son apogée, au début du XXe siécle

  • Jean-Raymond Guyon (1900-1961), une grande figure politique girondine

  • La lettre

  • Richesses des Archives départementales de la Vienne

  • Le temps des italiens

  • Garamond, 450ème anniversaire de la mort de Claude Garamont

  • Trésors de « La Haute-Auvergne »

  • Votez ! 1962-1965

  • Gerbert en lumières. Enluminures de Siloë

  • Insolites

  • Sur les quais : une histoire portuaire des Bouches-du-Rhône en images

  • Les sources de l’Histoire

  • La République et ses symboles.

  • Le cadastre : une aventure pour l’égalité.

  • 100 ans de photographies

  • Le 14 juillet

  • L'Art du vitrail dans l’Aube.

Généalogie : retrouver mes ancêtres

• Faire sa généalogie

  • Faire l’histoire de sa famille

  • Débuter ma généalogie

  • Le moteur Généalogie

• Le Grand Mémorial

  • Ressources en ligne du Grand Mémorial

  • L'Indexation collaborative au service du Grand Mémorial

  • La Meuse et l’Indre-et-Loire dans le Grand Mémorial

  • Prenez vous au jeu de l'annotation collaborative des fiches de poilus

  • Les soldats manchois, héraultais et guadeloupéens font leur entrée dans le Grand Mémorial

  • Gard, Deux-Sèvres et Haute-Vienne dans le Grand Mémorial

  • Grand Mémorial : le Calvados et le Nord en ligne

  • Les départements franc-comtois dans le Grand Mémorial

  • 24 heures non-stop d'indexation pour les registres matricules du Calvados

  • Indexez les registres matricules des Landes

  • Le Grand Mémorial accueille 387 700 Poilus supplémentaires

  • Près de 300 000 nouveaux soldats dans le Grand Mémorial

  • Mise en ligne du Grand Mémorial

  • Le Grand Mémorial poursuit son expansion

  • Les poilus de l'Indre et de l'Isère rejoignent le Grand Mémorial

  • Les soldats du Lot entrent dans le Grand mémorial

  • L'Eure et le Jura sur le Grand Mémorial

  • Les soldats de l'Aube

  • Toujours plus de poilus sur le Grand Mémorial

  • Paris débarque dans le Grand Mémorial !

  • La Drôme et le Maine-et-Loire sur le Grand Mémorial

  • Intégration du Finistère et de l'Ille-et-Vilaine dans le Grand Mémorial

  • La Loire et le Puy-de-Dôme rejoignent le Grand Mémorial

  • Nouvelles intégrations dans le Grand Mémorial

  • Les soldats landais entrent dans le Grand Mémorial

  • Un an après son lancement, le Grand Mémorial s'enrichit

• Etat civil en ligne

• Cadastres et plans en ligne

• Registres matricules numérisés et indexés

Publications des services d'archives

• Le territoire de Belfort au temps des Mazarin

• Tours. Mémoires du tramway

• 1917. Les Américains à Tours

• [KG] Les prisonniers de guerre du Cher, 1939-1945

• Hippolyte Arnoux. Photographe de l’Union des Mers

• Les tribulations du pont de pierre

• La Grande Guerre à la Une dans le Gers

• Les Jurassiens dans la Première Guerre mondiale

• Reconstructions en Picardie après 1918

• Histoires d'outre-mer. Les Archives nationales d'outre-mer ont 50 ans

• Présumées coupables. Les grands procès faits aux femmes

• Regards sur les hôtels de ville. 40 mairies en Seine-Saint-Denis

• Les grandes familles de la Dombes. Le chartrier des Romans-Ferrari, XVe-XIXe siècles

• Confort à tous les étages. Le logement collectif en Haute-Savoie de la fin du XIXe siècle à nos jours

• Journal d'un Rochelais sous l'occupation. Notes de Marcel Delafosse, 1942-1945

• Les grandes familles du Bugey. Le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles

• Femme en pays d'Aude (du Néolithique à nos jours)

• Joseph de Baye, de la Marne au Caucase

• 1914-1918. Images de l'arrière-front

• Un même monde, parcours documentaire, 1956-2008

• Le Roussillon, terre de passage, terre d'accueil

• 68. Les archives du pouvoir : chroniques inédites d'un Etat face à la crise

• Archifolia, documents

• 1940-1945. Des angevins en résistance

• A l'arrière comme au front. Les Isérois dans la Grande Guerre

• 200 ans de tourisme en Touraine

• Tours d’en haut. Recueil de vues aériennes de la ville

• 450 ans d'histoire cagnoises en archives

• Tours. Mémoires du sport

• Les vies de châteaux. De la forteresse au monument. Les châteaux sur le territoire de l'ancien duché de Savoie, du XVe siècle à nos jours

• 1851. Les Basses-Alpes à l'avant-garde de la République

• La Grande Guerre. Photographies du capitaine Hudelle

• La Grande Guerre. Blessures et cicatrices. Photographies de Jean Richardot

• Sur les pas de Louis Barthas 1914-1918. Photographies de Jean-Pierre Bonfort

• Vivre la guerre dans les Hautes-Alpes. Loin du front, la guerre de tous, 1914-1918

• Tours. Mémoires de l’aviation

• La vie rurale en haute Provence de la fin du XVIIe au milieu du XXe siècle

• Vivre en temps de guerre. L'Aude de 1914 à 1918

• Chansons traditionnelles du pays vannetais (début XXe siècle)

• Aimé Césaire. 100 regards, 5 continents

• Chouannerie(s) en Morbihan

• 1914-1918 des deux côtés : Armand, Wilhelm et les autres. Une guerre partagée, de la Touraine au nord du Lac de Constance

• L'économie templière en Occident. Patrimoines, commerce, finances

• Tours et ses hôtels de ville

• Clairvaux. L'aventure cistercienne

• Crimes & châtiments en Normandie, 1498-1939

• Les Scéens et la Première Guerre mondiale. 90e anniversaire de l'inauguration du monument aux Morts de Sceaux, 1921-2011

• 14-18, l'autre front : les femmes de Gironde au temps de la Grande Guerre

• Noms de lieux, noms de personnes : la question des sources

• Travailler à l'arrière, 1914-1918. Actes du colloque international des 23 et 24 mai 2013

• Le pays du volcan. Sources de l’histoire de Saint-Pierre de la Martinique et de la Montagne Pelée. XVIIe-XXe siècles

• Sanitas. Quartier de mémoire, quartier d’avenir

• Haute-Savoie. De la frontière au carrefour. Travailler, communiquer, découvrir (1810-2010)

• L’eau douce et la mer. Du Mercantour à la Méditerranée

• Photographies et photographes d’un siècle ancien. 120 ans de passion partagée à Dunkerque

• Hommes et femmes d'Ille-et-Vilaine dans la Grande Guerre

• Croisées d’archives

• Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003

• Entre terre et mer. Étangs et marais en Corse du Nord

• A l'école de la guerre, 1914-1918

• La société agricole de la Vienne au XIXe et XXe siècles. Guide de recherche

• Occitan, Occitanie

• Sur les rails du Morbihan, 1850-1947

• L'Avignon du festival

• Jean Lebon. Une jeunesse photographique

• Les Américains à Tours, 1917-1919

• Du gibet au Palais. Les lieux de justice dans l’Ain

• Feuilles d’archives et forêt d’Ardèche

• Barrages et hydroélectricité en Corrèze. Les vallées de la houille blanche

• Routes et ouvrages d’art en Corse de l’Antiquité à nos jours

• 1914-1918, Dunkerque : ultime mémoire

• Les Alpes-Maritimes et les guerres du XXe siècle

• Napoléon III et les Alpes-Maritimes. La naissance d’un territoire

• Les horizons polaires du Pourquoi-Pas ? Les Manchots aux pôles !

• L’Église martiniquaise et la piété populaire. XVIIe-XXe siècles

• Sur les traces de la Grande Guerre. Cent ans de mémoires intimes et d'histoire collective en Val-de-Marne

• Dzaoudzi, une histoire contrariée. 1843-1866

• Du côté de l’en-tête. Commerces et industries en Vaucluse de 1850 à 1950

• Charles Commessy photographe, 1856-1941

• Histoires d'eaux : le lac d'Annecy, de l'indifférence à la sauvegarde

• Vi souviens...

• La Seine-et-Marne industrielle. Innovations, talents, archives inédites

• Clichés barbares. Mes récits de Ravensbrück

• Mémoires plurielles de la Haute-Garonne

• Monsieur Paul Cézanne, rentier, artiste peintre. Un créateur au prisme des archives

• Histoires d'eaux : maîtriser les ruisseaux

• L'Aude et la vigne : cent ans de passion. Actes du colloque de Carcassonne (28-30 juin 2007)

• Croquis et dessins d’audience de l’Affaire Caillaux par Louis Hanny, avocat près la Cour d’appel de Paris

• 14/18 - Lyon, jour après jour. Autour des carnets de Barthélémy Mermet

• Enfances. Grandir en Gironde de la Renaissance au Baby boom

• 1910. Les pionniers de l’aviation à Tours

• Enfances martiniquaises, 1848-1950

• Jeu et enjeu culturels du sport

• Histoires d'eaux : eaux publiques pour activités privées

• Un chantier titanesque. Images inédites de la construction de l'usine des Portes du Fier (Motz), 1911-1920

• Histoire d’entreprendre. Archives du monde du travail. Le Finistère et l’entreprise

• Les Demoiselles de Saint-Cyr. Maison royale d'éducation. 1686-1793

• Fernand Watteeuw, photographe

• Le canton de Thury-Arcourt

• ADN, documents

• Objets d'art... Quelle histoire ! 15 années d'études et de restaurations en Seine-et-Marne (1995-2010)

• Chants et airs traditionnels du pays vannetais (fin XIXe siècle)

• De la Ligurie au Languedoc. Le notaire à l’étude

• Le fonds d’archives Seguin. Aux origines de la Révolution industrielle en France, 1790-1860

• Franchir l’espace et le temps. Les ponts d’Ardèche

• Le temps long de Clairvaux. Nouvelles recherches, nouvelles perspectives. Actes du colloque international de Troyes-Abbaye de Clairvaux, 16-18 juin 2015

• Ferveur et continuité historiques. La translation des reliques de François de Sales et Jeanne de Chantal en 1911

• Prendre soin. 8 siècles de présence hospitalière dans l'Oise

• Femmes en guerre. 1914-1918

• Alexis de Tocqueville. Actes du colloque de Cerisy-la-Salle (26-31 mai 2005)

• 1914-1918. Le front de l'intérieur. L'Eure-et-Loir dans la guerre

• Tandis que sous le pont… Ponts et ouvrages d’art en Essonne

• Archives de la Grande Guerre. Des sources pour l'histoire

• La forêt en Corse des origines à nos jours

• Vous avez dit bizarre ? Trésors insolites des Archives départementales des Vosges

• Avignon 14-18 : la Grande Guerre sur tous les fronts

• Le loup en Corrèze. De la « male bête » à l’animal

• Fragments d'histoire(s)... L'Ardèche dans la Grande Guerre

• Bordeaux, années 20-30. Portrait d’une ville

• Nouvelles vagues. Le 7ème art s'affiche à Versailles

• Châteauroux et les cités lainières d’Europe. De la manufacture royale de draps à l’usine Balsan

• Travailler à la Ville. Le personnel communal de Versailles (XIXe-XXIe siècles)

• Des minutes qui font l'histoire. Cinq siècles d'archives notariales à Paris

• Empreintes italiennes. Marseille et sa région

• Un territoire de défense. Dix siècles de présence militaire dans le département

• Scripturae. Trésors médiévaux des Archives de l’Oise

• Les archives notariales : manuel pratique et juridique

• Jos Jullien, une vie gravée en Vivarais

• Les débuts de l’affiche de l’Ancien Régime à la Première Guerre mondiale

• René Bazin, un écrivain à [re]découvrir. Actes du colloque international d'Angers (10, 11, 12 mars 2016)

• Mots et images de la Grande Guerre. Fragments d'archives

• Jean Deschamps au Festival de la Cité : vingt ans de création à Carcassonne

• 14-18 à l'affiche

• La sûreté du patrimoine archivistique

• Histoire de forêts. La forêt française du 13e au 20e siècle

• Plantes de Poilus. La fleur et le fusil en 14-18

• 1914-1918, Haute-Savoie. Archives et histoire : centenaire de la Première Guerre Mondiale

• Bordeaux au XVIIIe siècle. Le commerce atlantique et l’esclavage

• Le rugby en Corrèze. Passes croisées entre les clubs centenaires

• Dépôt des fortifications des colonies. Indes

• Éduquer et instruire. L’école à Arles du Moyen Âge à nos jours

• L’homme & l’animal sauvage dans les Pyrénées ariègeoises

• Généreuse Haute-Savoie : histoire des dons et legs (1860-1940)

• La Grande Guerre des Bas-Alpins. Militaires et civils au front et à l'arrière

• Menton 1914-1918 : chronique locale d'une guerre mondiale

• Couleurs sensibles. Photographies autochromes de Gustave Gain

• Lorient a 350 ans, des archives originales pour un anniversaire

• Sur la piste de ses ancêtres. Généalogies et histoires familiales

• Les archives privées

• Au fil de l'eau : moulins et artifices d'autrefois

• En selle ! Du vélocipède au Vélhop

• L'eau dans le Territoire de Belfort

• Carnets de guerre toulousains, 1914-1919

• Lorient, souvenirs sans images

• Sur les pas de l’évêque à la fin du XVIIe siècle

• L'art du vide. Ponts d'ici et d'ailleurs : trois siècles de génie français, XVIIIe-XXe

• Alexandre Poirson (1869-1959). Photographe voyageur. Provence, Europe, Méditerranée

• Fifties'n'sixties : ça change en Lozère !

• Entre Histoire et Fiction. Autour de la bande dessinée Notre Mère la Guerre, de Kris et Maël

• Jacques Foccart : archives ouvertes (1958-1974). La politique, l'Afrique et le monde

• Le vitrail dans le Pas-de-Calais de 1918 à 1939

• Le rampeau, c’est tout un art. Jeux de quille et jeu de piquet dans le Lot. Pratiques contemporaines et mémoire

• La frontière pyrénéenne. Guide des sources d'archives des relations et espaces transfrontaliers pyrénéens

• Louis Vallet. Les yeux de la Grande Guerre

• Sur les pas de Lucien Goubert, peintre et photographe

• La Manufacture de Morlaix. Une visite de 200 ans en archives

• Fixer et franchir la frontière. Alpes-Maritimes 1760-1947

• Résistance et clandestinité dans l'Aude

• Tracts & journaux clandestins, 1940-1944

• Tourville, gentilhomme des océans

• L'abbaye de Lagrasse. Art, archéologie et histoire

• Les sceaux des comtes de Champagne et de leur entourage (fin XIe-début XIVe siècle)

• Vent de révolte. Contestation en Val-de-Marne de la Révolution de 1848 à Mai 68

• Incyclopédie du continent réunionnais. La vérité sur La Réunion avant 1946

• La Normandie au XVe siècle : art et histoire

• Léopold Delisle

• Urbaphobie. La détestation de la ville aux XIXe et XXe siècles

• 1209-1309. Un siècle intense au pied des Pyrénées

• Adolphe & Georges Giraudon : une bibliothèque photographique

• L’éloge du thé et du vin : carnets de voyage

• Histoires d'eaux : une ville en quête d'eau potable

• Les Castel. Une agence d’architecture au XXe siècle

• La vie au front, 14-18. Témoignages écrits et photographiques

• Pierre Chirol, architecte et érudit normand, 1881-1953

• Traces éphémères. Histoires de théâtre

• Vignes à la carte. Mille ans d’évolution en Bordelais (XIe-XXe siècle)

• Moreau de Saint-Méry ou les ambiguïtés d'un créole des Lumières

• Archives familiales et noblesse provinciale. Hommage à Yves Soulingeas

• Les hommes et les femmes de l'Université. Deux siècles d'archives

• Regards croisés. Traditions de fêtes en Val-de-Marne et à Yen Bai

• Cheval de Marne

• Un siècle de vie cannoise, 1850-1950. Contributions thématiques à l’étude du passé cannois

• Vignerons en révolte. 1907 dans l’Aude

• Tourville et les marines de son temps

• L'histoire à l'affiche : les deux guerres mondiales

• Louisbourg, phare du Nouveau Monde

• Cerisy. Un château, une aventure culturelle

• Belfortain sur le front d'Orient : Pierre Jaminet, carnets et photographies

• La chartreuse de Marseille : une vision retrouvée. Histoire, études et restaurations

• Germaine Berton, anarchiste et meurtrière. Son procès en cour d’assises du 18 au 24 décembre 1923

• Maisons landaises. Histoire et traditions

• Étude de toponymie régionale. Origine, signification et histoire des noms de lieux de Cannes et du bassin cannois

• Aux morts pour la patrie. Les monuments aux morts de la Première Guerre mondiale dans les communes du Rhône et de la métropole de Lyon

• Robert père et fils, photographes en Lozère de 1905 à 1987

• Le patrimoine écrit méridional (Xe-XVIIIe s.)

• Le cheval comtois. Evolution et renouveau d'une race

• La Résistance dans le Cher, 1940-1944

• Réfugiés espagnols dans l'Aude, 1939-1940. Actes du colloque international de Carcassonne, 4 juin 2004

• Guide des sources de la Grande Guerre dans le département des Vosges

• HOC. Hypothèse de l’objet en creux

• Menton rejoint la France. 1861, chronique du rattachement

• La Grande Guerre à l'affiche

• Archives insolites, étonnantes, curieuses, cachées, rares...

• Les pratiques de l'écrit dans les abbayes cisterciennes. Actes du colloque international de Troyes-Abbaye de Clairvaux, 28-30 octobre 2015

• D’une rive à l’autre : les ponts de Haute-Provence de l’Antiquité à nos jours

• L'Aude s'affiche : la publicité dans l'Aude (1800-1960)

• 1939-1945. L'Eure-et-Loir dans la Guerre

• Bannières et rubans. Confrères, maîtres, compagnons : travailler et s'organiser du Moyen Age au XIXe siècle

• Jean Guilaine, archéologue de la Protohistoire. Des pays d'Aude à la Méditerranée

• 14/18. Les étrangers en Tarn-et-Garonne

• Vosges, terre de tourisme. Du siècle de Montaigne à nos jours, 1500-2000

• Traverser la Manche : 1000 ans de relations anglo-normandes

• Robert Laillet. L'Eure-et-Loir d'un photographe, 1844-1944

• Regards belfortains sur le retour des camps

• La forêt, le bois et l'homme. Bas-Limousin - Corrèze, XVIIIe-XXe siècles

• Les Yvelines à travers leurs archives

• Paysages d'Yvelines à la fin du XVIIIe siècle : le cadastre de Bertier de Sauvigny

• Et la lumière fut ! Quatre siècles d’énergies dans le Puy-de-Dôme

• La Visitation, futur hôtel du département. Trois siècles d'histoire à Limoges

• Histoire[s] de jardins. Usages et paysages à Rennes

• L'ange du silence. Le patrimoine funéraire de Versailles

• Boulogne, de la Libération à la reconstruction

• La profondeur du temps, palimpsestes

• Un dimanche à Besançon-les-Bains. Les loisirs du Second Empire au Front Populaire (1851-1936)

• Les manuscrits de l’abbaye de Cadouin

• Histoires d'eaux : d'audacieux projets

• Chacun cherche son toit. Le logement social à Versailles du début du XXe siècle à la fin des trente glorieuses

• La Légion étrangère au combat, 1914-1918

• Les archives s’emballent

• Une formidable invention à hauts risques : l’automobile dans les Alpes-Maritimes

• Dictionnaire historique des rues du Havre

• Strasbourg en guerre, 1914-1918. Une ville allemande à l'arrière du front

• Paul Cabaud, amoureux d’ici. Peintre et photographe à Annecy dans la seconde moitié du XIXe siècle

• L'Aude sous le Consulat et l'Empire

• 1914-1918 si loin... si proche. La Grande Guerre en Essonne

• Entre ciel, mer et terres : l'île monastique de Lérins (Ve - XXe siècle)

• Le grand dessein parisien de Georges Pompidou

• Monuments aux Morts de la Grande Guerre dans les Landes

• Les Cent-Jours à Mâcon et l’héritage napoléonien

• Trois siècles d’aventure industrielle dans le Territoire de Belfort

• Cent ans d’aviation dans les Alpes-Maritimes

• D'une guerre à l'autre, 1914-1918, 1944

• La matière et le bâti. Construire et restaurer en haute Provence de l’Antiquité à nos jours

• Toulouse : archives remarquables

• Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe

• Marcellin Boule, 1861-1942. De Montsalvy aux hommes fossiles

• 1814. La campagne de France. Actes du colloque international de Troyes, 1er-3 octobre 2014

• Enllà de la pàtria. Au-delà de la patrie. Exil et internement en Roussillon (1939-1948)

• 1946-2005. Une méditerranée caraïbe ? Clovis F. Beauregard, 60 ans de coopération régionale

• Un commerce pour gens ordinaires ? La Rochelle et la traite négrière au XVIIIe siècle

• Persécutions en Mayenne. 1939-1945, Juifs, francs-maçons, nomades. Répertoire détaillé des sources conservées aux Archives départementales de la Mayenne

• Les ouvrières de la République. Les bonnetières de Troyes sous la Troisième République

• Germaine Chaumel, femme photographe

• Noir et blanc. La Lozère des premiers photographes

• Hommes de sciences dans les Landes aux XVIIIe et XIXe siècles

• Riches mémoires de l’aéronautique en région lyonnaise

• Enfants de la patrie, enfance en guerre(s). 1914-1918 / 1939-1945

• À dos d’âne et toujours dans le bon sens : ponts & viaducs du Tarn

• Cartograph(i)es en Périgord. Histoire de la représentation d'un territoire, du XVIe siècle à nos jours

• Les conseillers généraux des Hautes-Pyrénées, 1800-2007

• Besançon de papier. Projets d’urbanisme oubliés du XVIIIe à la fin du XXe siècle

• La grande reconstruction. Reconstruire le Pas-de-Calais après la Grande Guerre. Actes du colloque d'Arras, 8-10 novembre 2000

• Bordeaux. Les clefs du trésor. 800 ans d'histoire des archives de la ville

• Des camps dans la Vienne 1939-1945. Contrôler, exclure, persécuter

• Nous, les Seine-et-Marnais venus d’ailleurs

• Mémoires écrites, mémoires orales des Guyanes. Conserver et valoriser à l’échelle régionale les archives administratives, scientifiques et sonores

• Fête et société en Lozère du Moyen Âge à nos jours

• Choisy céramique. La couleur dans nos rues

• Cannes occupée, 1942-1944

• 150 ans de la compagnie rochelaise Delmas-Vieljeux

• De la Terre à la Lune. Une histoire de cartes

• Moi Guillaume, prince des Normands. Trésors des abbayes caennaises (1066-1204)

• De l’image fixe à l’image animée, 1820-1910. Actes des notaires de Paris pour servir à l'histoire des photographes et de la photographie

• Boulogne 40-44

• Mémorial de l'oppression. Les crimes de guerre en Rhône-Alpes, 1940-1944

• Désirs d'ailleurs. Les expositions coloniales de Marseille 1906 et 1922

• 5 000 ans d’histoire aux portes de Saint-Lô : archéologie préventive et aménagement du territoire

• De l’air ! De l’air ! L’aviation dans les Vosges

• La Seconde Guerre mondiale en Gironde par les textes

• La compagnie des chemins de fer de l'Est (1854-1937)

• Photographies Lotz. L'album d'un gentleman-farmer (1890-1930)

• Les loisirs à Mâcon. De la Révolution française au Front populaire (1789-1939)

• Vendée côté jardin

• 1914-1918. Images de la Drôme en Guerre

• Circulez ! Transports et mobilité en Val-de-Marne du XVIIIe siècle à nos jours

• Témoins de l'histoire aux Archives de Paris. Portraits et documents

• Vu de loin

• Trésors d'archives. Mille ans d'histoire

• La cathédrale de Coutances. Art et histoire

• Salles des fêtes. Lieux de sociabilité dans les Landes

• La justice à Lyon d'un palais à l'autre, XVIIe-XXe siècle

• Le Calvados sous l'occupation, 1940-1944

• Une campagne photographique dans l'Eure au temps de l'Impressionnisme

• Images révélées. 150 ans de photographies aux Archives de l'Orne

• Gens de robe et gibier de potence en France du Moyen Age à nos jours. Actes du colloque d'Aix-en-Provence, 14-16 octobre 2004

• Vignes du Sud. Paroles vigneronnes

• Parchemins et jardins. Les jardins strasbourgeois du Moyen Age à nos jours

• Picardie du littoral, 1450-1850. Un espace incertain

• Une trilogie : la châtaigne, la vigne, la soie

• Le Grand Siècle

• A bâtons rompus. Fragments de correspondances littéraires au XIXe siècle aux Archives départementales des Hauts-de-Seine

• Les sources de l'histoire de l'environnement. Le XIXe siècle

• Templiers. De Jérusalem aux commanderies de Champagne

• Les Strasbourgeois et la mort du Moyen Âge à nos jours

• Auprès de mon arbre... La forêt dans les Hautes-Alpes d'il y a longtemps à nos jours

• Malgré eux dans l'armée allemande. L'incorporation de force des Mosellans, 1942-1945

• Habitations et industries agricoles de la Martinique en 1960. Atlas foncier par commune

• Pour Annecy et pour le monde. L'ordre de la visitation (1610-2010). Actes du colloque international d'Annecy, 1er-3 juin 2010

• L’agriculture en Charente au XXe siècle. Guide et jalons pour la recherche

• Empreintes du passé. 6 000 ans de sceaux

• Mémoires d’un Terre-Neuvas. Eustache Le Pelley Fonteny (1745-1820)

• Histoire des fruitières du Revermont, de 1840 à nos jours

• Désiré Sic. Le parcours d'un militaire Bas-Alpin entre le Maroc et le front de France, 1904-1934

• Le temple protestant de la place du Prêche. Histoire des protestants à Bègles au XVIIe siècle

• De gré ou de force. L'expulsion des Mosellans, 1940-1945

• Constant et Ernest Coquelin. L’art du comédien

• La Haute-Marne dévoile ses plus belles cartes

• La construction navale et sa mémoire. Archives et patrimoine

• Vies et pêches boulonnaises. Photographies, 1850-1914

• Les relations franco-allemandes à travers les atlas scolaires allemands et français

• Graffiti de résistants sur les murs du fort de Romainville, 1940-1944

• Cartographie de la Charente-Maritime. Evolution des représentations et des usages du XVIe au XXe siècle

• Lisieux en transparence. Les photographies d'Alcide Goupil. La reconstruction 1945-1953

• Esprits des lieux. Du Trocadéro au Palais de Chaillot

• Portrait d’Arménie par un abbé normand, Gabriel Bretocq (1918-1922). De la Cilicie à la Principauté d’Antioche

• Renaud Jean. Un homme, un engagement, une terre

• Trésors et richesses des Archives municipales d'Annecy

• Défendre la Corse. Des tours génoises aux fortins "Maginot"

• Guide des sources de la Commune de Paris et du mouvement communaliste (1864-1880)

• L'Ariège pendant la Première Guerre mondiale

• Les juifs en Dordogne, 1939-1944

• Loin du front, un front intérieur. Les Deux-Sévriens dans la Grande Guerre

• Estuaire de la Gironde. Paysages et architectures viticoles

• Le Calvados dans la Grande Guerre

• Au temps de la Croisade. Sociétés et pouvoirs en Languedoc au XIIIe siècle

• La Côte d'Opale s'affiche

• Le Limousin entre France et Angleterre, XIIe-XVe siècles

• La faute au Midi. Soldats héroïques et diffamés

• Arthur Batut. Regards d'un humaniste photographe (1846-1918)

• La protection de l'enfance. Ecrits protégés, écrits ignorés

• Hoche et Hélène dans la Résistance. Basses-Alpes, 1943-1945. Le fonds photographique Paul Delobeau aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence

• La répression allemande, Basses-Alpes, 1943-1944 : miliciens, Doriotistes, Brandebourgeois, agents auxiliaires et les services allemands de maintien de l’ordre et de la sécurité

• Dessiner pour bâtir. Le métier d'architecte au XVIIe siècle

• Le secret de l'Etat. Surveiller, protéger, informer. XVIIe - XXe siècle

• Au fil de la Savoureuse, il y a un siècle

• Vestiaire sacré d'Eure-et-Loir. Textiles brodés, textiles brochés

• 1946-2016. 70 ans de médecine du travail en région Hauts-de-France

• Il est temps de « comté » la fruitière

• Mémoires de lycées, archives et patrimoine : actes de la journée d'études du 8 juillet 2002

• Condamné à mort. La peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Marime

• 14-15 et le tocsin sonna...

• Une autre mémoire de l’esclavage. Fortunes et infortunes dunkerquoises à Saint-Domingue au XVIIIe siècle

• Saint Louis en Normandie. Hommage à Jacques Le Goff

• Les portiers d’eau : exposition de photographies d'Éric Sinatora

• « Tout ce qu'elle saura et pourra faire ». Femmes, droits, travail en Normandie du Moyen Âge à la Grande Guerre

• Le Morbihan en guerre, 1939-1945

• Trois siècles de tourisme dans les Alpes-Maritimes

• Les photographes à Saint-Omer de 1839 à 1914

• L'occupation et l'après-guerre à Laval. Journal de Félix Desille, 1939-1952

• Frontstalag 122 Compiègne-Royallieu. Un camp d’internement allemand dans l’Oise, 1941-1944

• Au fil de l’eau

• Esclaves. Regards de blancs, 1672-1913

• Industries, territoires et cultures en Europe du Nord-Ouest, XIXe-XXe siècles

• 90 ans après : archives inédites des communes de l'Aisne dans la Grande Guerre

• Pierre Savorgnan de Brazza. Au coeur du Congo

• Vers le lac Tchad. Expéditions françaises et résistances africaines, 1890-1900

• Auguste Pavie, l'explorateur aux pieds nus

• 16-17. Les années de crise, le temps des doutes

• La Seconde Guerre mondiale à travers les archives du Val-de-Marne. Tome 2 : 1942-1945

• 1944, l'Oise est libérée !

• Lettres du bagne

• La Résistance telle que l'a vécue... Bernard-Henri Bonnafous : octobre 1941-septembre 1944

• Boulogne, port allié, 1914-1918

• Guerre des Vosges et guerres de montagne, 1914-1918, actes du colloque international des 21, 22 et 23 mai 2015

• 1939-1945, l'Oise dans la Seconde Guerre mondiale. Bilan et perspectives de la recherche

• La Manche, toute une histoire. Manuel d'histoire de la Manche, de la préhistoire à nos jours

• Les Monuments aux Morts 1914-1918 dans les Alpes-Maritimes

• Couleur, travail et société du Moyen Age à nos jours

• 1914-1918. Douai : jours de guerre. Kriegszzustand Recklinghausen

• Bonjour collègues ! La convivialité au travail, de la fête des médaillés à la pause-café

• Vichy et les juifs : Basses-Alpes, 1940-1944

• Pologne et Polonais au temps de Frédéric Chopin et George Sand

• Usine à mémoires. Les Archives nationales du monde du travail à Roubaix

• Ici-même. Marseille 1940-1944, de la défaite à la Libération

• Terres de Bagne. Le bagne en Guyane et en Nouvelle-Calédonie, 1852-1953

• Archives inédites de la Seconde Guerre mondiale dans le Calvados, 1939-1945

• Le département aux 2 200 ponts

• Caprices du ciel et de la terre par les témoins de leur temps

• L'abbaye Saint-Vaast dans la tourmente de la Grande Guerre

• Traces de la guerre 14-18 dans la Marne

• Vademecum. La revendication des archives publiques

• L'abbé Pierre, 1912-2007. « Frère des pauvres, provocateur de paix »

• 78 personnalités illustrent les Yvelines

• Haches de guerre. Les bûcherons canadiens dans les forêts normandes (1916-1919)

• La commune jusqu'en 1920 : 700 ans de bons et loyaux services

• A fond[s] la photo. Photos et photothèques dans les archives économiques et sociales

• La Haute-Savoie pittoresque. Ernest & Auguste Pittier, éditeurs de cartes postales

• Fonds photographique Jules Bonnel. 19 FI

• Les Américains dans la Grande Guerre

• Vies de cheval. Du fond de la mine aux jeux équestres

• 1913 : l'année d'avant. Le Gers, il y a 100 ans

• 78+1 personnalités illustrent les Yvelines. Tome 2

• Au fil des archives, le travail c'est tout un monde !

• J'ai descendu dans mon jardin. Parcs et jardins des Yvelines au XIXe siècle

• Henri Gouraud, photographies d'Afrique et d'Orient

• Annecy. L'album photos, 1860-1918

• Du rail au câble, à l'assaut de la montagne (1860-1940)

• A l'affiche à Annecy. 1860-1918, plus d'un demi-siècle de réclame

• Guide des sources de la guerre 1914-1918 dans le Nord

• Août 1914. Tous en guerre !

• L'eau dans la ville. Puits et fontaines

• Le Petit Chaperon rouge dans la Grande Guerre

• Les cités de transit du Port de Gennevilliers, 1965-1987

• Repas des humbles, repas des riches en haute Provence de la fin du XVIIIe siècle au milieu du XXe siècle

• Saint-Amable. Une abbaye, un chapitre, une paroisse, un pouvoir dans la ville (XIe-XIXe siècles)

• Voyage archéologique dans la Manche

• Images interdites de la Grande Guerre

• Vivre en temps de guerre des deux côtés du Rhin. 1914-1918

• 1914. Les moissons interrompues. Nos grands-parents dans la Grande Guerre

• Fichés ? Photographies et identification, 1850-1960

• La guerre, l'A.P. L'assistance publique dans la Grande Guerre

• Les Morbihannais dans la guerre 14-18

• 1914-1918. L'Oise au coeur de la Grande Guerre

• Banquets, gastronomie et politique dans les villes de province, XIVe-XXe siècles

• 1917, le moment Pershing

• Bordeaux et la folie du chemin de fer, 1838-1938

• Toulouse, 1914-1919 : cartes postales photographiques de guerre

• Le coeur des moulins

• Etre reconnaissant après la Grande Guerre. Les monuments aux morts en Haute-Savoie

• Ivry. Regards de photographes

• Marigny. Ministre des arts au château de Menars

• Le soldat et la mort dans la Grande Guerre

• Les instituteurs meusiens, témoins de l'occupation allemande, 1914-1918

• Regards d’un notable bordelais sur son temps. Le mémorandum d’Antoine Gautier (1832-1882)

• Ne bougeons plus ! Photographies, 1862-1912, collection Perrusson

• Six frères. Correspondance de guerre de Jean, Paul, André, Pierre, Marc et Henri Bouchet, 1914-1918

• Regards sur le vitrail du XIXe siècle. L’œuvre de Louis Germain Vincent-Larcher

• Du temps pour soi. Ivry et l’avènement des loisirs de la Belle Époque au Front populaire (1900-1939)

• Quand le Dauphiné se met en cartes. Trois siècles de représentation cartographique

• Hommes et femmes du Moyen-Age en Chablais, Faucigny et Genevois

• Enseigner l'histoire dans la Caraïbe des années 1880 au début du XXIe siècle. Fragmentation, influences, perspectives

• Regard d’un poilu. Fonds Marcel Chatenay, collection Yves Cornet

• Toulouse, parcelles de mémoire. 2000 ans d'histoire urbaine au regard de 8 siècles d'archives municipales

• Artistes contemporains en Basse-Normandie, 1945-2005

• Moi, Auguste Ravenel, artiste-peintre. Lettres illustrées, 1908-1916

• Aux sources de l’université en Lorraine. Pont-à-Mousson, 1572-1768

• La Haute-Marne et les Haut-Marnais dans la Grande Guerre

• Le Lazaret de La Grande Chaloupe. Quarantaine et engagisme

• Drôle de guerre !? Catalogue des cartes postales dessinées éditées à Toulouse (1914-1918)

• 1914-1918. L'Oise dans la Grande Guerre

• Marchés dans la ville. Histoire des marchés toulousains depuis le XIXe siècle

• Les archives font leur pub. La publicité en Deux-Sèvres, des prémices à la consommation de masse

• La Drôme et la Grande Guerre. Un département du « Front de l’arrière »

• Drôles de guerre : être un enfant en 14/18

• Bègles dans la Grande Guerre. Des vies à l’arrière et sur le front

• Les munitionnettes. Les femmes et l’effort de guerre aux usines Delahaye

• Hérault. 2000 ans d’histoire

• Qui êtes-vous, Monsieur de Tocqueville ?

• Commémorer le centenaire de la Guerre 1914-1918 en Essonne. Sources et pistes de recherche

• Boulogne au féminin. Histoire de la femme du XVIIIe siècle à 1975

• L’Inde dans la Grande Guerre. Les cipayes sur le front de l’Ouest

• Marius, François, Fritz... la baïonnette et le crayon

• Sarthe, terre de pionniers. Centenaire des vols de Wilbur Wright au Mans (1908-2008)

• Dans les archives secrètes du Quai d'Orsay. L'engagement de la France dans le monde. 8 mai 1945 - 11 septembre 2001

• L’aventure du ciel. Deux siècles d’aéronautique en Loire-Atlantique, 1783-1999

• 1914-1918, la vie quotidienne dans le Haut-Doubs

• Marius Reverdy. Journal de guerre 1914-15-16-17-18

• Jane Duverne, styliste de mode 1925-1949

• Maurice Passemard. L’itinéraire d’un jeune stéphanois pendant la guerre

• Une histoire de Marin. Archives et souvenirs de Marin-Marie (1901-1987)

• De l’échoppe au shopping… Les commerces rochelais de la Révolution française aux années 1960

• Les Bollée. Une dynastie d'inventeurs, ingénieurs et industriels

• Bretagne du bout du monde. 150 ans de photographies du littoral en Bretagne

• Quand le Roussillon vivait de la frontière. La contrebande en Roussillon et en Cerdagne au XIXe siècle

• Ivry bombardée : hiver 1943 / Été 1944

• De guerre et d’espoir. Dessins de Louis Vinyes, poilu catalan (1886-1918)

• Des voyageurs à l'épreuve du terrain. Etudes, enquêtes, explorations (1800-1960)

• Un siècle de réfugiés dans la Drôme

• A Châteauroux... Il était une fois la rue de la Gare

• Alfred Dreyfus en détention à l'Île de Ré. 18 janvier - 21 février 1895

• 1000 ans de Normandie. Richesses des Archives départementales

• Dessiner le patrimoine. Archéologues en Périgord du XVIIIe siècle à nos jours

• 1917 : Nice l’Américaine

• Les ateliers du ciel. La construction aéronautique à Bourges des années 1930 aux années 1960

• Une expérience du chaos. Destructions, spoliations et sauvetages d'archives. 1789-1945

• Aux sources de l'histoire des châteaux

• Fixer et franchir la frontière. Alpes-Maritimes 1760-1947, actes du colloque international de Nice (9-11 juin 2016)

• Le foot, une affaire d'Etat

• « Ces femmes ne savent pas leur beauté ». Photographies de femmes. Afrique, Algérie, Antilles, Indochine, Madagascar, Océanie. 1892-1962

• Récits de fête en Provence au XIXe siècle. Le préfet statisticien et les maires ethnographes

• Documents médiévaux des Archives de Paris (1112-1519)

• Voyage le long de l’Ardèche d’hier et d’aujourd’hui. Dans les pas d’Albin Mazon en Ardèche et dans le Gard

• 14-18 Marseille dans la Grande Guerre

• Des étrangers en Sarthe, des Sarthois à l'étranger

• Nogent-sur-Marne, cité modèle. Histoire d’une banlieue résidentielle aux XIXe-XXe siècles

• La musique à Gennevilliers, toute une histoire

• 1914-1918. L'Anjou dans la Grande Guerre

• Une renaissance au XXe siècle. La reconstruction de la Manche (1944-1964)

• Marcel Proust, Clément de Maugny et le Chablais

• Aux sources de la Grande Guerre. Histoires inédites à travers les archives privées du Finistère

• Encyclopédie historique de la photographie à Toulouse, 1914-1974. Une histoire en images de la photographie

• Encyclopédie historique de la photographie à Toulouse, 1839-1914. Une histoire en images de la photographie

• Les civils en Meuse dans la Grande Guerre

• Delmas-Vieljeux. L’histoire d’une compagnie maritime rochelaise

• Camarades. Photographies sociétales

• Techniques et métiers des transports en Val-de-Marne. De la conception à l’exploitation

• Journée d’étude sur le centenaire de la Première Guerre mondiale. Samedi 15 novembre 2014. Publication des actes

• Rame, rameurs, ramez. La société des régates rennaises, 1867-2017

• Le Parlement, un phénix breton. Récit photographique, 1994-2004

• De part et d'autre des Alpes, le périple des archives savoyardes

• Aller à Cricri. Un enquête creilloise sur l’ermite des tufs

• Rétro d'expos. Quarante ans d'expositions, Strasbourg, 1895-1937

• La chocolaterie d'Annecy. Une histoire à croquer

• 1871, la Commune à Paris et à Narbonne

• Mai 68 : instantanés d'Humanité

• Pour le pays, par le pays. Le Conseil général de la Martinique, 1827-2015

• Les conseillers généraux de la Vienne, 1833-2015

• Les carnets de guerre de Louis Barthas, tonnelier, 1914-1918

• 1936. Un espoir... quels lendemains ? Le Front populaire en Meurthe-et-Moselle

• Mariages

• Terra incognita. Briques et tuiles, matière(s) à bâtir

• La longue invention du territoire communautaire

• Scènes de crime. Enquêtes aux Archives

• La mer pour horizon. Le littoral audois de la Préhistoire aux années 1980

• Les Charentais sous les bombes

• Les Ariégeois de la Grande Guerre. La mémoire familiale

• Fontenay cultive ses jardins. Regards sur le vert en ville à travers le temps.

• Été 1944. La Libération du Lot-et-Garonne et de la Gironde rattachée

• Les Campinois dans la guerre 1914-1918

• Voyage au nom de la Mémoire à Berlin

• Sous toutes nos coutures

• Haras et chevaux célèbres de l’Orne (1850-2000)

• 1902 et après. Conséquences et représentations de l'éruption de la montagne Pelée (1902-1930)

• Imaginons… une mémoire sans papier

• 14-18. La vie continue

• 1914-1918. Le Territoire de Belfort dans la Grande Guerre

• Cartulaire de Guillaume Osber

• Mémoires d’exils

• La Martinique de Pierre Verger

• L’Iconographie de saint Denis, premier évêque de Paris, XIIe-XIXe siècles. Contribution à la publication des textes médiévaux conservés aux Archives de Paris

• 14-18. Combats de femmes

• Fenêtre sur Cannes. Une ville à travers les médias

• Mémoires en Partage, tome 3 : croisons nos regards d’enfants

• Il était une fois, Tarbes. Joseph Cardeillac, un artiste sur le front

• Le tacot du Haut-Doubs

• Crayonner, esquisser, colorier… Les dessins dans les archives !

• Mémoires en Partage, tome 2 : Le monde du travail

• Le quartier du Val-d’Or. Histoire à lire et à s’inventer

• Hispano-Suiza et Bois-Colombes. 100 ans d’une histoire commune

• Côte d’Azur. Histoire des sports élégants

• Chronique illustrée de la Seconde Guerre mondiale, 1939-1945

• Jos Jullien à Charles Forot, lettres d’un illustrateur à son éditeur (1920-1932)

• Il était une fois Tarbes. Gabriel Sempé

• Les Bois-Colombiens face aux bombardements de la guerre 1939-1945

• Jean Collot, 1917-1940. Une existence vésulienne

• Tours. Mémoires des casernes

• Les artistes et la Grande Guerre

• Émile Halbout. Du Bocage flérien à Paris, destin d’un homme engagé. Archives familiales et action politique

• Georges Rendu. Voyage dans le temps

• Les beaux dimanches d’Édouard Cornet. Photographies, 1900-1928

• Les prémices de la Grande Guerre. Une histoire de la guerre en assiettes & de Creil en Archives

• Activités culturelles et scientifiques

• Deux rapports sur les publics des archives

• Le Morbihan s'envole. Vues aériennes, 1955-1962

• De Somme et d'eau. Vivre avec l'eau en pays de Somme (XVIe-XIXe siècles)

• L'Eglise dans le Bas-Limousin au Moyen Age

Guides thématiques

• Les femmes de spectacle

• L'aviation

• Les spoliations d’œuvres d'art pendant la Seconde Guerre mondiale et leur restitution

  • Introduction au guide des recherches sur les spoliations d'œuvres d'art pendant la Seconde Guerre mondiale

  • Bibliographie sélective et ressources en ligne

  • Les auteurs

  • Commandement militaire allemand en France. Archives du service de protection des œuvres d'art et du service de protection des devises (AJ/40)

  • Commissariat général aux questions juives (AJ/38)

  • Administration des Beaux-Arts. Archives de cabinet et archives du bureau des Travaux d’art (F/21)

  • Les musées nationaux pendant la Seconde Guerre mondiale et l’évacuation des œuvres (20144792)

  • Contrôle des exportations d’œuvres d’art sous l’Occupation (20144657)

  • Dossiers de carrière des personnels scientifiques des Musées nationaux (20150497)

  • Les bibliothèques pendant la Seconde Guerre mondiale (19910531)

  • Commission de récupération artistique. Archives de la sous-commission des livres (F/17)

  • La récupération artistique à la direction des Musées de France (20150044)

  • Service de restitution des biens des victimes des lois et mesures de spoliation (AJ/38)

  • Centre de règlement des dommages de guerre de Paris. Dossiers de dommages de guerre mobiliers (19780332)

  • Commission nationale interprofessionnelle d'épuration (F/12)

  • Chambres civiques de la cour de justice du département de la Seine (Z/5)

  • Cour de justice du département de la Seine (Z/6)

  • Haute cour de justice (3W)

  • Fonds Maurice Garçon (19860089)

  • Fonds Louis Carré (389AP)

  • Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France, dite « Mission Mattéoli » (F/60MLI)

  • Fonds Antoine Prost (550AP)

  • Services français de récupération artistique (209SUP)

  • Office des biens et intérêts privés. Service des spoliations allemandes en France (13BIP)

  • Office des biens et intérêts privés. Restitutions (22BIP)

  • Fonds Fabius. Sous-fonds Élie Fabius (Archives 131)

  • Fonds Fabius. Sous-fonds Fabius Frères (Archives 131)

  • Archives de la Galerie Pierre (Archives 140)

  • Fonds Claude Roger-Marx (Archives 94)

  • Fonds César Mange de Hauke (Archives 36)

  • Fonds Paul-André Lemoisne (Archives 69)

  • Ministère de la Guerre. Section culturelle de la direction générale des études et recherches

  • Préfecture de police de Paris. Œuvres d'art saisies par les autorités allemandes en juin et juillet 1940 (BA 2436)

  • Renseignements généraux. Dossier individuel sur Germain Ducher (77 W 5371)

  • Préfecture de police de Paris. Dossiers d'épuration (KB 69)

• La paléographie

• Trésors des Archives nationales

Offre culturelle et éducative

• Lectures d'archives

• Mallette pédagogique en ligne sur l'héraldique

• Un épisode de websérie sur les Archives de Maine-et-Loire

• Publications pédagogiques

  • Les villes de Quercy au Moyen Âge. Consulat, économie, société, 1250-1350

  • L’enseignement public dans la Manche du début du XIXe siècle jusqu’au triomphe de l’école de la République en 1914

  • Un webdocumentaire sur les écoles de Saint-Nazaire, de 1945 à 1985

  • Les Prénoms. Reflets d’histoire et de vie

  • « J’espère que tu vas bien… ». Correspondance de deux familles limayennes pendant la Grande Guerre

  • 1517. Le Havre, un rêve de Renaissance

  • Tulle et les Tullistes dans une guerre totale

  • Une longue conquête : le droit de vote en Anjou (1789-1945)

  • La « drôle de guerre » et les débuts de l’occupation allemande dans le département de la Manche, 3 septembre 1939-31 décembre 1940

  • 1968 : le Mai angevin

  • Images de notre commune

  • Le Dratari et les conquérants du temps

  • Les Havrais dans la Grande Guerre (1914-1918)

  • L’école à Mayotte du XIXe siècle à nos jours

  • Les Américains en Anjou (1917-1919)

  • 1905, la loi de séparation des Églises et de l’État. Un échec de la République en Mayenne ?

  • Dix archives pour une décennie, l’Ain révolutionnaire

  • Loin du front mais en guerre. Le département de la Manche, 1914-1918

  • Les enfants des écoles du Gard dans la Grande Guerre 1914-1918

  • La Grande Guerre à l’affiche

  • Le Moyen Âge

  • Paléographie. Petit guide d’initiation

  • Quand le Pas-de-Calais s’exposait. Expositions universelles et internationales, expositions régionales et thématiques de 1851 à 1939

  • L’Agenais à l’âge féodal

  • Les Trente Glorieuses en Franche-Comté

  • 14-18. La Première Guerre mondiale à Lyon et dans le Rhône

  • « Nulle terre sans seigneur, nul seigneur sans titre » : seigneuries en Anjou, XVe-XVIIIe siècles

  • Une lutte pour la République, les combats de la Résistance contre l’occupant en Corrèze. 1940-1944

  • La Saône-et-Loire au temps de la féodalité (Xe-XVe siècle)

  • Atelier « Parcours de Poilus »

• Les Archives et le milieu pénitentiaire

• Oubliés de l’histoire ? De Louviers à Jargeau : l’internement des Tsiganes eurois pendant la Seconde Guerre mondiale

• Centenaire de la Grande Guerre

Commémorer

• Commission nationale d'héraldique

• Le Haut Comité aux Commémorations nationales

• Historique des Commémorations nationales

• Commémorations 2018

• Collection de sites internet des commémorations nationales

• Commémorations nationales 2017

• Commémorations nationales 2016

• Commémorations nationales 2015

• Commémorations nationales 2014

• Commémorations nationales 2013

• Commémorations nationales 2012

• Célébrations nationales 2011

• Célébrations nationales 2010

• Célébrations nationales 2009

• Commémorations nationales 2008

• Commémorations nationales 2007

• Célébrations nationales 2006

• Célébrations nationales 2005

• Célébrations nationales 2004

• Célébrations nationales 2003

• Célébrations nationales 2002

• Célébrations nationales 2001

• Célébrations nationales 2000

• Célébrations nationales 1999

Traiter les archives

Contrôler et collecter

• Guides pratiques et instructions des archives Culture

• Collecte des archives - textes de référence de portée générale

• Règles de gestion et de sélection des archives

• Contrôler / collecter

Classer et décrire

• Colloques et journées d'études

• Bibliographie et ressources utiles

• Circulaires relatives au classement et à la description

• Standards du Web de données

• Géonomenclature historique des lieux habités, décembre 2003

• Normes nationales et internationales

• Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales

• Informatisation des noms de personnes, familles et collectivités, le schéma EAC-CPF

• Informatisation de la description : la DTD EAD (Encoded Archival Description)

Conserver

• Restauration et traitement d'archives

  • Désinfection des collections

  • Restauration des documents papiers et parchemins

  • Restauration des sceaux

  • Dépoussiérage des collections

  • Estampillage

• Conservation préventive des archives

  • Agents biologiques

  • Évaluation des pratiques de conservation préventive

  • Les matériaux de préservation des documents d'archives

  • Versements, déménagement

  • Recommandations par type de collection

  • Environnement, climat

  • Plans de sauvegarde des biens culturels

  • Sûreté des collections d'archives

• Littérature grise : préservation des documents d'archives, risques et préconisations

• Bâtiments d'archives

  • Programme et règles de base de construction d'un bâtiment d'archives

  • Textes en vigueur sur les bâtiments d'archives

  • Ouvrages de référence sur les bâtiments d'archives

  • Aménagements & constructions de bâtiments d'archives municipales

Archivage numérique

• La pérennisation et ses enjeux

  • Formats

  • Métadonnées

  • Stockage et supports

• Outils et accompagnement du réseau

  • Appel à projets AD-Essor

  • Bibliothèque de documents de référence

  • Le dispositif d'accompagnement des missions pour l'archivage numérique (DIAMAN)

  • Programme VITAM

  • OCTAVE

  • SHERPA

• Cadre réglementaire et normatif

  • Modèle et normes de l’archivage électronique

  • L’administration à l’heure du numérique

  • Le standard d’échange de données pour l’archivage (SEDA)

Accèder aux archives

• Communiquer

  • Formulaire de demande de dérogation

  • La procédure d’accès à l’état civil de moins de soixante-quinze ans par les généalogistes professionnels

  • Récapitulatif de l'accès aux archives publiques

  • Les délais de communicabilité prévus par le code du patrimoine.

  • La procédure de demande d'accès par dérogation

  • Les recours en cas de refus de consultation

• Diffuser

  • Les délais de mise en ligne par les services d'Archives de documents contenant des données à caractère personnel.

• Réutiliser

  • Le droit de la réutilisation

Externaliser la conservation

• Comment effectuer une demande d’agrément pour la conservation d’archives publiques courantes et intermédiaires ?

• Implantation des sites agréés pour la conservation d'archives publiques en France

• Prestataires agréés pour la conservation d’archives publiques courantes et intermédiaires sur support numérique

• Prestataires agréés pour la conservation d’archives publiques courantes et intermédiaires sur support papier

Archives privées

• Archives et marché de l’art 

• La collecte des archives privées

• Modalités d'entrées

  • Le dépôt d'archives privées

  • Archives privées  et collections publiques : quels modes d’entrée ?

  • Les dations de documents d'archives

  • Les dons et legs de documents d'archives

  • Les achats d'archives privées

• Références sur les archives privées

• La circulation des biens culturels

• Définir les archives privées

• La Mission pour les archives privées

• Le classement d’archives comme archives historiques

Textes réglementaires, circulaires, droit en vigueur

• Archives de la veille juridique

  • 2010 à 2017

  • Textes applicables avant 1970

  • Textes applicables 2000-2009

  • Textes applicables 1970 à 1979

  • Textes applicables 1980 à 1989

  • Textes applicables 1990 à 1999

• Circulaires

  • Note d'information concernant l'instruction du 9 avril 2018 relative à la gestion documentaire et à l'archivage des documents et données de Pôle emploi

  • Note d'information relative à la mutualisation et à l'externalisation de certaines fonctions dans le cadre de systèmes d'archivage électronique

  • Versement de la matrice cadastrale des années 2005 et 2006 aux services départementaux d'archives

  • Note d'information relative à la durée d'utilité administrative des pièces justificatives des comptes et des dossiers de marchés publics

  • Note d'information relative à la gestion des archives des établissements et services de la protection judiciaire de la jeunesse : une mémoire pour demain

  • Instruction portant sur l'archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services des impôts des entreprises

  • Archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l’ordre judiciaire à compétence commerciale et notamment au registre du commerce et des sociétés

  • Instruction sur la sécurité des documents et la prévention des vols dans les services d’archives publics

  • Coopération avec les représentants du CAPEA/CNAHES en matière de collecte des archives des associations relevant de l'instruction spécialisée

  • Questionnaire relatif au versement des registres du commerce et des sociétés conservés par les greffes des tribunaux de commerce ou les greffes des tribunaux de grande instance disposant de compétences commerciales

  • Enquête nationale sur les fonds d'archives notariales entrées dans les archives départementales

  • Sauvegarde et collecte des archives relatives à la politique de la ville

  • Application de la loi du 17 juillet 1978 dite loi CADA

  • Sauvegarde et mise en valeur des archives du monde sportif

  • Instruction sur la communication des registres matricules du recrutement et des dossiers de justice militaire

  • Réalisation de tables des registres paroissiaux par les cercles généalogiques

  • Photocopies d'actes d'état civil

  • Actualisation des règlements des salles de lecture

  • Communications accordées aux officiers publics et ministériels, aux généalogistes professionnels et (dans certains cas) aux particuliers

  • Protection des archives contre le vol

  • Gestion des photocopies comprises dans les versements d'archives

  • Mise à disposition des bordereaux de versement dans la salle de lecture des services d'archives

  • Règles de communicabilité des dossiers de pupille

  • Règles de fonctionnement des salles de lecture des services d'archives publics

  • Déclaration à la CNIL des fichiers informatisés conçus par les cercles généalogiques

  • Archives départementales. Communication des registres de recrutement militaire

  • Communication de documents d'archives à partir de supports de substitution

  • Instruction des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques. Révision de la circulaire AD 86-5 du 22 décembre 1986

  • Communication des archives des correspondants départementaux du Comité d'histoire de la seconde guerre mondiale

  • Procédure d'instruction des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques dans les collectivités territoriales

  • Naturalisations : communicabilité des dossiers de naturalisation ; déconcentration de la procédure

  • Aide de l'Etat aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives

  • Note d'information relative au rôle des directeurs des services départementaux d'archives en chef-lieu de région en matière de contrôle scientifique et technique (CST)

  • Préconisations pour les cahiers des charges techniques relatifs aux rayonnages dans les magasins d’archives

  • Publication du manuel « Climat des magasins d'archives : objectifs, moyens, méthodes »

  • Interdiction de la présence de canalisations dans les magasins d'archives

  • Etude sur les bâtiments d'archives en France (1986-2001)

  • Modèle de convention par laquelle les archives d'un établissement public national peuvent être remises en dépôt à un service départemental d'archives

  • Communication par dérogation des documents d'archives publiques relatifs à la Seconde guerre mondiale

  • Autorisation unique de traitements de données à caractère personnel contenues dans des informations publiques aux fins de communication et de publication par les services d'archives publiques (décision d'autorisation unique AU-029 de la CNIL)

  • Ouverture d'archives relatives à la Seconde Guerre mondiale

  • Déconcentration des décisions administratives individuelles intéressant les archives. Cas particulier des dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques

  • Accès aux archives publiques de la période 1940-1945.

  • Facilité d’accès aux archives accordées aux membres de la commission d’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législation antisémites en vigueur sous l’Occupation

  • Modalités des procédures de dérogation relatives à la communication de documents d'origine statistique comportant des données d'ordre privé

  • Etat civil, naissances et mariages. Procédures de communication par dérogation aux généalogistes professionnels

  • Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2008

  • Communicabilité des dossiers médicaux de patients décédés conservés dans les établissements publics de santé et les établissements de santé privés chargés d'une mission de service public

  • Etude statistique sur l'accès aux archives publiques par dérogation

  • Étude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2003.

  • Etude statistique des demandes de dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2011

  • Communication par dérogation des documents d'archives publiques relatifs aux recensements de population

  • Archivage des dossiers et des copies des concours administratifs

  • Communicabilité des dossiers de naturalisation

  • Procédure d'accès par dérogation à l'état civil de moins de soixante-quinze ans (naissances, mariages) pour les généalogistes professionnels, successoraux et familiaux

  • Dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques : règles générales et procédure

  • Dérogation générale pour la consultation des listes nominatives du recensement

  • Traitement des archives contemporaines, bordereau de versement

  • Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2005

  • Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2006

  • Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2007

  • Bâtiments d'archives. Règles de sécurité et de protection des documents

  • Notes techniques relatives à l'optimisation technico-économique des planchers de conservation des archives et aux mesures de protection contre l'incendie dans les magasins d'archives

  • Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives

  • Note relative à la surcharge à prendre en compte dans les magasins d’archives

  • Règles de base pour la construction, l'extension ou le ré-aménagement d'un bâtiment d'archives

  • Règles relatives à la certification conforme des documents conservés dans les dépôts d'archives publics

  • Archives judiciaires : notion "d'intéressé" dans les affaires portées devant les juridictions

  • Délai de communicabilité applicable aux expertises médico-légales

  • Accès aux origines personnelles : communicabilité des dossiers de pupille pour lesquels le secret de l'identité du parent biologique a été explicitement opposé

  • Archives de l'administration pénitentiaire : communicabilité des registres d'écrou, des fiches pénales et des fiches d'écrou

  • Dérogation générale pour la consultation des registres matricules du recrutement militaire de la Première Guerre mondiale

  • Publication d'une nouvelle édition (octobre 2009) des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives

  • Dépôt aux archives départementales de cinq exemplaires de toutes les publications administratives du département

  • Tri et conservation des archives des délégués départementaux du Médiateur de la République

  • Relevé des textes déterminant les durées d'utilité administratives et les règles de conservation des archives publiques, 1958-1999

  • Gestion des archives dans les services et établissements publics de l'Etat

  • Modalités de délivrance du visa d'élimination des documents papier transférés sur support numérique ou micrographique

  • Suivi des questions soulevées par la décentralisation de certaines compétences

  • Audit archivage dans les ministères

  • Record management et gestion des archives courantes et intermédiaires dans le secteur public

  • Tri et conservation des archives des délégués du médiateur de la République

  • Gestion des archives dans le cadre de la réforme de l'organisation des services territoriaux de l'État

  • Mutualisation des fonctions support des services déconcentrés de l'État

  • Contrôle et collecte des archives des opérateurs de l'État

  • Application du décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements

  • Guide de construction des schémas de mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l'Etat

  • Circulaire adressée aux préfets et hauts-commissaires, en date du 1er avril 2011, traitant de la fonction archives, émanant du ministère de l'Intérieur, ainsi que du ministère de la Culture et de la communication

  • Signature électronique ou numérique en matière pénale

  • Référentiel général de gestion des archives (R2GA)

  • Contrôle scientifique et technique (CST) exercé par les directeurs des archives départementales

  • Autoriser la destruction de documents sur support papier après leur numérisation. Quels critères de décision ?

  • Tri et conservation des archives des délégués des Défenseurs des droits

  • Cadre stratégique commun de modernisation des archives

  • Versement aux archives départementales des comptes rendus des sessions des chambres d'agriculture

  • Conservation et destruction des archives relatives à la détaxe des carburants agricoles

  • [Versement aux Archives départementales] du fichier agricole 1942-1944

  • Versement aux Archives départementales du fichier agricole 1942, 1943, 1944

  • Dossiers de subventions pour achat de matériel agricole

  • Archives communales. Élimination des déclarations de récoltes céréalières

  • Détaxe des carburants agricoles

  • Versement des archives des opérations de remembrement rural. Classement et cotation

  • Versement des dossiers du recensement général de l'agriculture de 1955

  • Versement des dossiers du recensement général de l'agriculture de 1956

  • Questionnaires individuels de l'enquête communautaire agricole de 1967

  • Archives des services extérieurs de l'Office national des forêts (ONF)

  • Versement, tri et conservation des archives des directions départementales de l'agriculture et des services rattachés.

  • Envoi des annexes 4 et 5 à la circulaire AD 72-2 du 26 juin 1972, diffusées par l'Office national des forêts (ONF)

  • Versement des archives du recensement général agricole

  • Sauvegarde des archives des établissements d'enseignement agricole

  • Versement des archives des examens de l'enseignement agricole

  • Conservation, tri et versement dans les services de la direction des archives de France des archives du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

  • Conservation aux Archives nationales et dans les services chargés de la conservation des archives régionales, des archives du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) concernant la rémunération des stagiaires

  • Versement, tri et conservation des archives des services extérieurs de l'Office national des forêts ; ce texte, diffusé dans les archives départementales par une note du 12 décembre 1988, annule et remplace la circulaire AD 72-2 du 26 juin 1972

  • Archives des sections départementales de l'ONIC : tri et versement aux archives départementales

  • Tri et versement des archives détenues par les sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)

  • Traitement des archives des directions régionales et des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services statistiques

  • Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services chargés des opérations d'aménagement et d'équipement

  • Traitement des archives des délégations régionales du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) et des organismes départementaux pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA et structures associées)

  • Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services chargés de la protection des milieux naturels

  • Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : dossiers d'aide aux agriculteurs

  • Versement des archives des services déconcentrés de l'Office national des forêts (ONF)

  • Tri et conservation des archives publiques de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins) : délégations régionales

  • Traitement des archives relatives aux enquêtes réalisées par le service central des enquêtes et études statistiques (SCEES) et par les services régionaux et départementaux des services statistiques

  • Durée d'utilité administrative des archives du service public de l'équarrissage

  • Modalités de gestion des passeports des bovins morts et abattus

  • Conservation et archivage des enquêtes de la statistique agricole

  • Tri et conservation des archives des Haras nationaux

  • Conservation des documents comptables et des pièces justificatives des organismes de protection sociale agricole

  • Modalités de gestion des passeports de bovins morts et abattus / Modalités de conservation des documents d'accompagnement des bovins abattus

  • Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses

  • Traitement des archives des directions de l'équipement et de l'agriculture, archives des services chargés des opérations d'aménagement forestier

  • Tri et conservation des archives produites par les laboratoires d'analyses publics ou chargés d'une mission de service public

  • Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses

  • Traitement et conservation des archives de la politique de la ville

  • Versement aux archives départementales des registres matricules du service du recrutement

  • Versement des registres matricules du service du recrutement

  • Dépôt d'archives techniques du génie aux archives départementales [archives techniques immobilière domaine des armée]

  • Archives départementales : dépôt d'archives techniques immobilières par le service du génie

  • Archives relatives aux affaires militaires

  • Conservation des listes communales de recensement des classes et des dossiers de recensement versés aux archives départementales

  • Conservation des dossiers de demande de dispense du service national

  • Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1930

  • Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1931

  • Reversement des registres matricules des classes 1933, 1934 et 1935 aux archives départementales

  • Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1936

  • Traitement des demandes de décorations des personnels militaires non-officiers et militaires du rang âgés de plus de 90 ans

  • Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classe 1937

  • Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classes 1937 et 1938

  • Reversement aux services départementaux d'archives des registres matricules des classes 1939 et 1940

  • Registres matricules des classes 1941 à 1948

  • Application de la loi 70-1200 sur les archives communales : cas des communes fusionnées

  • Archives communales : conservation des copies d'exploits d'huissiers

  • Archives des conseils régionaux

  • Archives communales. Conservation du Journal officiel sous forme microfilmée

  • Instruction sur le traitement des archives communales postérieures au 31 décembre 1982

  • L'évolution des compétences de l'Etat : les archives

  • Décentralisation

  • La décentralisation des archives

  • Classement d'archives communales par des sociétés privées

  • Tri et conservation, aux archives communales, des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes.

  • Conservation du Recueil des actes administratifs de la Préfecture en mairie

  • Traitement et conservation des archives produites et reçues par les délégations régionales du Centre national de la fonction publique territoriale

  • Archives de l'intercommunalité. Modèles de convention

  • Tri et conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales

  • Sort des archives des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats mixtes dissous à la suite de l'application de la loi n°2012-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités.

  • Tri et conservation des archives produites par les régions, les établissements publics régionaux et les organismes associés aux régions

  • Récolement des archives communales à effectuer suite aux élections municipales des 23 et 30 mars 2014

  • Tri et conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques

  • L'information en nuage (cloud computing)

  • Versement des archives des directions départementales des Postes et Télécommunications (PTT) pour la période 1939-1945

  • Délai de conservation des archives du service des télécommunications

  • Archives anciennes (avant 1920) des directions régionales et départementales des postes et télécommunications (PTT)

  • Délais d'élimination : correspondances télégraphiques des préfectures

  • Archives des postes : versement de statistiques établies en 1936 (statistique quinquennale 538)

  • Délai de conservation des archives du service des télécommunications

  • Budget et comptabilité des services des postes : mise à jour du plan de classement

  • Archives des Postes et Télécommunications (PTT) : dossiers de la direction du budget et de la comptabilité : mise à jour du plan de classement

  • Gestion décentralisée des dossiers de personnel des agents des Postes et Télécommunications (PTT)

  • Gestion décentralisée des dossiers de personnel des agents des Postes et Télécommunications (PTT)

  • Tableaux de gestion des archives des entités territoriales de la Poste

  • Information sur l'opération de la Direction du réseau grand public et le Service national des archives de la Poste

  • Informations sur le service national des archives de La Poste (SNA) et son réseau de responsables territoriaux archives. Relance d'une politique de collecte des archives définitives des entités territoriales et cas particulier des dossiers de personnel

  • Tri et traitement des archives des comités techniques radiophoniques

  • Règlement général des Archives départementales

  • Règlement général des Archives communales

  • Archives départementales et communales. Modification des délais de conservation de certaines catégories de papiers

  • Archives départementales : versement des papiers des conservations régionales des bâtiments de France

  • Agences départementales des bâtiments de France : versement des documents architecturaux

  • Application de la loi n°70-1200 du 21 décembre 1970 sur les archives communales

  • Archives des conservations régionales des bâtiments de France

  • Modification du titre VIII du règlement général des Archives départementales

  • Nouveau cadre de classement des séries modernes des archives communales

  • Traitement des documents des archives départementales postérieurs au 10 juillet 1940

  • Organisation de l'archivage des nouvelles structures culturelles locales

  • Tri, élimination et collecte des archives des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)

  • Gestion des archives des directions régionales des affaires culturelles (DRAC, services régionaux de l'archéologie)

  • Répartition des attributions en matière de conservation du patrimoine écrit entre les services d'archives et les bibliothèques

  • Classement et cotation des archives dans les services d'archives départementales

  • Traitement des archives des théâtres publics

  • Tri et conservation des archives des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)

  • Tri et de conservation relative aux archives produites et reçues par les services départementaux de l'architecture et du patrimoine

  • Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2003 par les services d'archives départementales

  • Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2004 par les services départementaux d'archives

  • Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2005 par les services départementaux d'archives

  • Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2006 par les services départementaux d'archives

  • Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2007 par les services départementaux d'archives

  • Traitement et conservation des archives de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)

  • Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2008 par les services départementaux d'archives

  • Centralisation et diffusion des tableaux de gestion d'archives sur un espace collaboratif

  • Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2009 par les services départementaux d'archives

  • Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2010 par les services départementaux d'archives

  • Cadre méthodologique pour l'évaluation, la sélection et l'échantillonnage des archives publiques

  • Gestion des archives des monuments historiques dans les directions régionales des Affaires culturelles (DRAC)

  • Dépôt des fascicules imprimés et des catalogues de brevets d'invention et certificats d'addition

  • Archives des sociétés nationalisées (propriété des archives des sociétés nationalisées)

  • Versement des archives par les organismes d'Électricité de France et de Gaz de France

  • Dépôts des fascicules imprimés des brevets d'invention et des certificats d'addition

  • Dépôt des fascicules imprimés des brevets d'invention et des certificats d'addition

  • Durée de conservation des mercuriales dans les archives départementales (série M)

  • Archives provenant des centres de distribution et des unités d'Électricité de France : versement aux Archives départementales

  • Conservation des collections des brevets d'invention et du bulletin officiel de la propriété industrielle aux Archives départementales

  • Délai de conservation dans les Archives départementales des dossiers de contentieux concernant les prix

  • Archives des anciennes compagnies d'électricité nationalisées

  • Délai de conservation des dossiers d'aide à l'hôtellerie et à l'industrialisation versés par les directions départementales de la concurrence et des prix

  • Diffusion des Observations préliminaires au règlement des archives des chambres de commerce et d'industrie

  • Fichier des entreprises de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

  • Dossiers administratifs des entreprises industrielles, artisanales et commerciales [Chambres de métiers]

  • Conservation des dossiers de contentieux sur les prix des directions départementales de la concurrence et de la consommation

  • Versement, tri et élimination du répertoire des entreprises et des établissements (INSEE, fichiers SIRENE et SIRET)

  • Modalités de versement et de traitement des fichiers de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (enquête annuelle d'entreprise, répertoire national d'identification des personnes physiques, fichier électoral, bordereaux URSSAF, déclarations annuelles de salaires)

  • Tri et conservation des archives des chambres de métiers

  • Conservation des dossiers de personnes inscrites au répertoire des métiers

  • Versement des archives des succursales de la Banque de France

  • Traitement des archives constituées par les chambres de commerce et d'industrie et leurs services gérés ou concédés

  • Conservation des dossiers de personnes inscrites au répertoire des métiers

  • Archives des chambres de commerce et d'industries fusionnées

  • Modification des délais d'élimination des archives électorales

  • Versement aux archives départementales des fichiers électoraux manuels

  • Archivage des listes électorales prud'homales

  • Mesures à prendre, en matière d'archives, à la suite des élections cantonales et municipales

  • Traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945

  • Contrôle scientifique et technique de l'État sur les archives publiques : mesures à prendre en matière d'archives suite aux élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008

  • Versement d'archives universitaires antérieures à 1890

  • Versement de documents antérieurs à 1890 provenant des établissements dépendant de la direction générale des Beaux-Arts et de la direction générale de l'enseignement technique

  • Rassemblement des archives de la seconde guerre mondiale

  • Versement aux Archives départementales par les directions et services relevant du ministère de l'Education nationale, des dossiers relatifs à la guerre 1939-1945

  • Sauvegarde d'archives scolaires de l'époque 1939-1945

  • Archives des établissements d'enseignement supérieur

  • Archives des établissements d'enseignement secondaire

  • Archives de l'éducation nationale : rectorats, inspections académiques, établissements d'enseignement supérieur, établissements d'enseignement du second degré, écoles primaires, écoles maternelles et établissements d'enseignement spécial

  • Choix des établissements d'enseignement du second degré appelés à verser leurs archives aux archives départementales

  • Choix des établissements du second degré appelés à verser leurs archives aux Archives départementales

  • Archives des établissements d'enseignement supérieur : dossiers médicaux des étudiants

  • Archives des services et établissements de l'éducation : tri et conservation des documents concernant les examens et les bourses

  • Définition et utilisation du répertoire des fonctions et du cadre de classement des documents et archives de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

  • Versement des archives de l'enseignement : écoles normales d'instituteurs et d'institutrices

  • Modalités de dépôt, signalement et reproduction des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat

  • Conservation et archivage des dossiers des commissions de l'éducation spéciale

  • Tri et conservation des archives des services concourant à l'éducation nationale (rectorats, inspections académiques, établissements d'enseignement supérieur, secondaire, primaire, collectivités territoriales, centres de formation et d'apprentissage)

  • Contrôle scientifique et technique sur les archives des universités

  • Conservation des archives des services extérieurs des affaires maritimes

  • Tableau de gestion des archives publiques des quartiers des affaires maritimes : permis de conduire en mer les navires de plaisance et sessions d'examen

  • Fermeture de 55 centres départementaux de Météo France entre 2012 et 2017

  • Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE) chargés de la mer et du littoral.

  • Versement des plans topographiques édités par le ministère de la Construction

  • Archives du remembrement urbain

  • Archives des directions départementales de la construction

  • Fiches d'enquête préalable aux permis de construire : autorisation d'élimination

  • Enquêtes préalables à l'établissement des plans d'urbanisme : versement des dossiers aux Archives départementales par les services centraux du ministère de l'Équipement et du Logement

  • Conservation aux Archives départementales des archives des services extérieurs du ministre de l'environnement et du cadre de vie et du ministre des transports

  • Composition type du dossier de plan d'occupation des sols

  • Archives des commissions régionales et départementales des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA et CDOIA)

  • Tri et échantillonnage de dossiers d'urbanisme

  • Traitement des archives des directions départementales de l'équipement (DDE)

  • Archivage des documents produits par les administrations des parcs naturels régionaux

  • Archivage des documents produits par les administrations des parcs naturels régionaux

  • Gestion et archivage des pièces justificatives "papier" de la dépense dans les DREAL et les DRAAF

  • Organisation du réseau archivage du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Déploiement d'un système d'information de gestion de l'archivage (SIAM) par le secrétariat général du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Versement par les bureaux de l'enregistrement aux archives départementales des sommiers et dossiers relatifs au recouvrement des taxes spéciales

  • Suppression du versement d'état-matrices dans les archives départementales

  • Archives départementales : versement des documents comptables

  • Délai de conservation des dossiers individuels des impôts sur le revenu

  • Aménagements fiscaux (versement aux AD des registres de formalités hypothécaires)

  • Reconstitution de l'état-civil

  • Archives. Ventes de pièces inutiles

  • Plans cadastraux

  • Réforme hypothécaire ; versement aux Archives départementales des documents des conservations ayant plus de cent ans

  • Modalités du versement des archives hypothécaires

  • Modalités du versement des archives hypothécaires

  • Versement aux Archives départementales des états du montant des rôles et des contributions directes et des états des sommes imposées qui les ont remplacé

  • Archives de l'administration des douanes

  • Archives du cadastre : vente de pièces inutiles, versement aux archives départementales

  • Délais de conservation des principaux documents fiscaux concernant l'exploitation viticole

  • Archives de l'enregistrement antérieures à 1900

  • Archives départementales, versement et conservation des services extérieurs des douanes : manifestes des ports et des registres des mouvements de navires à l'entrée et à la sortie

  • Dossiers individuels d'impôts sur le revenu

  • Dossiers individuels personnels d'impôts sur le revenu

  • Versement des dossiers relatifs aux déclarations de l'impôt de solidarité nationale de 1945

  • Impôt de solidarité nationale de 1945

  • Délais de conservation de certains documents et registres ainsi que des imprimés de la série D

  • Versement aux Archives départementales des calques-clichés de reproductions de plans cadastraux périmés

  • Modification des articles 1 et 2 de la circulaire AD 68-10 du 25 octobre 1968 relative à la conservation des dossiers d'impôt sur le revenu dans les archives départementales

  • Versement du fichier FINATO/RIVOLI

  • Archives des douanes + Annexe IV à l'instruction : liste des documents à éliminer à l'expiration d'un délai déterminé

  • Délais de conservation des fiches-comptes

  • Organisation du service des comptables publiques : conditions et délais de conservation des archives

  • Versement, tri et conservation des archives des services extérieurs du Trésor aux archives départementales.

  • Archives des services extérieurs du trésor (modifiant la circulaire 86-3 du 10 décembre 1986)

  • Tri, versement et conservation des documents détenus par les services extérieurs des impôts

  • Archives départementales. Accès du public à la documentation hypothécaire. Fonctionnement des centres spéciaux d'archives hypothécaires

  • Documentation hypothécaire. Instruction sur le versement et la conservation

  • Instruction pour le traitement, le versement dans les services chargés de la conservation des archives régionales, et la conservation des archives des chambres régionales des comptes

  • Versement, tri, élimination et conservation par les archives départementales des documents relatifs au contrôle fiscal (services extérieurs de la direction générale des impôts)

  • Tris et éliminations. Services extérieurs de la direction générale des impôts. Impôts personnels, impôts directs locaux

  • Versement, tri, élimination et conservation des documents relatifs au cadastre détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts

  • Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts

  • Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (contentieux)

  • Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (enregistrement, domaine)

  • Tri et élimination des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (gestion administrative, contributions indirectes)

  • Traitement, versement dans les services d'archives publics et conservation des comptes de gestion des collectivités locales soumises à l'apurement administratif des comptables supérieurs

  • Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (autres documents)

  • Instructions modifiant la circulaire AD 88-10 du 5 décembre 1988 : traitement, versement dans les services chargés de la conservation des archives régionales, et conservation des archives des chambres régionales des comptes

  • Conservation des tables des baux écrits dans les fonds des bureaux de l'enregistrement

  • Durée de conservation des dossiers présentés par les entreprises soumissionnaires non retenues

  • Archives des services déconcentrés de la direction générale des impôts relatives à la Seconde Guerre mondiale

  • Traitement et conservation des documents détenus par les services du Domaine, dans le cadre du transfert du Domaine à la Direction générale de la comptabilité publique

  • Versement du cadastre napoléonien

  • Traitement, versement et conservation des comptes de gestion des collectivités locales par les comptables supérieurs du Trésor ou les chambres régionales des comptes

  • Versement de la documentation cadastrale, phase 2 : plans minutes de conservation

  • Traitement des archives des services déconcentrés du Trésor public. Généralité, secteurs local et recouvrement

  • Conservation des dossiers de contentieux fiscal papier après leur numérisation par le service national de documentation du cadastre

  • Durée d'utilité administrative des documents comptables détenus par les ordonnateurs

  • Traitement, tri et conservation des archives produites par les services déconcentrés du Trésor - "Comptabilité générale" et "dépôts et services financiers"

  • Archivage de la documentation cadastrale

  • Archivage de la documentation cadastrale : calques clichés d'édition et de réédition détenus par les services du cadastre

  • Archivage de la documentation hypothécaire

  • Traitement et conservation des archives des chambres régionales et territoriales des comptes et des comptes de gestion des organismes publics locaux soumis à l'apurement administratif

  • Archivage des pièces comptables et justificatives des organismes publics locaux (ordonnateurs et comptables publics)

  • Dématérialisation des opérations en comptabilité publique

  • Archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services déconcentrés de la direction générale des finances (gestion et recouvrement)

  • Archives des services en charge de l'enregistrement

  • Traitement et conservation des archives des chambres régionales et territoriales des comptes et des comptes de gestion des organismes publics locaux soumis à l'apurement administratif

  • Traitement et conservation des archives des chambres régionales et territoriales des comptes. (modification de la circulaire DGP/SIAF/2010/018 : NOR MCCC1026228C)

  • Elimination par les communes des CD-rom de la matrice cadastrale envoyés par la Direction générale des finances publiques

  • Publication de la Politique d'archivage du réseau de la Banque de France

  • Versement de la matrice cadastrale de l'année 2004 aux services départementaux d'archives

  • Précisions relatives à la destruction de pièces des dossiers individuels de fonctionnaires dont la sanction disciplinaire a été effacée par une loi d'amnistie

  • Tri et conservation des dossiers de personnel des services déconcentrés de l'État et des collectivités territoriales

  • Mesures de simplification relatives et à la conservation des dossiers individuels des agents publics

  • Organisation des papiers des services de la guerre 1914-1918

  • Versement des archives des comités départementaux de libération

  • Papiers des dommages de guerre 1914-1918

  • Papiers des dommages de guerre 1914-1919

  • Versement des archives des services départementaux du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme pour la période 1939-1946

  • Versement aux Archives départementales des archives des services d'assistance aux réfugiés pour la période 1939-1945

  • Tri et classement des papiers provenant des services du ravitaillement général (1939-1948)

  • Papier des services du ravitaillement général

  • Versement des registres de comptes du ravitaillement de la nation en temps de guerre

  • Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers de dommages mobiliers

  • Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers de dommages mobiliers

  • Dommages de guerre 1939-1947 : dossiers de dommages mobiliers

  • Opérations de tri des archives des dommages de guerre 1939-1945 en application de la loi de finances 1962

  • Dossiers de dommages de guerre mobiliers 1939-1945 : versement, élimination, tri

  • Archives des dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national

  • Archivage des dossiers des dommages de guerre 1939-1945 autres que mobiliers

  • Dossiers de dommages de guerre 1914-1918

  • Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national

  • Apurement et versement aux archives départementales des archives des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

  • Archives des dommages de guerre 1939-1945 : versement des fichiers

  • Archives des réquisitions de la guerre 1939-1945 : versement dans les archives départementales

  • Tri et conservation des documents produits ou reçus par les directions interdépartementales des anciens combattants et les directions départementales de l'Office national des anciens combattants (ONAC)

  • Tri, traitement et conservation des documents produits par les services déconcentrés de l'office national des anciens combattants

  • Tri, traitement et conservation des documents produits ou reçus par les directions interrégionales et interdépartementales des anciens combattants

  • Sort des dossiers d'appareillage concernant les assurés sociaux, produits par les directions interrégionales et interdépartementales des anciens combattants

  • Dossiers nominatifs de demande de carte du combattant

  • Versement aux archives départementales des dossiers des procédures suivies devant les Conseil de guerre antérieurs à 1910

  • Versement aux archives départementales des documents des tribunaux militaires

  • Remise aux Archives départementales des dossiers contentieux se rapportant à des délinquants ayant bénéficié de l'amnistie prévue par la loi du 16 août 1947 et les lois antérieures

  • Versement et triage des documents judiciaires

  • Versement des papiers judiciaires [notification de la circulaire de la Chancellerie aux cours et juridictions]

  • Réforme judiciaire. Papiers des greffes des juridictions supprimées ou modifiées

  • Réforme judiciaire. Papiers des greffes des juridictions supprimées ou modifiées. Opérations de transfert

  • Archives des établissements pénitentiaires : versement et conservation aux Archives départementales des dossiers individuels de détenus

  • Application du Code de procédure pénale. Documents saisis comme pièces à conviction : remise éventuelle aux Archives départementales

  • Versement aux Archives départementales et délais de conservation des différentes catégories de documents judiciaires (cours d'appel, cours d'assises, tribunaux de grande instance, tribunaux d'instance, juridictions prud'homales, tribunaux de police

  • Archives des établissements pénitentiaires : versement aux Archives départementales

  • Archives des tribunaux de grande instance : délais de conservations des dossiers de procédure d'expropriation pour utilité publique

  • Versement aux archives départementales des dossiers des procédures suivies devant les chambres civiques ayant fonctionné après la Libération

  • Archives judiciaires, dossiers des affaires criminelles : réduction du délai de conservation

  • Cours de justice ayant fonctionné à la Libération (note non publiée)

  • Dossiers des cours de justice ayant fonctionné après la Libération : dossiers classés " sans suite " et non-lieu, versement aux archives départementales

  • Versement aux Archives départementales des archives des charges d'avoués supprimées

  • Archives des greffes des tribunaux de commerce : instruction relative au versement, au tri et à la conservation

  • Versement aux Archives départementales des archives des établissements pénitentiaires

  • Dispositions relatives aux archives de la cour de sûreté de l'État supprimée par la loi n°81/737 du 4 août 1981

  • Archives de l'éducation surveillée

  • Tenue du registre du commerce et des sociétés

  • Archives des juridictions (cours d'assises, cours d'appel, tribunaux de grande instance, d'instance et de police, conseils de prud'hommes)

  • Archives des établissements pénitentiaires

  • Archives des tribunaux de commerce

  • Règlement des archives des services extérieurs de l'éducation surveillée et du secteur associatif concourant à la protection judiciaire de la jeunesse

  • Règlement des archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l'ordre judiciaire à compétence commerciale

  • Tri et versement des archives des juridictions aux Archives départementales. Refonte du règlement diffusé par la circulaire SJ 85 2

  • Règlement des archives spécifiques aux juridictions dépendant des cours d'appel de Colmar et de Metz

  • Tri et versement aux Archives départementales des archives des juridictions (cours d'appel, cours d'assise, tribunaux de grande instance, tribunaux d'instance et de police, conseils de prud'hommes)

  • Définition et gestion des archives des juridictions administratives

  • Additif à la circulaire AD 98-7 du 3 juillet 1998 relative aux archives des juridictions administratives

  • Archives produites dans le cadre des attributions juridictionnelles et consultatives du Conseil l'État

  • Gestion des archives des juridictions de l'ordre judiciaire. Tris et versement aux Archives départementales

  • Archives pénitentiaires. Carte des fermeture et changements de destination d'établissements pénitentiaires

  • Gestion des archives des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire (établissement pénitentiaire, service pénitentiaire d'insertion et de probation, direction régionale des services pénitentiaires)

  • Mise à jour du règlement des archives spécifiques aux juridictions dépendant des cours d'appel de Colmar et de Metz (AD 91-4 du 10 juillet 1991)

  • Archivage des applications informatiques des juridictions dans le domaine civil

  • Modification de la circulaire SJ.03-13 du 10 septembre 2003 relative aux archives des juridictions de l'ordre judiciaire (partie relative aux tribunaux d'instance et aux conseils de prud'hommes)

  • Gestion des archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l'ordre judiciaire à compétence commerciale et notamment du registre du commerce des sociétés

  • Modificatif du tableau de gestion des archives produites dans le cadre des activités consultatives et juridictionnelles du Conseil d'État

  • Archives des juridictions de l'ordre judiciaire (partie relative aux cours d'appel et aux tribunaux de grande instance)

  • Archives des juridictions administratives de droit commun : modification de la circulaire AD 98-7 du 3 juillet 1998 relative aux archives des juridictions administratives

  • Gestion des archives des services déconcentrés et des établissements relevant de la protection judiciaire de la jeunesse

  • Tri et conservation des archives des juridictions spécialisées en matière de sécurité sociale

  • Gestion des dossiers administratifs de proximité des magistrats

  • Modification de l'instruction DPACI/RES/2009/019 du 10 août 2009 relative au traitement des archives produites et reçues par les juridictions administratives de droit commun

  • Collecte des archives du monde sportif

  • Collecte des archives du monde sportif

  • Tri et traitement des archives produites et reçues par les services en charge de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  • Tri et conservation des archives des établissements publics relevant du Ministère des Sports : centres d'éducation populaire et de sport (CREPS) et écoles nationales (ENVSN, ENSM, IFCE en ce qui concerne l'ex-ENE)

  • Archives des notaires

  • Procédures d'ouverture des testaments clos

  • Nouvelles dispositions en matière de versement et communication des archives notariales

  • Archives des compagnies républicaines de sécurité

  • Archives des compagnies républicaines de sécurité

  • Archives de la gendarmerie

  • Traitement et conservation des documents produits ou reçus par les services de police

  • Tableau de gestion des archives publiques des compagnies républicaines de sécurité

  • Tri et conservation des documents produits ou reçus par les commissariats de police

  • Versement aux Archives départementales des archives des directions régionales et départementales des renseignements généraux antérieures au 1er janvier 1946

  • Traitement des documents produits ou reçus par les directions régionales et départementales des renseignements généraux

  • Gestion des archives de la Gendarmerie nationale

  • Sort des archives des renseignements généraux conservées par les services départementaux de l'information générale

  • Modification de la durée d'utilité administrative des dossiers individuels de police conservés dans les commissariats de police

  • Gestion des archives de la gendarmerie nationale

  • Conservation des pièces d'identité

  • Versement aux archives départementales des dossiers des sociétés et unions de sociétés mutualistes disparues

  • Dossiers des retraits des permis de conduire : élimination par les directeurs des services d'archives des départements

  • Dossiers des retraits des permis de conduire : élimination par les directeurs des services d'archives des départements

  • Dossiers de voyageurs de commerce : possibilité d'élimination

  • Dossiers des autorisations d'utilisation de haut-parleurs sur la voie publique et de fermeture tardive des débits de boisson : délais d'élimination

  • Dépôt légal des publications périodiques

  • Conservation des dossiers de naturalisation dans les Archives départementales

  • Délais de conservation des cartes grises des véhicules automobiles

  • Élimination des carnets anthropométriques des gitans et nomades (série M)

  • Conservation des dossiers et des duplicatas de cartes nationales d'identité

  • Carnets anthropométriques des nomades : versement aux archives départementales des carnets périmés

  • Conservation de certaines catégories de documents intéressant la circulation routière

  • Livrets et carnets de circulation des nomades : intérêt historique et versement aux archives départementales

  • Carte nationale d'identité : archivage des dossiers et des fiches détachables intégrés au formulaire de demande

  • Conservation des dossiers de permis de conduire et d'auto-écoles dans les départements

  • Délais de conservation applicables à certaines catégories de documents intéressant la circulation routière

  • Traitement des dossiers de naturalisation et des dossiers dits « d'étrangers » (demandes de titres de séjour, demandes d'asile politique)

  • Traitement et conservation des titres de circulation dans les préfectures et les sous-préfectures

  • Traitement et conservation des documents liés à la nationalité, produits dans les préfectures et sous-préfectures (état civil, naturalisation, étrangers)

  • Archives publiques des délégations régionales de l'Office des migrations internationales

  • Modifications de la circulaire interministérielle AD 93-2 : Traitement et conservation des titres de circulation dans les préfectures et les sous-préfectures (17 mars 1993)

  • Archivage des documents produits par les services régionaux et les bureaux départementaux du Service social d'aide aux émigrants

  • Collecte des archives de l'immigration

  • Circulaire NOR IOCD1001580C du 13 janvier 2010 sur les conditions de délivrance et de renouvellement de passeports

  • Cycle de vie et dématérialisation des dossiers de demande de titre de séjour des ressortissants étrangers gérés par les préfectures et profil du standard d'échange des données pour l'archivage (SEDA) s'y rapportant.

  • Tri et conservation des dossiers de demande de cartes nationales d'identité

  • Archives des délégations territoriales du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS)

  • Préparation de l'archivage des documents du recensement de 1999 et constitution de l'échantillon géographique permanent (EGP)

  • Organisation de l'archivage des documents des enquêtes annuelles du recensement de population à partir de 2004

  • Versement aux Archives départementales, lors du prochain recensement quinquennal, des listes communales de recensement de la population de 1946

  • Mise au pilon des documents ayant servi de base au recensement de 1946

  • Mise au pilon des documents ayant servi de base au recensement de 1946

  • Versement des feuilles de ménages du recensement de 1946

  • Versement, par les directions régionales de la statistique des feuilles de ménage du recensement de 1946 et des feuilles d'exploitation agricole

  • Conditions du versement des documents ayant servi au recensement de 1946

  • Versement par les communes des listes nominatives du recensement de 1946

  • Feuilles de ménage du recensement de 1946 : possibilités d'élimination

  • Versement par les directions régionales de l'INSEE des bulletins de naissances et mariages : constitution de fichiers alphabétiques des noms de personnes

  • Listes nominatives du dénombrement général de la population de 1954 conservées dans les mairies

  • Listes nominatives du dénombrement général de la population de 1954 conservées dans les mairies

  • Documents du dénombrement général de la population de 1954. Versement aux archives départementales

  • Listes nominatives du dénombrement général de la population de 1954 conservées dans les mairies

  • Fiches retirées du fichier électoral (migrants, décédés)

  • Fiches retirées du fichier électoral (migrants, décédés)

  • Versement des archives du recensement général de la population de 1962

  • Versement des archives du recensement général de la population de 1962

  • Versement des listes nominatives du recensement de la population de 1968

  • Archives de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) versées aux Archives départementales

  • Versement des archives du recensement général de la population de 1968

  • Versement des archives du recensement général de la population de 1968

  • Versement et conservation des archives du recensement général de 1968

  • "Bulletins d'état-civil" versés par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Autorisation de destruction

  • Archivage des fichiers informatiques de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

  • Versement des archives du recensement général de la population de 1975

  • Versement des archives du recensement général de la population de 1975

  • Enquêtes des directions régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

  • Tri et élimination des bulletins de naissance et décès établis par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

  • Constitution par les directions régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) d'un échantillon géographique permanent (EGP) des documents de base du recensement de population

  • Application de l'opération "échantillonnage géographique permanent"

  • Plan d'archivage-type des enquêtes INSEE auprès des entreprises et des ménages

  • Gestion des archives des directions régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

  • Versement par les directions régionales de l'INSEE des questionnaires du recensement de 1990

  • Archivage des documents du recensement de population de 1990

  • Archivage des documents du recensement de population de 1990

  • Archivage des documents du recensement de population de 1999

  • Versement des questionnaires papier du recensement général de la population renseignés par les ménages dans le cadre des enquêtes annuelles de recensement mises en place à partir de 2004

  • Versement des archives des commissariats régionaux de la République

  • Arrêtés préfectoraux ; dépôt aux archives départementales

  • Versement des archives du cabinet du préfet

  • Traitement et conservation des documents produits ou reçus par les préfectures

  • Traitement et conservation des documents relatifs aux relations de l'État avec les collectivités territoriales, produits ou reçus par les services des préfectures et des sous-préfectures

  • Pouvoirs des préfets, organisation et action des services de l'État dans les régions et les départements

  • Saisine par voie électronique (SVE) avec une annexe sur l'archivage des documents reçus au titre d'une SVE

  • Archivage des documents produits par les services départementaux d'incendie et de secours

  • Élimination de plusieurs catégories de documents concernant les retraites ouvrières et paysannes

  • Versement des archives de l'entraide française

  • Dossiers et fichiers des demandes d'allocation compensatrice des augmentations de loyer : délai de conservation

  • Durée de conservation, dans les archives départementales, des dossiers de demandes afférentes à l'ensemble des formes d'aide sociale

  • Protocole d'accord pour le traitement des archives des unions départementales des associations familiales

  • Traitement des archives produites dans le cadre de l'aide sociale en faveur des mineurs

  • Traitement des archives produites dans le cadre du revenu minimum d'insertion (RMI)

  • Conservation, traitement et communication des archives des organismes de sécurité sociale

  • Profils du standard d'échange de données pour l'archivage des données numériques de l'aide sociale à l'enfance (ASE) et de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA)

  • Cycle de vie des données et dématérialisation des dossiers conservés par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

  • Cycles de vie des données numériques du revenu minimum d'insertion (RMI) et de l'aide sociale générale (ASG) et profils du standard d'échange de données pour l'archivage des données numériques (SEDA) s'y rapportant

  • Vademecum Numérisation et archivage des dossiers des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et profil pour l'archivage des données-registres et des images issues des systèmes de gestion électronique de documents (GED) des MDPH

  • Archivage des dossiers relevant du domaine de la sécurité sociale et de la mutualité

  • Conservation et destruction des pièces justificatives de gestion technique du Régime social des indépendants (RSI)

  • Archives des laboratoires du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

  • Archives des Assises régionales : Recherche et technologie

  • Traitement et conservation des archives des délégations du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et des archives des unités de recherche et de service

  • Fiches médico-scolaires ; leur destination en fin de scolarité

  • Transmission des dossiers médicaux et scolaires aux services départementaux des archives

  • Versement aux archives départementales des fiches médico-scolaires

  • Versement aux Archives départementales des dossiers médicaux périmés d'étudiants

  • Archives des établissements hospitaliers supprimés

  • Fiches médicales scolaires : réception et conservation par les archives départementales

  • Fiches médicales scolaires

  • Listes nominatives de vaccination

  • Règlement des archives hospitalières

  • Archives médicales des établissements de soins privés

  • Archives des directions départementales de l'action sanitaire et sociale : visa d'élimination pour les "certificats de santé"

  • Archives des directions des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : fiches médico-scolaires

  • Gestion et versement des archives des établissements publics d'hospitalisation

  • Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services financiers et économiques

  • Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations et consultations

  • Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation

  • Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 et concernant le patrimoine foncier, immobilier et mobilier des établissements

  • Tri et conservation des documents produits après 1968 par les établissements publics de santé : archives de l'administration générale de l'établissement

  • Versement aux Archives départementales des archives des Conseils départementaux et régionaux de l'Ordre des médecins pour la période 1940-1945

  • Tri et conservation des archives produites et reçues par les écoles paramédicales

  • Hôpitaux. Conservation du dossier médical

  • Durée d'utilité administrative du registre de suivi des corps prévu à l'article R.1112-76-1 du Code de la santé publique

  • Durée d'utilité administrative particulière à certains dossiers individuels médicaux constitués par la médecine du travail

  • Conservation du dossier médical

  • Conservation des documents produits par les centres de vaccination contre la grippe A (H1N1)

  • Archivage des documents produits ou reçus par les cellules de l'Institut de veille sanitaire en région.

  • Réseau national « documentation archives » et services de documentation et d'archives des agences régionales de santé (ARS)

  • Tri et conservation des archives des anciennes directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  • Archivage du dossier patient

  • Gestion des archives de l'Etablissement français du sang (EFS)

  • Production, gestion et préservation de la valeur neutre et probante de l'information médicale

  • Versement d'archives des services départementaux du travail et de la main d'oeuvre : sort à leur réserver

  • Conservation des archives des agences locales et des antennes de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) et versement aux archives départementales

  • Tri et élimination des accords d'intéressement et de participation des travailleurs (archives des directions départementales du travail et de l'emploi)

  • Conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle et versement dans les services d'archives publics

  • Archives des délégations régionales et départementales de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) : instruction pour le tri, le versement et la conservation dans les services publics d'archives des départements et des régions

  • Archives des services extérieurs du travail et de l'emploi : tri et versement dans les services publics chargés de la conservation des archives régionales et départementales (dont partie relative aux COTOREP)

  • Tri et conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle

  • Archives des services du siège, des directions régionales et des établissements de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

  • Traitement des archives des structures locales et régionales de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)

  • Tri et conservation des archives des structures territoriales de Pôle Emploi

  • Externalisation des archives de Pôle emploi

  • Transfert de compétence des DIRECCTE vers l'AGEFIPH concernant les déclarations annuelles obligatoires d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH)

  • Suivi et préservation des archives des fédérations départementales du Parti communiste français

  • Mesures de simplification relatives à la conservation des pièces comptables et pièces justificatives des comptes par l’ordonnateur dans les collectivités territoriales, leurs groupements, leurs établissements et les établissements publics de santé

  • Circulaire ayant pour objet le service éducatif

  • Destruction des documents fondés sur des distinctions d'ordre racial