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Circulaires de tri des archives
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- Conservation des pièces d'identité
- Versement des archives de l'entraide française
- [Versement aux Archives départementales par les directions et services relevant du ministère de l'éducation nationale, des dossiers relatifs à la guerre 1939-1945]
- Plans cadastraux
- Remise aux Archives départementales des dossiers contentieux se rapportant à des délinquants ayant bénéficié de l'amnistie prévue par la loi du 16 août 1947 et les lois antérieures
- Tri et classement des papiers provenant des services du ravitaillement général (1939-1948)
- Papier des services du ravitaillement général
- Tri et conservation des documents produits ou reçus par les directions interdépartementales des anciens combattants et les directions départementales de l'Office national des anciens combattants
- Modification de la durée d'utilité administrative des dossiers individuels de police conservés dans les commissariats de police
- État civil. Bulletins de naissance et décès établis par l'INSEE
- Vademecum Numérisation et archivage des dossiers des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et profil pour l'archivage des données-registres et des images issues des systèmes de gestion électronique de documents (GED) des MDPH
- Archivage de la documentation cadastrale : calques clichés d'édition et de réédition détenus par les services du cadastre
- Archives des juridictions administratives de droit commun : modification de la circulaire AD 98-7 du 3 juillet 1998 relative aux archives des juridictions administratives.
- Tri et conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales.
- Tri, traitement et conservation des documents produits par les services déconcentrés de l'office national des anciens combattants
- Archives de l'intercommunalité. Modèles de convention
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- Modalités de gestion des passeports de bovins morts et abattus / Modalités de conservation des documents d'accompagnement des bovins abattus.
- Modification de la circulaire SJ.03-13 du 10 septembre 2003 relative aux archives des juridictions de l'ordre judiciaire (partie relative aux tribunaux d'instance et aux conseils de prud'hommes)
- Gestion des archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l'ordre judiciaire à compétence commerciale et notamment du registre du commerce des sociétés
- Durée d'utilité administrative des documents comptables détenus par les ordonnateurs
- Tri et conservation des archives des délégués du médiateur de la République
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- Archivage de la documentation hypothécaire
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- Traitement des archives des directions régionales et des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services statistiques
- Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services chargés des opérations d'aménagement et d'équipement
- Tableau de gestion des archives publiques des quartiers des affaires maritimes : permis de conduire en mer les navires de plaisance et sessions d'examen
- Archives des services du siège, des directions régionales et des établissements de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes
- Procédures d'ouverture des testaments clos
- Archives des délégations régionales du centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles et les organismes départementaux pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
- Archivage des documents du recensement de population de 1990
- Traitement et conservation des documents relatifs aux relations de l'État avec les collectivités territoriales, produits ou reçus par les services des préfectures et des sous-préfectures
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- Archives des juridictions : tri et versement aux archives départementales, refonte du règlement diffusé par la circulaire SJ 85 2
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- Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (contentieux)
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- Archives des directions régionales des affaires culturelles
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- Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (enregistrement, domaine)
- Versement des archives du recensement général de la population de 1962
- Versement des archives du recensement général de la population de 1962
- Élimination des carnets anthropométriques des gitans et nomades (série M)
- Versement aux archives départementales des registres matricules du service du recrutement
- Sauvegarde d'archives scolaires de l'époque 1939-1945
- Archives des dommages de guerre 1939-1945 : versement des fichiers
- Apurement et versement aux archives départementales des archives des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
- Cours de justice ayant fonctionné à la Libération (note non publiée)
- Archives de l'enregistrement antérieures à 1900
- Archives des directions départementales de la construction
- Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2008 par les services départementaux d'archives
- Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2007 par les services départementaux d'archives
- Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classes 1937 et 1938
- Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2006 par les services départementaux d'archives
- Organisation de l'archivage des documents des enquêtes annuelles du recensement de population à partir de 2004.
- Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2005 par les services départementaux d'archives
- Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classe 1937
- Conservation des documents comptables et des pièces justificatives des organismes de protection sociale agricole
- Délai de conservation des archives du service des télécommunications
- Archives communales : conservation des copies d'exploits d'huissiers
- Archives médicales des établissements de soins privés
- Archives des greffes des tribunaux de commerce : instruction relative au versement, au tri et à la conservation
- Envoi des annexes 4 et 5 à la circulaire AD 72-2 du 26 juin 1972, diffusées par l'ONF
- Archives des établissements d'enseignement supérieur : dossiers médicaux des étudiants
- Application de la loi 70-1200 sur les archives communales : cas des communes fusionnées
- Archives de la gendarmerie
- Versement d'archives des services départementaux du travail et de la main d'oeuvre : sort à leur réserver
- Gestion des archives des monuments historiques dans les directions régionales des Affaires culturelles
- Conservation des dossiers de naturalisation dans les Archives départementales
- Archives publiques des délégations régionales de l'Office des migrations internationales
- Archivage des documents produits par les services régionaux et les bureaux départementaux du Service social d'aide aux émigrants
- Versement aux archives départementales des fichiers électoraux manuels
- Traitement et conservation des archives produites et reçues par les délégations régionales du Centre national de la fonction publique territoriale
- Archives de la gendarmerie
- [Mise au pilon des documents ayant servi de base au recensement de 1946]
- Dossiers des autorisations d'utilisation de haut-parleurs sur la voie publique et de fermeture tardive des débits de boisson : délais d'élimination
- Versement des registres de comptes du ravitaillement de la nation en temps de guerre.
- Dossiers de voyageurs de commerce : possibilité d'élimination
- Dossiers de subventions pour achat de matériel agricole
- Application du Code de procédure pénale. Documents saisis comme pièces à conviction : remise éventuelle aux Archives départementales
- Collecte des archives de l'immigration
- Versement aux Archives départementales et délais de conservation des différentes catégories de documents judiciaires (cours d'appel, cours d'assises, tribunaux de grande instance, tribunaux d'instance, juridictions prud'homales, tribunaux de police
- Feuilles de ménage du recensement de 1946 : possibilités d'élimination
- Archives des établissements pénitentiaires : versement et conservation aux Archives départementales des dossiers individuels de détenus
- Versement par les directions régionales de l'INSEE des bulletins de naissances et mariages : constitution de fichiers alphabétiques des noms de personnes
- Archives des établissements pénitentiaires : versement aux Archives départementales
- Papiers des dommages de guerre 1914-1919
- Papiers des dommages de guerre 1914-1918
- Versement aux archives départementales des documents des tribunaux militaires
- Archives. Ventes de pièces inutiles
- [Versement aux Archives départementales des] archives des services d'assistance aux réfugiés pour la période [1939-1945]
- Versement des archives des services départementaux de ministère de la reconstruction et de l'urbanisme [pour la période 1939-1946]
- Versement des archives des directions départementales des PTT pour la période 1939-1945
- Rassemblement des archives de la seconde guerre mondiale
- Archives des sociétés nationalisées (propriété des archives des sociétés nationalisées)
- Conservation des documents produits par les centres de vaccination contre la grippe A (H1N1)
- Sort des archives des renseignements généraux conservées par les services départementaux de l'information générale
- Archivage des dossiers relevant du domaine de la sécurité sociale et de la mutualité
- Gestion et archivage des pièces justificatives "papier" de la dépense dans les DREAL et les DRAAF
- Tri et traitement des archives produites et reçues par les services en charge de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Tri et traitement des archives des comités techniques radiophoniques.
- Archives des chambres de commerce et d'industries fusionnées.
- Traitement et conservation des archives de l'INRAP
- Nouvelles dispositions en matière de versement et communication des archives notariales
- Traitement des archives des directions de l'équipement et de l'agriculture, archives des services chargés des opérations d'aménagement forestier.
- Archivage des documents produits par les administrations des parcs naturels régionaux
- Tri et conservation des archives publiques de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins) : délégations régionales
- Traitement des archives relatives aux enquêtes réalisées par le service central des enquêtes et études statistiques (SCEES) et par les services régionaux et départementaux des services statistiques
- Gestion des archives des juridictions de l'ordre judiciaire. Tris et versement aux Archives départementales.
- Traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945
- Information sur l'opération de la Direction du réseau grand public et le Service national des archives de la Poste
- Archivage des documents du recensement de population de 1999.
- Informations sur le service national des archives de La Poste (SNA) et son réseau de responsables territoriaux archives. Relance d'une politique de collecte des archives définitives des entités territoriales et cas particulier des dossiers de personnel
- Traitement et conservation des archives des délégations du CNRS et des archives des unités de recherche et de service
- Traitement des documents produits ou reçus par les directions régionales et départementales des renseignements généraux.
- Mesures à prendre, en matière d'archives, à la suite des élections cantonales et municipales.
- Archives de l'Office national des forêts
- Traitement des archives des structures locales et régionales de l'ANPE
- Organisation du service des comptables publiques : conditions et délais de conservation des archives
- Versement, tri et conservation des archives des services extérieurs du Trésor aux archives départementales.
- Conservation des archives des services extérieurs des affaires maritimes
- Conservation des dossiers de demande de dispense du service national
- Archives des services extérieurs du trésor (modifiant la circulaire 86-3 du 10 décembre 1986)
- Dossiers individuels personnels d'impôts sur le revenu
- Versement des archives du cabinet du préfet
- Règlement des archives hospitalières
- Dossiers individuels d'impôts sur le revenu
- Conservation des dossiers et des duplicatas de cartes nationales d'identité
- Archives départementales, versement et conservation des services extérieurs des douanes : manifestes des ports et des registres des mouvements de navires à l'entrée et à la sortie
- Versement des registres matricules du service du recrutement
- Archives des juridictions de l'ordre judiciaire (partie relative aux cours d'appel et aux tribunaux de grande instance).
- Délai de conservation dans les Archives départementales des dossiers de contentieux concernant les prix
- Conservation des collections des brevets d'invention et du bulletin officiel de la propriété industrielle aux Archives départementales
- Archivage du dossier patient
- Versement des questionnaires papier du recensement général de la population renseignés par les ménages dans le cadre des enquêtes annuelles de recensement mises en place à partir de 2004
- Archivage des applications informatiques des juridictions dans le domaine civil.
- Versement de la matrice cadastrale de l'année 2004 aux services départementaux d'archives
- Autoriser la destruction de documents sur support papier après leur numérisation. Quels critères de décision ?
- Dossiers des retraits des permis de conduire : élimination par les directeurs des services d'archives des départements
- Dossiers des retraits des permis de conduire : élimination par les directeurs des services d'archives des départements
- Réforme judiciaire. Papiers des greffes des juridictions supprimées ou modifiées. Opérations de transfert
- Réforme judiciaire. Papiers des greffes des juridictions supprimées ou modifiées
- Versement aux archives départementales des dossiers des sociétés et unions de sociétés mutualistes disparues
- Versement aux Archives départementales des dossiers médicaux périmés d'étudiants
- Archives de l'administration des douanes
- Versement aux Archives départementales du fichier agricole 1942, 1943, 1944
- Archives des compagnies républicaines de sécurité
- Versement aux Archives départementales des états du montant des rôles et des contributions directes et des états des sommes imposées qui les ont remplacé
- Conservation des archives des agences locales et des antennes de l'Agence nationale pour l'emploi et versement aux archives départementales
- Gestion des archives de la gendarmerie nationale
- Modifications de la circulaire interministérielle AD 93-2 : Traitement et conservation des titres de circulation dans les préfectures et les sous-préfectures (17 mars 1993)
- Durée d'utilité administrative particulière à certains dossiers individuels médicaux constitués par la médecine du travail.
- Budget et comptabilité des services des postes : mise à jour du plan de classement
- Durée d'utilité administrative du registre de suivi des corps prévu à l'article R.1112-76-1 du Code de la santé publique
- Elimination par les communes des CD-rom de la matrice cadastrale envoyés par la Direction générale des finances publiques
- Tri et de conservation relative aux archives produites et reçues par les services départementaux de l'architecture et du patrimoine
- Traitement et conservation des archives de la politique de la ville
- Traitement et conservation des documents produits ou reçus par les préfectures
- Traitement des archives contemporaines, bordereau de versement
- Traitement, versement dans les services d'archives publics et conservation des comptes de gestion des collectivités locales soumises à l'apurement administratif des comptables supérieurs
- Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (autres documents)
- Règlement des archives spécifiques aux juridictions dépendant des cours d'appel de Colmar et de Metz
- Plan d'archivage-type des enquêtes INSEE auprès des entreprises et des ménages
- Documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (gestion administrative, contributions indirectes)
- Application de l'opération "échantillonnage géographique permanent"
- Traitement et conservation des titres de circulation dans les préfectures et les sous-préfectures
- Archives des établissements publics d'hospitalisation
- Gestion des dossiers administratifs de proximité des magistrats
- Traitement des archives des services déconcentrés du Trésor public. Généralité, secteurs local et recouvrement.
- Audit archivage dans les ministères
- Versement de la documentation cadastrale, phase 2 : plans minutes de conservation.
- Contrôle scientifique et technique sur les archives des universités
- Profils du standard d'échange de données pour l'archivage des données numériques de l'aide sociale à l'enfance (ASE) et de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA).
- Gestion des archives des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire (établissement pénitentiaire, service pénitentiaire d'insertion et de probation, direction régionale des services pénitentiaires).
- Mise à jour du règlement des archives spécifiques aux juridictions dépendant des cours d'appel de Colmar et de Metz (AD 91-4 du 10 juillet 1991)
- Record management et gestion des archives courantes et intermédiaires dans le secteur public
- Conservation du dossier médical
- Conservation des dossiers de contentieux fiscal papier après leur numérisation par le service national de documentation du cadastre
- Contrôle scientifique et technique de l'État sur les archives publiques : mesures à prendre en matière d'archives suite aux élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008.
- Diffusion des Observations préliminaires aurèglement des archives des chambres de commerce et d'industrie.
- Sauvegarde des archives des établissements d'enseignement agricole
- Archives communales. Conservation du Journal officiel sous forme microfilmée
- Délais de conservation des fiches-comptes
- Versement des archives des examens de l'enseignement agricole
- Organisation de l'archivage des nouvelles structures culturelles locales
- Fichier des entreprises de l'INSEE
- Archives des Assises régionales : Recherche et technologie
- Archives relatives aux affaires militaires
- Archives des services et établissements de l'éducation : tri et conservation des documents concernant les examens et les bourses
- "Bulletins d'état-civil" versés par l'INSEE. Autorisation de destruction
- Délais de conservation de certains documents et registres ainsi que des imprimés de la série D
- Archives des conseils régionaux
- Archives de l'INSEE versées aux Archives départementales
- Versement des archives du recensement général de la population de 1968
- Versement des archives du recensement général de la population de 1968
- Archives des conservations régionales des bâtiments de France
- Modification du titre VIII du règlement général des Archives départementales
- Versement et conservation des archives du recensement général de 1968
- Versement d'archives universitaires antérieures à 1890
- Versement par les bureaux de l'enregistrement aux archives départementales des sommiers et dossiers relatifs au recouvrement des taxes spéciales
- Archives des notaires
- Règlement général des Archives communales
- Règlement général des Archives départementales
- Déploiement d'un système d'information de gestion de l'archivage (SIAM) par le secrétariat général du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- Fermeture de 55 centres départementaux de Météo France entre 2012 et 2017
- Publication de la Politique d'archivage du réseau de la Banque de France
- Traitement et conservation des documents liés à la nationalité, produits dans les préfectures et sous-préfectures (état civil, naturalisation, étrangers)
- Tri et conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques
- Tri et conservation des dossiers de demande de cartes nationales d'identité
- Carte nationale d'identité : archivage des dossiers et des fiches détachables intégrés au formulaire de demande
- Récolement des archives communales à effectuer suite aux élections municipales des 23 et 30 mars 2014
- Amnistie sur les dossiers de carrière des agents
- Tri et conservation des archives des délégués des Défenseurs des droits
- Gestion des archives de l'Etablissement français du sang (EFS)
- Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2009 par les services départementaux d'archives
- Centralisation et diffusion des tableaux de gestion d'archives sur un espace collaboratif
- Reversement aux services départementaux d'archives des registres matricules des classes 1939 et 1940
- Organisation du réseau archivage du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
- Pouvoirs des préfets, organisation et action des services de l'État dans les régions et les départements
- Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2010 par les services départementaux d'archives
- Transfert de compétence des DIRECCTE vers l'AGEFIPH concernant les déclarations annuelles obligatoires d?emploi des travailleurs handicapés (DOETH)
- Archivage des dossiers des dommages de guerre 1939-1945 autres que mobiliers
- Listes nominatives de vaccination
- Fiches médicales scolaires.
- Détaxe des carburants agricoles
- Fiches médicales scolaires : réception et conservation par les archives départementales
- Archives du remembrement urbain
- Archives anciennes (avant 1920) des directions régionales et départementales des postes et télécommunications
- Versement des plans topographiques édités par le ministère de la Construction
- Listes nominatives du dénombrement général de la population de 1954 conservées dans les mairies
- Organisation des papiers des services de la guerre 1914-1918
- Archives départementales et communales. Modification des délais de conservation de certaines catégories de papiers
- Aménagements fiscaux (versement aux AD des registres de formalités hypothécaires)
- [Versement des] archives des comités départementaux de libération
- [Versement des] archives des commissariats régionaux de la République
- Reconstitution de l'état-civil
- [Versement aux Archives départementales, lors du prochain recensement quinquennal, des] listes communales de recensement de la population de 1946
- [Versement aux archives départementales des dossiers des procédures suivies devant les Conseil de guerre antérieurs à 1910]
- Destruction des documents fondés sur des distinctions d'ordre racial
- Tri et conservation des archives des établissements publics relevant du Ministère des Sports : centres d'éducation populaire et de sport (CREPS) et écoles nationales (ENVSN, ENSM, IFCE en ce qui concerne l'ex-ENE)
- Parution d'une circulaire adressée aux préfets et hauts-commissaires, en date du 1er avril 2011, traitant de la fonction archives, émanant du ministère de l'Intérieur, ainsi que du ministère de la culture et de la communication
- Traitement et conservation des archives des chambres régionales et territoriales des comptes et des comptes de gestion des organismes publics locaux soumis à l'apurement administratif
- Mutualisation des fonctions support des services déconcentrés de l'État
- Contrôle et collecte des archives des opérateurs de l'État
- Circulaire NOR IOCD1001580C du 13 janvier 2010 sur les conditions de délivrance et de renouvellement de passeports
- Archivage des documents produits ou reçus par les cellules de l'Institut de veille sanitaire en région.
- Gestion des archives des services déconcentrés et des établissements relevant de la protection judiciaire de la jeunesse
- Sort des dossiers d'appareillage concernant les assurés sociaux, produits par les directions interrégionales et interdépartementales des anciens combattants
- Réseau national « documentation archives » et services de documentation et d'archives des agences régionales de santé (ARS)
- Archives des directions régionales de l'INSEE
- Durée de conservation des dossiers présentés par les entreprises soumissionnaires non retenues
- Conservation des dossiers de personnes inscrites au répertoire des métiers
- Traitement des archives des théâtres publics
- Conservation, traitement et communication des archives des organismes de sécurité sociale
- Relevé des textes déterminant les durées d'utilité administratives et les règles de conservation des archives publiques, 1958-1999
- Versement aux Archives départementales des archives des directions régionales et départementales des renseignements généraux antérieures au 1er janvier 1946.
- INSEE : répertoire des entreprises et des établissements (fichiers SIRENE et SIRET)
- Archives des services déconcentrés de la direction générale des impôts relatives à la Seconde Guerre mondiale
- Versement, tri et conservation des archives des services extérieurs de l'Office national des forêts ; ce texte, diffusé dans les archives départementales par une note du 12 décembre 1988, annule et remplace la circulaire AD 72-2 du 26 juin 1972
- Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : dossiers d'aide aux agriculteurs
- Tri, versement et conservation des documents détenus par les services extérieurs des impôts
- Règlement des archives des services extérieurs de l'éducation surveillée et du secteur associatif concourant à la protection judiciaire de la jeunesse
- Tri et échantillonnage de dossiers d'urbanisme
- Conservation aux Archives nationales et dans les services chargés de la conservation des archives régionales, des archives du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) concernant la rémunération des stagiaires
- Archivage des listes électorales prud'homales
- Conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle et versement dans les services d'archives publics
- Tri et conservation des archives produites et reçues par les écoles paramédicales
- Archives des établissements d'enseignement secondaire
- Archives départementales : versement des papiers des conservations régionales des bâtiments de France
- Versement des dossiers du recensement général de l'agriculture de 1955
- Versement des dossiers du recensement général de l'agriculture de 1956
- Archives des postes : versement de statistiques [établies en] 1936 (statistique quinquennale 538)
- Archives des anciennes compagnies d'électricité nationalisées
- Durée de conservation, dans les archives départementales, des dossiers de demandes afférentes à l'ensemble des formes d'aide sociale
- Archives des établissements d'enseignement supérieur
- Dossiers des cours de justice ayant fonctionné après la Libération : dossiers classés " sans suite " et non-lieu, versement aux archives départementales
- Versement des dossiers relatifs aux déclarations de l'impôt de solidarité nationale de 1945
- Répartition des attributions en matière de conservation du patrimoine écrit entre les services d'archives et les bibliothèques
- Archivage des fichiers informatiques de l'INSEE
- Versement aux Archives départementales des archives des établissements pénitentiaires
- Nouveau cadre de classement des séries modernes des archives communales
- Traitement des documents des archives départementales postérieurs au 10 juillet 1940
- Classement et cotation des archives dans les services d'archives départementales
- Versement aux Archives départementales des calques-clichés de reproductions de plans cadastraux périmés
- Archives des réquisitions de la guerre 1939-1945 : versement dans les archives départementales
- Délai de conservation des dossiers d'aide à l'hôtellerie et à l'industrialisation versés par les directions départementales de la concurrence et des prix
- Archives des directions départementales de l'action sanitaire et sociale : visa d'élimination pour les "certificats de santé"
- Livrets et carnets de circulation des nomades : intérêt historique et versement aux archives départementales
- Définition et utilisation du répertoire des fonctions et du cadre de classement des documents et archives de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
- L'information en nuage (cloud computing)
- L'évolution des compétences de l'Etat : les archives
- La décentralisation des archives
- Décentralisation
- Contrôle scientifique et technique (CST) exercé par les directeurs des archives départementales
- Versement aux archives départementales des fiches médico-scolaires
- [Versement aux Archives départementales] du fichier agricole 1942-1944
- Arrêtés préfectoraux ; dépôt aux archives départementales
- Archives des compagnies républicaines de sécurité
- Transmission des dossiers médicaux et scolaires aux services départementaux des archives
- [Modalités du] versement des archives hypothécaires
- Conservation et destruction des archives [relatives à la détaxe des carburants agricoles]
- Fiches médico-scolaires ; leur destination en fin de scolarité
- Registres matricules des classes 1941 à 1948
- Modification de l'instruction DPACI/RES/2009/019 du 10 août 2009 relative au traitement des archives produites et reçues par les juridictions administratives de droit commun
- Conservation et destruction des pièces justificatives de gestion technique du Régime Social des Indépendants(RSI)
- Dématérialisation des opérations en comptabilité publique
- Archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services déconcentrés de la direction générale des finances (gestion et recouvrement)
- Signature électronique ou numérique en matière pénale
- Traitement et conservation des documents détenus par les services du Domaine, dans le cadre du transfert du Domaine à la Direction générale de la comptabilité publique
- Versement du cadastre napoléonien
- Archivage des pièces comptables et justificatives des organismes publics locaux (ordonnateurs et comptables publics)
- Tri et conservation des archives des juridictions spécialisées en matière de sécurité sociale
- Modalités de gestion des passeports des bovins morts et abattus
- Traitement des archives constituées par les chambres de commerce et d'industrie et leurs services gérés ou concédés,
- Archivage des documents produits par les services départementaux d'incendie et de secours
- Cycle de vie et dématérialisation des dossiers de demande de titre de séjour des ressortissants étrangers gérés par les préfectures et profil du standard d'échange des données pour l'archivage (SEDA) s'y rapportant.
- Versement des archives des succursales de la Banque de France
- Suivi des questions soulevées par la décentralisation de certaines compétences
- Archives des chambres de métiers
- Archives des directions régionales des affaires culturelles (services régionaux de l'archéologie)
- Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services financiers et économiques
- Modèle de convention par laquelle les archives d'un établissement public national peuvent être remises en dépôt à un service départemental d'archives
- Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations et consultations
- Instructions modifiant la circulaire AD 88-10 du 5 décembre 1988 : traitement, versement dans les services chargés de la conservation des archives régionales, et conservation des archives des chambres régionales des comptes
- Conservation du Recueil des actes administratifs de la Préfecture en mairie
- Traitement et conservation des documents produits ou reçus par les services de police
- Saisine par voie électronique (SVE) avec une annexe sur l'archivage des documents reçus au titre d'une SVE
- Archives de l'éducation surveillée
- Archivage des dossiers et des copies des concours administratifs
- Instruction sur le traitement des archives communales postérieures au 31 décembre 1982
- Archives des PTT : dossiers de la direction du budget et de la comptabilité : mise à jour du plan de classement
- Dossiers administratifs des entreprises industrielles, artisanales et commerciales [Chambres de métiers]
- Conservation des listes communales de recensement des classes et des dossiers de recensement versés aux archives départementales
- Conservation, tri et versement dans les services de la direction des archives de France des archives du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
- Gestion décentralisée des dossiers de personnel des agents des PTT
- Gestion décentralisée des dossiers de personnel des agents des PTT
- Archives électorales [modification des délais d'élimination]
- Archives des dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national
- Archives de l'éducation nationale : rectorats, inspections académiques, établissements d'enseignement supérieur, établissements d'enseignement du second degré, écoles primaires, écoles maternelles et établissements d'enseignement spécial
- Impôt de solidarité nationale de 1945
- Choix des établissements du second degré appelés à verser leurs archives aux Archives départementales
- Choix des établissements d'enseignement du second degré appelés à verser leurs archives aux archives départementales.
- Questionnaires individuels de l'enquête communautaire agricole de 1967
- Archives départementales : dépôt d'archives techniques immobilières par le service du génie
- Carnets anthropométriques des nomades : versement aux archives départementales des carnets périmés
- Agences départementales des bâtiments de France : [versement des documents architecturaux]
- Dépôt des fascicules imprimés et des catalogues de brevets d'invention et certificats d'addition
- [Versement aux archives départementales des comptes rendus des sessions des chambres d'agriculture].
- Archives départementales : versement des documents comptables
- Délai de conservation des dossiers individuels des impôts sur le revenu
- Versement de documents antérieurs à 1890 provenant des établissements dépendant de la direction générale des Beaux-Arts et de la direction générale de l'enseignement technique
- Suppression du versement d'état-matrices dans les archives départementales
- [Élimination de plusieurs catégories de documents concernant les retraites ouvrières et paysannes]
- Tris et éliminations. Services extérieurs de la direction générale des impôts. Impôts personnels, impôts directs locaux
- Protocole d'accord pour le traitement des archives des unions départementales des associations familiales
- Dossiers de dommages de guerre mobiliers 1939-1945 : versement, élimination, tri.
- Dommages de guerre 1939-1947 : dossiers de dommages mobiliers
- Délai de conservation des archives du service des télécommunications
- Archives des tribunaux de grande instance : délais de conservations des dossiers de procédure d'expropriation pour utilité publique
- Archives des dommages de guerre 1939-1945 en application de la loi de finances l962
- Documents du dénombrement général de la population de 1954. Versement aux archives départementales
- Dépôt légal des publications périodiques
- Versement aux archives départementales des dossiers des procédures suivies devant les chambres civiques ayant fonctionné après la Libération
- Durée de conservation dans les archives départementales des mercuriales (série M)
- Traitement des archives produites dans le cadre du revenu minimum d'insertion (RMI).
- Archives produites dans le cadre des attributions juridictionnelles et consultatives du Conseil l'État
- [Conditions du versement des documents ayant servi au] recensement de 1946
- Versement, par les directions régionales de la statistique des feuilles de ménage du recensement de 1946 et des feuilles d'exploitation agricole
- Versement par les communes des listes nominatives du recensement de 1946
- Tri et conservation des archives produites par les régions, les établissements publics régionaux et les organismes associés aux régions
- Versement des papiers judiciaires [notification de la circulaire de la Chancellerie aux cours et juridictions]
- [Versement des feuilles de ménages du] recensement de 1946
- [Mise au pilon des documents ayant servi de base au recensement de 1946]
- Mesures de simplification relatives et à la conservation des dossiers individuels des agents publics
- Tri et conservation des dossiers de personnel des services déconcentrés de l'État et des collectivités territoriales
- [Modalités du] versement des archives hypothécaires
- Réforme hypothécaire ; versement aux Archives départementales des documents des conservations ayant plus de cent ans
- Archives du monde sportif
- Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses
- Modificatif du tableau de gestion des archives produites dans le cadre des activités consultatives et juridictionnelles du Conseil d'État
- Cycle de vie des données et dématérialisation des dossiers conservés par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
- Gestion des archives dans le cadre de la réforme de l'organisation des services territoriaux de l'État
- Archives du monde sportif
- Archivage de la documentation cadastrale
- Conservation des dossiers de personnes inscrites au répertoire des métiers
- Tri, traitement et conservation des documents produits ou reçus par les directions interrégionales et interdépartementales des anciens combattants.
- Dossiers nominatifs de demande de carte du combattant
- Tri et conservation des documents produits ou reçus par les commissariats de police.
- Archives des juridictions administratives
- Versement aux Archives départementales des archives des Conseils départementaux et régionaux de l'Ordre des médecins pour la période 1940-1945
- Traitement des archives produites dans le cadre de l'aide sociale en faveur des mineurs
- Archives des délégués départementaux du Médiateur de la République
- INSEE : Bordereaux URSAFF, déclarations annuelles de salaires, enquête annuelle d'entreprise
- Traitement des archives des directions départementales de l'équipement
- Archivage des documents du recensement de population de 1990
- Conservation et archivage des dossiers des commissions de l'éducation spéciale
- Constitution d'un échantillon géographique permanent des documents de base du recensement de population
- Instruction pour le traitement, le versement dans les services chargés de la conservation des archives régionales, et la conservation des archives des chambres régionales des comptes
- Services extérieurs des impôts. Contrôle fiscal
- Documentation hypothécaire. Instruction sur le versement et la conservation
- Archives des sections départementales de l'ONIC : tri et versement aux archives départementales
- Archives des délégations régionales et départementales de l'Agence nationale pour l'emploi : instruction pour le tri, le versement et la conservation dans les services publics d'archives des départements et des régions
- Règlement des archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l'ordre judiciaire à compétence commerciale
- Délais d'élimination : correspondances télégraphiques des préfectures
- Archives judiciaires, dossiers des affaires criminelles : réduction du délai de conservation
- Fiches retirées du fichier électoral (migrants, décédés)
- Fiches retirées du fichier électoral (migrants, décédés)
- Dossiers de dommages de guerre 1914-1918
- Délais de conservation des cartes grises des véhicules automobiles
- Archives provenant des centres de distribution et des unités d'Électricité de France : versement aux Archives départementales
- Délais de conservation des principaux documents [fiscaux] concernant l'exploitation viticole
- Versement des archives des opérations de remembrement rural. Classement et cotation
- Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national
- Traitement des demandes de décorations des personnels militaires non-officiers et militaires du rang âgés de plus de 90 ans
- Préparation de l'archivage des documents du recensement de 1999 et constitution de l'échantillon géographique permanent (EGP)
- Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2003 par les services d'archives départementales
- Reversement des registres matricules des classes 1933, 1934 et 1935 aux archives départementales
- Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1931
- Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1930
- Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2004 par les services départementaux d'archives
- Versement des archives du recensement général de la population de 1975
- Enquêtes des directions régionales de l'INSEE
- Versement des archives de l'enseignement : écoles normales d'instituteurs et d'institutrices
- Versement des archives du recensement général de la population de 1975
- Versement des archives du recensement général agricole
- Conservation aux Archives départementales des archives des services extérieurs du ministre de l'environnement et du cadre de vie et du ministre des transports
- Modification des articles 1 et 2 de la circulaire AD 68-10 du 25 octobre 1968 relative à la conservation des dossiers d'impôt sur le revenu dans les archives départementales
- [Versement] du fichier FINATO/RIVOLI
- Dispositions relatives aux archives de la cour de sûreté de l'État supprimée par la loi n°81/737 du 4 août 1981
- Archives des douanes + Annexe IV à l'instruction : liste des documents à éliminer à l'expiration d'un délai déterminé
- Cadre méthodologique pour l'évaluation, la sélection et l'échantillonnage des archives publiques
- Application du décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements
- Gestion des archives dans les services et établissements publics de l'Etat
- Classement d'archives communales par des firmes privées
- Archives des directions départementales du travail et de l'emploi : accords d'intéressement et de participation des travailleurs
- Référentiel général de gestion des archives
- Archives des délégations territoriales du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS)
- Archives des établissements hospitaliers supprimés.
- Archives du cadastre : vente de pièces inutiles, versement aux archives départementales
- Archives communales. Élimination des déclarations de récoltes céréalières
- Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers de dommages mobiliers
- Dossiers et fichiers des demandes d'allocation compensatrice des augmentations de loyer : délai de conservation
- Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers de dommages mobiliers
- Dépôt des fascicules imprimés des brevets d'invention et des certificats d'addition
- Dépôts des fascicules imprimés des brevets d'invention et des certificats d'addition
- Listes nominatives du dénombrement général de la population de 1954 conservées dans les mairies
- Listes nominatives du dénombrement général de la population de 1954 conservées dans les mairies
- Tri et conservation des archives des anciennes directions départementales des affaires sanitaires et sociales.
- Tri et conservation des archives produites par les laboratoires d'analyses publics ou chargés d'une mission de service public
- Traitement et conservation des archives des chambres régionales et territoriales des comptes et des comptes de gestion des organismes publics locaux soumis à l'apurement administratif
- Tri et conservation des archives des structures territoriales de Pôle Emploi
- Archives des services en charge de l'enregistrement
- Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE) chargés de la mer et du littoral.
- Sort des archives des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats mixtes dissous à la suite de l'application de la loi n°2012-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités.
- Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses
- Traitement et conservation des archives des chambres régionales et territoriales des compte. (modification de la circulaire DGP/SIAF/2010/018 : NOR MCCC1026228C)
- Tri et conservation des archives des directions régionales des affaires culturelles
- Modalités de délivrance du visa d'élimination des documents papier transférés sur support numérique ou micrographique
- Archives pénitentiaires. Carte des fermeture et changements de destination d'établissements pénitentiaires
- Tri et conservation des archives des services concourant à l'éducation nationale (rectorats, inspections académiques, établissements d'enseignement supérieur, secondaire, primaire, collectivités territoriales, centres de formation et d'apprentissage)
- Archivage des documents produits par les administrations des parcs naturels régionaux
- Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation
- Archives des juridictions (cours d'appel, cours d'assise, tribunaux de grande instance, tribunaux d'instance et de police, conseils de prud'hommes)
- Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 et concernant le patrimoine foncier, immobilier et mobilier des établissements
- Tri et conservation des documents produits après 1968 par les établissements publics de santé : archives de l'administration générale de l'établissement
- Tri et conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle
- Conservation des tables des baux écrits dans les fonds des bureaux de l'enregistrement
- Tableau de gestion des archives publiques des compagnies républicaines de sécurité
- Cadre stratégique commun de modernisation des archives
- Archives des juridictions (cours d'assises, cours d'appel, tribunaux de grande instance, d'instance et de police, conseils de prud'hommes)
- Conservation des dossiers de permis de conduire et d'auto-écoles dans les départements
- Modalités de dépôt, signalement et reproduction des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat
- Archives des établissements pénitentiaires.
- Composition type du dossier de plan d'occupation des sols
- Conservation des dossiers de contentieux sur les prix des directions départementales de la concurrence et de la consommation
- Tenue du registre du commerce et des sociétés
- Archives des DDASS : fiches médico-scolaires
- Archives des tribunaux de commerce
- Archives des commissions régionales et départementales des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA et CDOIA)
- Application de la loi n°70-1200 du 21 décembre 1970 sur les archives communales
- Dépôt d'archives techniques du génie aux archives départementales [archives techniques immobilière domaine des armée]
- Conservation de certaines catégories de documents intéressant la circulation routière
- Fiches d'enquête préalable aux permis de construire : autorisation d'élimination
- Enquêtes préalables à l'établissement des plans d'urbanisme : [versement des dossiers aux Archives départementales par les services centraux du ministère de l'Équipement et du Logement]
- Versement aux Archives départementales des archives des charges d'avoués supprimées
- Archives des laboratoires du CNRS
- Archives des services extérieurs de l'Office national des forêts
- Versement, tri et conservation des archives des directions départementales de l'agriculture et des services rattachés.
- Versement des listes nominatives du recensement de la population de 1968
- Archives départementales. Accès du public à la documentation hypothécaire. Fonctionnement des centres spéciaux d'archives hypothécaires.
- Production, gestion et préservation de la valeur neutre et probante de l'information médicale
- Versement des archives par les organismes d'Électricité de France et de Gaz de France
- Tri et conservation, aux archives communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes.
- Suivi et préservation des archives des fédérations départementales du Parti communiste français
- Guide de construction des schémas de mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l'Etat
- Tri et conservation des archives des Haras nationaux
- Hôpitaux. Conservation du dossier médical
- Conservation et archivage des enquêtes de la statistique agricole
- Traitement, versement et conservation des comptes de gestion des collectivités locales par les comptables supérieurs du Trésor ou les chambres régionales des comptes
- Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1936
- Durée d'utilité administrative des archives du service public de l'équarrissage
- Tableaux de gestion des archives des entités territoriales de la Poste
- Veille juridique
- Archives de la veille juridique
-
Circulaires sur l'accès et la communicabilité des archives
- Communicabilité des dossiers de naturalisation
- Accès aux origines personnelles : communicabilité des dossiers de pupille pour lesquels le secret de l'identité du parent biologique a été explicitement opposé
- Dérogation générale pour la consultation des listes nominatives du recensement
- Communication des archives des correspondants départementaux du Comité d'histoire de la seconde guerre mondiale
- Déconcentration des décisions administratives individuelles intéressant les archives. Cas particulier des dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques
- Naturalisations : communicabilité des dossiers de naturalisation ; déconcentration de la procédure
- Règles de communicabilité des dossiers de pupille
- Archives départementales. Communication des registres de recrutement militaire
- Règles de fonctionnement des salles de lecture
- Procédure d'instruction des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques dans les collectivités territoriales
- Mise à disposition des bordereaux de versement dans la salle de lecture des services d'archives
- Communication de documents d'archives à partir de supports de substitution
- Instruction des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques. Révision de la circulaire AD 86-5 du 22 décembre 1986
- Accès aux archives publiques de la période 1940-1945.
- Déclaration à la CNIL des fichiers informatisés conçus par les cercles généalogiques
- Photocopies dans les Archives
- Facilité d’accès aux archives accordées aux membres de la commission d’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législation antisémites en vigueur sous l’Occupation
- Modalités des procédures de dérogation relatives à la communication de documents d'origine statistique comportant des données d'ordre privé
- Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2008
- Protection des archives contre le vol
- Communications accordées aux officiers publics et ministériels, aux généalogistes professionnels et (dans certains cas) aux particuliers
- Réalisation de tables des registres paroissiaux par les cercles généalogiques
- Photocopies d'actes d'état civil
- Règlement à l'usage des salles de lecture
- Instruction sur la communication des registres matricules du recrutement et des dossiers de justice militaire
- Dérogation générale pour la consultation des registres matricules du recrutement militaire de la Première Guerre mondiale
- Archives judiciaires : notion "d'intéressé" dans les affaires portées devant les juridictions
- Dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques : règles générales et procédure
- Règles relatives à la certification conforme des documents conservés dans les dépôts d'archives publics
- Délai de communicabilité applicable aux expertises médico-légales
- Communication par dérogation des documents d'archives publiques relatifs aux recensements de population
- Archives de l'administration pénitentiaire : communicabilité des registres d'écrou, des fiches pénales et des fiches d'écrou
- Ouverture d'archives relatives à la Seconde Guerre mondiale
- Communication par dérogation des documents d'archives publiques relatifs à la Seconde guerre mondiale
- Etat civil, naissances et mariages. Procédures de communication par dérogation aux généalogistes professionnels
- Procédure d'accès par dérogation à l'état civil de moins de soixante-quinze ans (naissances, mariages) pour les généalogistes professionnels, successoraux et familiaux
- Communicabilité des dossiers médicaux de patients décédés conservés dans les établissements publics de santé et les établissements de santé privés chargés d'une mission de service public
- Application de la loi du 17 juillet 1978 dite loi CADA
- Autorisation unique de traitements de données à caractère personnel contenues dans des informations publiques aux fins de communication et de publication par les services d'archives publiques (décision d'autorisation unique AU-029)
- Circulaires relatives à la préservation des documents d'archives
- Circulaires sur la communication et la communicabilité
- Le droit de la réutilisation
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- Le Front Populaire en Seine-et-Marne
- Une histoire de 1 500 ans : Les abbayes de la Somme du Moyen-Âge à nos jours
- Traces et mémoires de la Seconde Guerre Mondiale
- Prisons en Somme, du XVIIIe siècle à nos jours
- L'agriculture en pays de Somme, du XVIIIe aux années soixante
- L'épopée de l'aviation, de Caudron à Potez (1908-1936)
- La Nièvre, vallée Saint frères (1857-1936)
- 1954 - 1962 : la guerre d'Algérie
- Picardie du littoral : un espace incertain (1450 -1850)
- La part des femmes dans la Somme, XIXe - XXe siècles
- 1800-2000 : L'administration préfectorale dans la Somme
- La Petite Reine de A à Z
- Dans le retro
- La Belle Époque des cartes postales
- Sur les traces d'André Le Nôtre
- La Seconde Guerre mondiale une guerre d’anéantissement : le bombardement de Tournan-en-Brie du 22 juin 1944
- La « Campagne des V » (1941-1945)
- Naissance d'une ville au Moyen Âge : l'exemple de la Seine-et-Marne
- Préfets et préfecture. 200 ans d'histoire. L'exemple de la Seine-et-Marne
- Allons enfants de Seine-et-Marne : Citoyenneté et Département
- La Guerre de 1914-1918 : l'exemple de la Seine-et-Marne
- 39-45. C’était comment la guerre ?
- Des lieux et des Hommes
- Construire la ville : l’urbanisme en Seine-et-Marne au XXe siècle
- La forêt de Fontainebleau, du domaine royal au musée vert
- L’art des jardins en Seine-et-Marne, du clos médiéval au jardin du XXe siècle
- Le projet Archexpo
- Entreprendre et travailler entre Rhône, Alpes et Léman 1810-2010
- La translation des reliques de François de Sales et Jeanne de Chantal en 1911
- Au début d'un autre siècle : photographies de vacances en Haute-Savoie
- Votez ! 1962-1965
- Les plans des canaux de Chambéry
- Boire et manger en Savoie
- "Vivre là-haut", les communautés de montagne
- Galerie d'affiches, 10 mars - 4 septembre 1860
- 1860, La Savoie de l'Annexion
- 1939-1945, la Savoie des Ombres
- Fonds photographique du service de la Restauration des terrains en montagne (RTM)
- En Bourgogne méridionale au XIIe siècle
- L'imprimerie Protat (diaporama 2011)
- L'imprimerie Protat (conférence 2004)
- Communiquer pour résister
- Les Archives se présentent (non sans humour)
- Haute-Saône à la carte
- Compagnons de labeur homme et cheval au travail XVe-XXe siècle
- 100 ans d'archives aux Carmes déchaussés
- La révolution française : de Paris à l'Alsace
- La lettre
- Les sceaux
- Les enfants au travail au XIXe siècle
- Hygiène et épidémies au XIXème siècle
- Colmar, évolution du paysage urbain du XIXe siècle à nos jours
- Chevaliers et châteaux forts en Haute-Alsace
- L’âge industriel : étude de cas et contextualisation/ Partie 1 : Contextualisation
- L’âge industriel : étude de cas et contextualisation/ Partie 2 : démarche et étude de cas
- L'Alsace dans la guerre 1914-1918
- Que s’est-il passé au camp de Tambov, 1943-1945 ?
- Affinités électives ? 1911, l’Alsace-Lorraine et l’Empire allemand
- Le territoire et la carte
- Histoire de vies, généalogie, visite virtuelle
- L'Aiguat del 40
- Les routes en Roussillon
- La Grande Guerre et le Roussillon
- Le Canigou, 1896-1996
- De l'amphore à la bouteille
- Deux ou trois choses que je sais d'elles
- Sur les traces des Poilus catalans
- Le Roussillon, terre de passage, terre d'accueil
- Les Hautes-Pyrénées dans la Grande Guerre
- Une volonté en fer forgé, Eugène Christophe
- Haltes, les Basses-Pyrénées pendant la Première guerre mondiale
- Chroniques d’archives
- Les écoles normales de Laval. Aux sources de l'enseignement
- Faites-nous des hommes, nous en ferons des soldats !
- 14-18 : Illustres ou anonymes
- 14-18 : Pro Patria
- Voyage et voyageurs dans le Pas-de-Calais
- Musiques, Maestro !
- L'Exposition du Nord de la France de 1904
- Pas-de-Calais, terre de sports
- Pèlerinage à Notre-Dame de Lorette
- Salle des délibérations du Conseil général : incarnation d'une institution
- Max Gehlsen, un artiste allemand dans la Grande guerre
- Scripturae - Mille ans d'écriture dans l'Oise
- La ville forte dans tous ses états
- Les dessins de presse (1870 – 1940)
- Ex-Libris
- Trésors d'archives
- La Nièvre à l'époque de Dupin, 1815-1851
- Il était une fois La Houve
- Par des contes d'ogre et de fée
- Images de Metz (1835-1892)
- Franc-maçonnerie
- A quatre temps. La musique en Moselle, des origines à nos jours
- Edmond About, homme de lettres
- La loi de séparation des Eglises et de l’Etat
- La Révolution industrielle en Morbihan
- Mémoires de la première guerre mondiale en Morbihan
- La Résistance en Meuse
- 1940-1944. La déportation des Juifs de Meuse
- Raymond Poincaré. Président de la Grande Guerre
- Entre Moyen Age et Renaissance. Le duché de Bar sous René II. 1473-1508
- Le procès de Jeanne d’Arc
- Cadastrale, le cadastre a 200 ans
- Cinq bâtiments pour l’Histoire
- Hugues Fouras
- Les archives, des témoins immuables de notre histoire
- Les sceaux
- Sel et salines de Lorraine durant l’Ancien Régime
- Au loup !
- Cartes et territoires
- Enfance
- À cheval !
- Symboles républicains
- Châteaux forts
- Sidérurgie à Longwy
- Centre d’Ecrouves
- L’eau
- 1918 – La Victoire, et après ?
- 1914-1918 – Les combats
- 1914-1918 – L’Avant-guerre
- Au fil du temps ... Histoire des Coutils de Laval
- Place des Archives
- Un siècle d'avancées sociales dans la Marne, 1850-1950
- Gilles de Gouberville
- De manoirs en abbayes avec Gilles de Gouberville et Harry Eliott
- Paul-Jacques Bonzon, écrivain pour la jeunesse
- Les amiraux granvillais et l’aventure coloniale
- La Manche terre du cheval
- Qui êtes-vous Monsieur de Tocqueville ?
- Les Dior avant Dior. Saga d’une famille granvillaise
- Chronique illustrée de la Manche en guerre – 1939-1945
- L’Agenais à travers les gravures de la Guyenne historique et monumentale
- Jean Follain, mine de rien...
- Les Manchots à la plage
- Remy de Gourmont (1858-1915) : « l’Ours à écrire »
- Cerisy, un château, une aventure culturelle
- L’aventure des Granvillais à Terre-Neuve
- Tourville, gentilhomme des océans
- Crayonner, esquisser, colorier... Les dessins dans les archives
- 2000 ans d'histoire : 12 dates qui ont fait la Lozère d'aujourd'hui
- Histoire d’une restauration
- Les Lot-et-Garonnais et la Grande Guerre
- Protestants en Agenais
- Rodolphe Roubet
- Fonds photographique du docteur Alfred Cayla (1950-1981)
- Déclics en Loiret : 50 ans de photographie aux Archives départementales
- De bric et de broc : archives insolites dans le Loiret
- L'aventure industrielle en Loire-Inférieure (1820-1930)
- À la découverte d'un trésor : la mémoire des ducs de Bretagne
- Visages d’eaux
- Allers et retours en Russie
- Le procès des insurgés de Cayenne
- Armateurs d’arts : les Dobrée (1775-1895)
- 100 ans de sport
- Dans l'oeil du photographe 1880-1920
- Design à bord
- Bonne année les Poilus !
- Gutenberg : une affaire d’impression 1498-1998
- Le département de la Loire au fil des documents
- Moblots contre Hulans
- Terres, terres
- Des murs rideaux
- L’herbier anonyme des Landes
- Arbois, vins et libertés. Les Archives témoignent
- L'Hôtel du Département... toute une histoire
- L'art de la PHOTOGRAPHIE à TRAVERS L'activité du studio ARSICAUD
- Les tracts, outils de propagande et arme psychologique pendant la Seconde Guerre mondiale
- L'histoire de la citoyenneté à travers l'exercice du droit de vote
- La guerre de 1914 vue par deux soldats tourangeaux : Maurice Sieklucki et STANISLAS BOIREAU
- Roman, chansons et fêtes au temps de Balzac autour d'une visite officielle à Tours en 1814
- 1914-1918. Tours et l'Indre-et-Loire pendant la guerre
- 32 rue vieille prison
- Les vignettes politiques : 1700-1848
- Les Américains à Châteauroux
- Un Berrichon à Madagascar en 1904
- Ernest Nivet ou la fidélité à soi-même
- 900ème anniversaire de l'abbatiale Déols III
- Les archives privées, un patrimoine à sauvegarder
- Les sceaux, images de la société médiévale
- Le patrimoine disparu à Châteauroux et Déols
- De la couleur aux symboles révélés
- Verso
- Au-dessus de la mêlée
- Concours de la Résistance et de la Déportation 2009-2010
- Concours de la Résistance et de la Déportation 2010-2011
- D’histoire et d’essais
- Papiers décorés
- Historique de la reliure
- Jacques Villeglé
- Jean-Raymond Guyon (1900-1961), une grande figure politique girondine
- Le portulan de Pedro Reinel (ca. 1485)
- Le Missel de Bordeaux
- Les notaires organisés par la loi organique du 25 ventôse an XI (16 mars 1803)
- 1936-2006 : le Front populaire en Gironde
- Le patrimoine de l’estuaire : le phare de Cordouan, Versailles de la mer
- La Guyane cartographiée
- Vauban en Gironde consacré par l’UNESCO
- 1808 : Napoléon et Joséphine en Gironde
- Cartes anciennes de la Turquie ottomane
- La commission des Monuments historiques de la Gironde
- La villégiature balnéaire en Gironde de 1850 à 1950
- Exposition Alphonse Terpereau (1839-1897), le premier photographe documentaire en Gironde
- Terre et Hommes du Sud, l’empreinte d’un paysage
- L’aube d’un siècle – Collection Labouche
- Cinq siècles de justice à Toulouse
- Laïcité et République
- Le destin de trois communes à travers les archives
- La Haute-Garonne vue du ciel : l’année 1976
- Les chênaies en Comminges : quatre siècles d'histoire
- Le Dewoitine D.520
- Objectif Femmes
- Regards sur le Maroc
- Une histoire des moulins
- Sur les routes du Sud-Ouest, Henri Jansou photographe
- Voir Villard
- Phares et balises
- Le costume breton de 1850 à nos jours dans le Finistère
- Affaires maritimes – L’administratioon des affaires maritimes de 1940 à nos jours
- L'Eure-et-Loir dans la guerre 14-18
- La libération de la Drôme
- Traces, l'abécédaire des animaux sauvages
- Traces : l'animal sauvage en Franche-Comté du Moyen Âge à nos jours
- Dépoussiérées ! Les archives loin des clichés
- Retour aux sources : l’eau au village du Moyen Âge aux années 1960
- Ça m’est arrivé - Etre juif en Dordogne entre 1939 et 1944
- Léo Justin Laffargue - photographe instituteur, 1864-1929
- Les travailleurs indochinois de la Seconde guerre mondiale en France
- Les harkis dans la colonisation et ses suites
- Pierre Orma et compagnie
- La paysannerie au Moyen âge, au rythme du calendrier agricole de Clairavaux
- Notaires dans la Creuse, 500 ans d'histoire(s)
- Les Maçons de la Creuse au XIXème siècle, un exode vers Paris
- Justice et justiciables
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- 1914-1918 : les archives officielles (affiches, journaux, télégrammes)
- Petit train
- Au pays de l'or bleu : les ardoisières du Centre-Bretagne
- Toile et lin
- Cas d'écoles : le patrimoine scolaire des Côtes-d'Armor
- Carnet de voyage dans l'histoire de ma commune
- A vos blasons : l'héraldique
- Arts & Archives, les archives sources de l'histoire des arts
- Elles !" Histoire et portraits de femmes en Côtes-d'Armor
- 1914-1918 : À l'école comme à la guerre !
- Les Côtes-du-Nord dans la Grande Guerre : 1914-1918, fonds et collecte
- C'est écrit dans le journal, trois siècles de presse écrite en Côtes-d'Armor
- De l'utopie à la réalité : les bâtiments monastiques de Saint-Bénigne de Dijon (1651-1790)
- La Belle Époque en Côte-d'Or
- La Faculté de droit de Dijon, de Louis XV aux Trente glorieuses
- 120 ans de vélo aux Archives départementales de la Côte-d’Or
- Max-Pol Fouchet
- Sur les pas de Saint-Bénigne
- Histoire de sceaux
- Des Bourguignons sur le Titanic
- Festival des Nuits de Bourgogne
- La démocratie en marche
- Justice et justiciables en Bourgogne sous l'Ancien Régime
- La chambre des comptes de Dijon
- La Côte-d'Or en vue d'oiseau
- Les abbayes de Côte-d'Or. Pouvoir et piété.
- Aux temps des châteaux
- Les animaux pendant la Première Guerre mondiale
- Mémoire et traces de la Grande Guerre aux Archives départementales du Cher
- Les réfugiés espagnols dans le Cher 1936-1946
- Les noms de lieux
- Le patrimoine du canton de Sancerre
- Architecture romane
- Au-delà de la rafle
- Communiquer pour résister
- Restaurer des livres
- Exposition "1914-1918 : l'École et la guerre en Charente"
- La Charente et les Charentais pendant la guerre d'Algérie
- L'abbé de Pradt, ou le Talleyrand du Cézallier (1759-1837)
- Vallée de larmes. La Dordogne peinte par Ginette Aubert.
- Autour du présidial d'Aurillac
- Le Cantal dans la première guerre mondiale
- Marcellin Boule (1861-1942). De Montsalvy aux hommes fossiles
- Huit siècles d’écriture notariale (XIIIe-XXe siècle)
- Les racines cantaliennes de Georges Pompidou : de l'Elysée à Montboudif
- Manhattan-sur-Jordanne : la Dorinière a 50 ans
- Le canton de Saint-Cernin et son patrimoine
- Images de la justice : des plans au service du droit
- Rectories de l’Université de Caen
- Prieuré Saint-Vigor de Perrières
- Confrérie Saint-Nicolas de Caen
- Fonds DELASSALLE
- Fonds de l'amirauté de Honfleur
- Trésors de « La Haute-Auvergne »
- Gerbert en lumières. Enluminures de Siloë
- Fonds photographique d'Alcide Goupil
- La guerre 1914-1918 en affiches
- Sur les quais : une histoire portuaire des Bouches-du-Rhône – Contenu scientifique
- Crimes et châtiments – Contenu scientifique
- Crimes et châtiments - Les affaires criminelles en images
- Figures du droit en images
- Le temps des italiens
- 1789-1790 : La Provence entre en Révolution
- Apprendre à voir ensemble
- Ils écrivent l'histoire. La Grande Guerre dans les Bouches-du-Rhône
- 1940-1942, Vichy en Provence
- 1871, la Commune à Paris et à Narbonne.
- Sur les quais : une histoire portuaire des Bouches-du-Rhône en images
- L'illusion coloniale (1877-1922)
- Mémoires de tranchées
- Des chevaux et des hommes
- La Nautique, plaisantes voiles de l’étang.
- Jean Deschamps au Festival de la Cité.Vingt ans de création à Carcassonne.
- Histoire des écoles maternelles.
- Écritures
- Trésors de nos communes.
- Résistances et clandestinité dans l’Aude.
- Réfugiés espagnols dans l’Aude, 1939-1940.
- Entre Histoire et Fiction, autour de la bande dessinée Notre Mère la Guerre, de Kris et Maël.
- Les carnets de guerre de Louis Barthas tonnelier, 1914-1918.
- Vivre en temps de guerre. L’Aude de 1914 à 1918.
- La Grande Guerre, blessures et cicatrices.
- Les chefs au Burkina Faso.La chefferie traditionnelle des origines à l'Indépendance.
- Vignerons en révolte, 1907 dans l’Aude.
- La publicité dans l’Aude, 1800-1960.
- L’Aude sous le Consulat et l’Empire.
- Au temps de la Croisade. Sociétés et pouvoirs en Languedoc au XIIIe siècle.
- Jean Guilaine, archéologue de la Protohistoire. Des pays d'Aude à la Méditerranée.
- À la recherche des blasons de Champagne
- Sceaux et usages de sceaux
- Le mystère de la cordelière
- Archives et vitrail
- Les communes viticoles de l'Aube
- Hospices et maisons de retraite dans l'Aube du XIIe au XXIe siècle
- Le chemin de fer dans l'Aube à son apogée, au début du XXe siécle
- Templiers, une histoire, notre trésor
- Orpailleur d’un jour, orpailleur de toujours !
- L’art de soigner autrefois
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- Du Carlit au Crabère. Terres et Hommes de Frontière
- Land und Leute der Etappen - Kommandantur Charleville
- Les Alpes-Maritimes de la préhistoire à la fin du XVIIIe siècle
- Mouzon il y a 100 ans
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- 1940 : Sedan en ruines
- Reconstruire les ponts : clichés des Ponts et Chaussées (1922-1932)
- Quand j'étais photographe dans les Ardennes... dans les années 50 et 60
- Les Ardennes selon Albert Capaul (1886-1888)
- De l'eau pour la Macérienne (1894-1909)
- Les Domois sous l'occupation, il y a 100 ans...
- Visages d’Ardennais dans la Grande Guerre
- Trésors de l'imprimerie. Les incunables des Archives
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- Le Comté de Nice et la maison royale de Savoie
- Galerie - Affiches Mauzan
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- 14-18
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