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Commandement militaire allemand en France. Archives du service de protection des œuvres d'art et du service de protection des devises (AJ/40)
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La récupération artistique à la direction des Musées de France (20150044)
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Centre de règlement des dommages de guerre de Paris. Dossiers de dommages de guerre mobiliers (19780332)
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Commission nationale interprofessionnelle d'épuration (F/12)
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Chambres civiques de la cour de justice du département de la Seine (Z/5)
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Office des biens et intérêts privés. Service des spoliations allemandes en France (13BIP)
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Ministère de la Guerre. Section culturelle de la direction générale des études et recherches
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Préfecture de police de Paris. Œuvres d'art saisies par les autorités allemandes en juin et juillet 1940 (BA 2436)
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Août 1942, l'incorporation de force des Alsaciens et des Mosellans dans les armées allemandes
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La Drôme et la Grande Guerre. Un département du « Front de l’arrière »
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1914. Les moissons interrompues. Nos grands-parents dans la Grande Guerre
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Georges Othily, 1944-2017. Aménager un territoire : la Guyane
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Auguste Pavie, l'explorateur aux pieds nus
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Les prisonniers de guerre dans l'histoire. Contacts entre peuples et cultures
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Boulogne, de la Libération à la reconstruction
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14/18. Les étrangers en Tarn-et-Garonne
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L'abbaye de Lagrasse. Art, archéologie et histoire
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Résistance et clandestinité dans l'Aude
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Les hommes et les femmes de l'Université. Deux siècles d'archives
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L’art des jardins en Seine-et-Marne. Du clos médiéval au jardin du XXe siècle
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Lisieux en transparence. Les photographies d'Alcide Goupil. La reconstruction 1945-1953
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Femmes de la Martinique : quelle histoire ?
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Pays pyrénéens. Pouvoirs centraux. Actes du Colloque international organisé à Foix les 1-2-3 octobre 1993
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Pointurier Père et fils. Artistes & BCC au XIXe siècle
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Feuilles d’archives et forêt d’Ardèche
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Les intérêts domaniaux de la Maison de Savoie dans les anciens Pays de l’Ain. Étude sur les reconnaissances de fiefs reçues au titre des châtellenies de bailliages de Bresse, Bugey et Gex (XIVe-XVIe siècles)
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Regards sur le passé. René Robinet
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Camille Leclanché (1921-1944) du refus à l’engagement
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Sur les routes. Les migrations dans les Hautes-Pyrénées (XIXe-XXe siècles)
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Encyclopédie historique de la photographie à Toulouse, 1839-1914. Une histoire en images de la photographie
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Répressions et déportations en France et en Europe, 1939-1945. Espaces et histoire
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1814. La campagne de France. Actes du colloque international de Troyes, 1er-3 octobre 2014
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Le foot, une affaire d'Etat
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Jules Ferry. Aux sources de la République laïque
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Carpe diem. Le son du silence
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150 ans de la compagnie rochelaise Delmas-Vieljeux
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Histoires d'eaux : maîtriser les ruisseaux
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Les Américains à Tours, 1917-1919
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Les loisirs à Mâcon. De la Révolution française au Front populaire (1789-1939)
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La grande reconstruction. Reconstruire le Pas-de-Calais après la Grande Guerre. Actes du colloque d'Arras, 8-10 novembre 2000
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1851. Rouge éphémère. L’insurrection bas-alpine contre le coup d’État de Louis-Napoléon Bonaparte
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L’homme & l’animal sauvage dans les Pyrénées ariègeoises
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Traces éphémères. Histoires de théâtre
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Pierre Savorgnan de Brazza. Au coeur du Congo
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Caricatures ! Humoristes manchois de la Belle Époque, 1870-1914
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Des saints guérisseurs aux médecins traitants
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Tours 2000 ans d'histoire
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En selle ! Du vélocipède au Vélhop
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Marigny. Ministre des arts au château de Menars
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Le soldat et la mort dans la Grande Guerre
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Les soldats de la revanche, 1880-1914
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Le voyage en Orient de Léon de Laborde. Le voyage de la Syrie (Syrie, Liban, Palestine, 1827)
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Vichy et les juifs : Basses-Alpes, 1940-1944
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Histoire de forêts. La forêt française du 13e au 20e siècle
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Le Calvados dans la Grande Guerre
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Sarthe, terre de pionniers. Centenaire des vols de Wilbur Wright au Mans (1908-2008)
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1914-1918. L'Oise dans la Grande Guerre
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Enllà de la pàtria. Au-delà de la patrie. Exil et internement en Roussillon (1939-1948)
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Au fil de la Savoureuse, il y a un siècle
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Marius, François, Fritz... la baïonnette et le crayon
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Louis Vallet. Les yeux de la Grande Guerre
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Fifties'n'sixties : ça change en Lozère !
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La Martinique de Pierre Verger : photographies, 1933-1936
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La Seconde Guerre mondiale à travers les archives du Val-de-Marne. Tome 2 : 1942-1945
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Jos Jullien, une vie gravée en Vivarais
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La Normandie au XVe siècle : art et histoire
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Femme en pays d'Aude (du Néolithique à nos jours)
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Plantes de Poilus. La fleur et le fusil en 14-18
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Chants et airs traditionnels du pays vannetais (fin XIXe siècle)
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Mémorial de l'oppression. Les crimes de guerre en Rhône-Alpes, 1940-1944
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Récits de fête en Provence au XIXe siècle. Le préfet statisticien et les maires ethnographes
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1914-1918 si loin... si proche. La Grande Guerre en Essonne
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Voyage au nom de la Mémoire à Berlin
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78+1 personnalités illustrent les Yvelines. Tome 2
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La vie politique. Actes de la journée d'études du 3 avril 2009
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Artistes contemporains en Basse-Normandie, 1945-2005
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1914-1918. Le front de l'intérieur. L'Eure-et-Loir dans la guerre
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L’Abrégé de l’histoire de France écrit pour le jeune Louis XV par le Cardinal de Fleury
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Les Trente Glorieuses en Franche-Comté
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Un siècle gravé dans le quotidien. Images publicitaires du fonds Frank
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Les maisons d’école, XIXe-XXIe siècle
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Tourville et les marines de son temps
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Été 1944. La Libération du Lot-et-Garonne et de la Gironde rattachée
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Décor et liturgie dans les églises en France au XVIIIe siècle
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Femmes en guerre. 1914-1918
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Août 1914. Tous en guerre !
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5 000 ans d’histoire aux portes de Saint-Lô : archéologie préventive et aménagement du territoire
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Commémorer le centenaire de la Guerre 1914-1918 en Essonne. Sources et pistes de recherche
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Empreintes du passé. 6 000 ans de sceaux
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Paysages d'Yvelines à la fin du XVIIIe siècle : le cadastre de Bertier de Sauvigny
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La compagnie des chemins de fer de l'Est (1854-1937)
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Croisées d’archives
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La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours, « Chemin faisant »
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La construction navale et sa mémoire. Archives et patrimoine
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Des voyageurs à l'épreuve du terrain. Etudes, enquêtes, explorations (1800-1960)
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Travailler à l'arrière, 1914-1918. Actes du colloque international des 23 et 24 mai 2013
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Moreau de Saint-Méry ou les ambiguïtés d'un créole des Lumières
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Le coeur des moulins
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La Haute-Marne et les Haut-Marnais dans la Grande Guerre
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Gens de robe et gibier de potence en France du Moyen Age à nos jours. Actes du colloque d'Aix-en-Provence, 14-16 octobre 2004
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L’éloge du thé et du vin : carnets de voyage
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Le patrimoine écrit méridional (Xe-XVIIIe s.)
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Confort à tous les étages. Le logement collectif en Haute-Savoie de la fin du XIXe siècle à nos jours
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De Michel à Bartésago. Voyage au cœur de la photographie avignonnaise (des années 1880 aux années 1940)
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Fixer et franchir la frontière. Alpes-Maritimes 1760-1947, actes du colloque international de Nice (9-11 juin 2016)
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Lettres du bagne
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Lorient, souvenirs sans images
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Rétro d'expos. Quarante ans d'expositions, Strasbourg, 1895-1937
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Il était une fois, Tarbes. Le cadastre
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De l’échoppe au shopping… Les commerces rochelais de la Révolution française aux années 1960
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La forêt en Corse des origines à nos jours
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La préhistoire dans les Hautes-Alpes
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Enfants de la patrie, enfance en guerre(s). 1914-1918 / 1939-1945
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Robert père et fils, photographes en Lozère de 1905 à 1987
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Esclavage et traite négrière en Guadeloupe aux XVIIe et XVIIIe siècles
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78 personnalités illustrent les Yvelines
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Delmas-Vieljeux. L’histoire d’une compagnie maritime rochelaise
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Champagne ! De la vigne au vin. Trois siècles d'histoire
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La Marne au coeur de la Grande Guerre 1914-1918. Une sélection de documents des Archives départementales de la Marne
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Journal d'un Rochelais sous l'occupation. Notes de Marcel Delafosse, 1942-1945
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Histoire de la construction européenne (1957-2015). Sources et itinéraires de recherche croisés
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A Châteauroux... Il était une fois la rue de la Gare
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Derrière le miroir des Archives départementales de la Manche
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Marseille/Provence. Ouvriers d’ailleurs, des années 1840 à 1980
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Les conseillers généraux des Hautes-Pyrénées, 1800-2007
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La vie rurale à Treffort et en Revermont au Moyen Age
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Trésors de nos communes
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Huguenots d’Aunis et de Saintonge, XVIe-XVIIIe siècle
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L’Yonne pendant la Révolution
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Les sceaux des comtes de Champagne et de leur entourage (fin XIe-début XIVe siècle)
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Des bois dont on fait les Vosges. Une histoire de la forêt vosgienne
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39-45. C’était comment la guerre ? La vie quotidienne en Seine-et-Marne pendant la Seconde Guerre mondiale
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Incyclopédie du continent réunionnais. La vérité sur La Réunion avant 1946
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Un commerce pour gens ordinaires ? La Rochelle et la traite négrière au XVIIIe siècle
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Alfred Dreyfus en détention à l'Île de Ré. 18 janvier - 21 février 1895
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1914-1918. Puy-de-Dôme en guerre
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Dépôt des fortifications des colonies. Indes
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La faute au Midi. Soldats héroïques et diffamés
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Les Doublet-Prud’homme. Une famille d’imprimeurs briochins (XVIIe-XXe siècle)
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1968 : le Mai angevin
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Le temple protestant de la place du Prêche. Histoire des protestants à Bègles au XVIIe siècle
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Jean Lebon. Une jeunesse photographique
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Guide des sources de la Grande Guerre dans le département des Vosges
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L'abbaye Saint-Vaast dans la tourmente de la Grande Guerre
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C’est écrit dans le journal ! Trois siècles de presse écrite en Côtes-d’Armor
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Les chemins photographiques d’un horloger. Louis Clergeau, 1902-1936
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Les étrangers en France. Guide des sources d'archives publiques et privées : XIXe-XXe siècles
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Ceux qui ont voulu empêcher la guerre
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Ma maison c'est toute une histoire
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Un siècle de réfugiés dans la Drôme
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La ville réinventée. Aspects des villes du pays de Somme, XIIe-XVIIIe siècles
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Petits Poucet de la Grande Guerre
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Grandes vies minuscules bas-alpines
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Chansons traditionnelles du pays vannetais (début XXe siècle)
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1910. Les pionniers de l’aviation à Tours
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D'ici et d'ailleurs. Une histoire de l'immigration dans le Territoire de Belfort
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La persécution des Juifs en Anjou : les rafles de juillet et octobre 1942
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Il était une fois Tarbes. Gabriel Sempé
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Santé et charité. Patrimoine hospitalier des Vosges du Moyen Age à 1832
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Pour Annecy et pour le monde. L'ordre de la visitation (1610-2010). Actes du colloque international d'Annecy, 1er-3 juin 2010
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Vademecum. La revendication des archives publiques
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Un siècle en images : le sud-ouest vu par Labouche frères (1849-1959)
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Guide des sources de l'histoire de l'Amérique latine et des Antilles dans les archives françaises
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Le beau et l'utile. Parcs et jardins de la Marne
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Delcassé et l’Europe à la veille de la Grande Guerre. Actes du colloque tenu à Foix du 23 au 25 octobre 1998
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Prosper Merimée et les monuments de l'Anjou
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Les Hautes-Alpes et la Révolution
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La France depuis Saint-Cloud. André Kertész et la revue Art et Médecine (1931/1936)
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La frontière pyrénéenne. Guide des sources d'archives des relations et espaces transfrontaliers pyrénéens
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La Grande Guerre. Photographies du capitaine Hudelle
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Sur les rails du Morbihan, 1850-1947
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Saint Louis en Normandie. Hommage à Jacques Le Goff
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Croquis et dessins d’audience de l’Affaire Caillaux par Louis Hanny, avocat près la Cour d’appel de Paris
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Jean Deschamps au Festival de la Cité : vingt ans de création à Carcassonne
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Un siècle de vie cannoise, 1850-1950. Contributions thématiques à l’étude du passé cannois
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À l’école des archives. Travailler en classe avec des documents patrimoniaux
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Etre reconnaissant après la Grande Guerre. Les monuments aux morts en Haute-Savoie
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Le canton de Thury-Arcourt
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Charpentes et plafonds peints médiévaux en Pays d'Aude
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14-18, l'autre front : les femmes de Gironde au temps de la Grande Guerre
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1517. Le Havre, un rêve de Renaissance
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Les sources de l'histoire de la Pologne et des Polonais dans les archives françaises
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France-Bayern
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700 ans de minutes pour l'éternité. Les archives notariales
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Sanitas. Quartier de mémoire, quartier d’avenir
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Saint-Amable. Une abbaye, un chapitre, une paroisse, un pouvoir dans la ville (XIe-XIXe siècles)
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Templiers. De Jérusalem aux commanderies de Champagne
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Le cheval comtois. Evolution et renouveau d'une race
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Repères dans la cité. 50 photographies de Toulouse par Mosé Biagio Moliterni
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La plume et le rabot. Journal écrit de 1773 à 1828 par Claude-Antoine Bellod, menuisier et maître d'école au Grand-Abergement (Ain)
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Libération, 6 juin-6 août 1944. Histoire et art séquentiel
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Le beau XVIe siècle. Chefs-d’œuvre de la sculpture en Champagne
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Une vie en Afrique, 1894-1939. Henri Gaden, officier et photographe
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Tours d’en haut. Recueil de vues aériennes de la ville
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Le Grand Siècle
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Archifolia, documents
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Napoléon III et les Alpes-Maritimes. La naissance d’un territoire
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Août 1914-novembre 1918. L’enfer de la guerre
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Le Parlement, un phénix breton. Récit photographique, 1994-2004
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Hommes et femmes du Moyen-Age en Chablais, Faucigny et Genevois
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Les artistes et la Grande Guerre
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Enfances martiniquaises, 1848-1950
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Le millénaire de Langogne. An 1000, an 2000
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La Grande Guerre vue de nos communes
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14/18 - Lyon, jour après jour. Autour des carnets de Barthélémy Mermet
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La Haute Provence au gré du temps
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Les Bollée. Une dynastie d'inventeurs, ingénieurs et industriels
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Architectures belfortaines de la Belle Époque, 1890-1914
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Histoire(s) de l'art. Boulogne s’affiche[ait]
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2000 ans d'histoire de Vannes
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La chocolaterie d'Annecy. Une histoire à croquer
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Avignon 14-18 : la Grande Guerre sur tous les fronts
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Le temps long de Clairvaux. Nouvelles recherches, nouvelles perspectives. Actes du colloque international de Troyes-Abbaye de Clairvaux, 16-18 juin 2015
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1945… et après ?
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Voyage aux îles d'Amérique
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Madame Élisabeth. Une princesse au destin tragique, 1764-1794
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Les Demoiselles de Saint-Cyr. Maison royale d'éducation. 1686-1793
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L’eau miroir de la Seine-Maritime. Représentations de l’eau, 1600-1970
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L’Oise a 200 ans. La naissance et les premiers pas des départements. Actes du colloque de Compiègne, 27-28 octobre 1990
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La Légion étrangère au combat, 1914-1918
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L'Eglise dans le Bas-Limousin au Moyen Age
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La naissance de la Communauté européenne de Lille, 1967-1977
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Pierre Buraglio. Vice Versa, 1960-2011. Dessins, papiers, imprimés
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Sur les pas de l’évêque à la fin du XVIIe siècle
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Archives de Paris 1939-1945. Guide des sources historiques conservées aux Archives de Paris
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Richard Coeur de Lion roi d'Angleterre, duc de Normandie : 1157-1199. Actes du Colloque international de Caen, 6-9 avril 1999
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Jean-Paul Jappé. Mémoire portuaire
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Terre d’asile, terre d’exil. Réfugiés et internés dans le Tarn pendant la Seconde Guerre mondiale
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Étrangers et immigrés en Seine-et-Marne, XVIIIe-XXIe siècles
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Les juifs en Dordogne, 1939-1944
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Vos papiers SVP ! Identités de papier dans les Basses-Alpes de 1789 à 1944
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Gabriel Loire. L’imagier inspiré
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Le vitrail dans le Pas-de-Calais de 1918 à 1939
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1914-1918, la vie quotidienne dans le Haut-Doubs
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Hibakusha. Dessins des survivants de Hiroshima et de Nagasaki
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L'Algérie romantique des officiers de l'armée française, 1830-1837. 33 dessins de la collection du Ministre de la Défense
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Florilège des Archives départementales du Nord
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Regards d’un notable bordelais sur son temps. Le mémorandum d’Antoine Gautier (1832-1882)
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Les pratiques de l'écrit dans les abbayes cisterciennes. Actes du colloque international de Troyes-Abbaye de Clairvaux, 28-30 octobre 2015
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Dictionnaire illustré des châteaux du Cher
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Malgré eux dans l'armée allemande. L'incorporation de force des Mosellans, 1942-1945
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Objectif Calvados. Un siècle de photographie aux Archives du Calvados, 1850-1950
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Circuler en Nivernais au XVIIIe siècle
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Picardie du littoral, 1450-1850. Un espace incertain
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L’image de l’Algérie au prisme de l’exposition coloniale internationale de Vincennes en 1931
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Habitations et industries agricoles de la Martinique en 1960. Atlas foncier par commune
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L’industrie cistercienne (XIIe-XXIe siècle)
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Repas des humbles, repas des riches en haute Provence de la fin du XVIIIe siècle au milieu du XXe siècle
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Chroniques calaisiennes de la Grande Guerre
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Quand les artistes dessinaient les cartes. Vues et figures de l’espace français. Moyen Âge et Renaissance
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Un regard sur la pauvreté. Photographies de Walter Weiss (1971-1973)
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L'art dans les manuscrits au Moyen Age et à la Renaissance
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Vignerons en révolte. 1907 dans l’Aude
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Mariages
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L'eau dans la ville. Puits et fontaines
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Passages d’une rive à l’autre
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Les cahiers de doléances des pays de l'Oise en 1789. Bailliage de Clermont-en-Beauvaisis
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Le grand dessein parisien de Georges Pompidou
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De l’exil espagnol à la Libération. Les années 1939-1945 en Ariège. Répertoire méthodique des sources d’archives conservées aux Archives départementales
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La profondeur du temps, palimpsestes
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1914-1918, l’école et la guerre en Charente-Maritime
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Jeu et enjeu culturels du sport
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Les premiers photographes de Granville, 1839-1939
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De caves en cépages. Abécédaire
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Les ouvrières de la République. Les bonnetières de Troyes sous la Troisième République
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Les sports entre-deux-guerres en Anjou
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Pierre Corneille en son temps
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1944. En Anjou la liberté
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La « drôle de guerre » et les débuts de l’occupation allemande dans le département de la Manche, 3 septembre 1939-31 décembre 1940
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Les cahiers de doléances des pays de l'Oise en 1789. Bailliage de Beauvais, fascicule 2
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Documents médiévaux des Archives de Paris (1112-1519)
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À poils et à plumes. 700 ans d’histoire des animaux domestiques dans la Somme
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ADN, documents
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1939-1945. L'Eure-et-Loir dans la Guerre
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René Bazin, un écrivain à [re]découvrir. Actes du colloque international d'Angers (10, 11, 12 mars 2016)
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Regards belfortains sur le retour des camps
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Le protestantisme en terres d'Ariège
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Les Yvelines à travers leurs archives
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Oubliés de l’histoire ? De Louviers à Jargeau : l’internement des Tsiganes eurois pendant la Seconde Guerre mondiale
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Bonjour collègues ! La convivialité au travail, de la fête des médaillés à la pause-café
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Guide des sources de la Commune de Paris et du mouvement communaliste (1864-1880)
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Bacchus au pays des archives
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Enluminure en Languedoc (IXe-XVIe siècle)
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À table !
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Histoires d'affiches : arts et société au XXe siècle
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Routes et ouvrages d’art en Corse de l’Antiquité à nos jours
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Histoires d'eaux : une ville en quête d'eau potable
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Le front invisible. Artistes et camoufleurs dans la Marne, 1914-1918
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Le pays du volcan. Sources de l’histoire de Saint-Pierre de la Martinique et de la Montagne Pelée. XVIIe-XXe siècles
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Sur la piste de ses ancêtres. Généalogies et histoires familiales
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Côte d’Azur. Histoire des sports élégants
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Bordeaux. Le vin en fête !
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L'oeil et la main. Dix ans d'acquisitions et et de restaurations
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Histoire(s) de Marne, ou « la mémoire retrouvée des 44 cantons »
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Monsieur Paul Cézanne, rentier, artiste peintre. Un créateur au prisme des archives
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Archives de la présidence de la République. Valéry Giscard d'Estaing, 1974-1981
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La cathédrale de Coutances. Art et histoire
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La Haute-Marne dévoile ses plus belles cartes
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Handicap et société. Le Gard, du Moyen Âge à nos jours
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Au temps de la Croisade. Sociétés et pouvoirs en Languedoc au XIIIe siècle
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Vin, vigne, vignoble. La Loire en crus
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Les prémices de la Grande Guerre. Une histoire de la guerre en assiettes & de Creil en Archives
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1962, fin de la guerre d'Algérie. Le Lot-et-Garonne à l'heure des accords d'Evian
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La forêt, le bois et l'homme. Bas-Limousin - Corrèze, XVIIIe-XXe siècles
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La petite enfance depuis 1945 dans les Ardennes
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Traces de vies
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Berry médiéval. A la découverte de l’Indre au Moyen Âge
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Voyage archéologique dans la Manche
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La visite du général de Gaulle à Tarbes, le lundi 16 février 1959
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La vie au front, 14-18. Témoignages écrits et photographiques
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Guide des sources de l'histoire des transports publics urbains à Paris et en Ile-de-France, XIXe-XXe siècles
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Des étrangers en Sarthe, des Sarthois à l'étranger
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1946-2016. 70 ans de médecine du travail en région Hauts-de-France
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L’Église martiniquaise et la piété populaire. XVIIe-XXe siècles
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L’immigration indienne à la Martinique, 1853-1900
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Mémoires plurielles de la Haute-Garonne
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Généreuse Haute-Savoie : histoire des dons et legs (1860-1940)
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Les archives du Calvados. 10 siècles d’histoire quotidienne des Calvadosiens
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Au tempo de l’histoire. Orchestre philharmonique de Strasbourg. 150e anniversaire
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Bagnols-les-Bains, en quelques « thermes »…
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Textiles sacrés du Tarn, XVIIe-XXe siècle
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Reflets d'un trésor dispersé : le trésor du chapitre de Sainte-Aldegonde de Maubeuge, 1482-1693
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Histoire[s] de jardins. Usages et paysages à Rennes
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Le Petit Chaperon rouge dans la Grande Guerre
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1918-1925. Les Alsaciens. Paix sur le Rhin ?
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La Manche, toute une histoire. Manuel d'histoire de la Manche, de la préhistoire à nos jours
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Histoires d'eaux : le lac d'Annecy, de l'indifférence à la sauvegarde
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Histoires d'eaux : d'audacieux projets
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Architectures de Henry Jacques Le Même. Répertoire des archives de l’architecte, FR.AD074.142J
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Dictionnaire historique des rues du Havre
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Regards sur les hôtels de ville. 40 mairies en Seine-Saint-Denis
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Archives et mémoires lycéennes de Paris, 1802-2002
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La Visitation, futur hôtel du département. Trois siècles d'histoire à Limoges
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Fragments d'histoire(s)... L'Ardèche dans la Grande Guerre
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Occitan, Occitanie
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Une campagne photographique dans l'Eure au temps de l'Impressionnisme
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C'était Douai au début du XXe siècle. Cartes postales de la collection Ravet
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Des Etats généraux au 18 brumaire. La révolution française à travers les archives
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Sur la route de Vimont…
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Il était une fois, Tarbes. Joseph Cardeillac, un artiste sur le front
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Du rail au câble, à l'assaut de la montagne (1860-1940)
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Mai 68 : instantanés d'Humanité
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Ivry. Regards de photographes
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Hérault de guerre, 14-18
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Mots et images de la Grande Guerre. Fragments d'archives
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La Grande Guerre à l'affiche
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L’esclavage en Guadeloupe. D’une abolition à l’autre, 1794-1848
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Vi souviens...
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Le Lazaret de La Grande Chaloupe. Quarantaine et engagisme
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Le bas-relief des Archives départementales des Ardennes
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1914-1918, Rochefort. Centenaire de la Première Guerre mondiale
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Jean-Adrien Mercier. Les couleurs du rêve : autour de la donation Sylvie Mercier
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Tours. Mémoires des casernes
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Auguste et André Chiron. Imprimeurs niortais à l’aube du socialisme en Deux-Sèvres (1879-1921)
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Constant et Ernest Coquelin. L’art du comédien
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Fonds d'archives Edmond Michelet (1814-1978)
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Petites histoires de la couleur du Moyen Âge à nos jours
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1936. Un espoir... quels lendemains ? Le Front populaire en Meurthe-et-Moselle
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L’épopée d'un rugby dans le Tarn
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Réfugiés espagnols dans l'Aude, 1939-1940. Actes du colloque international de Carcassonne, 4 juin 2004
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Alizard Père et fils, peintres et professeurs, 1827-1948
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Archives Kanak. Guide des sources, 1774-1958
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Vies et pêches boulonnaises. Photographies, 1850-1914
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Exploration et colonisation en Afrique occidentale au XIXe siècle
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Le Bataillon des Canonniers de Lille dans la Grande Guerre. Quatre ans à Dunkerque
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Dans les archives secrètes du Quai d'Orsay. L'engagement de la France dans le monde. 8 mai 1945 - 11 septembre 2001
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La Rochelle dans l’œil des photographes, 1840-1920
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Les Ariégeois de la Grande Guerre. La mémoire familiale
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Mémoires écrites, mémoires orales des Guyanes. Conserver et valoriser à l’échelle régionale les archives administratives, scientifiques et sonores
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La rue est à nous
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Atelier d'architecture en montagne. Répertoire numérique détaillé des archives de l'agence, sous-série 6J (1945-1985)
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L'histoire de la Manche aux Archives nationales
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Le cadastre dévoilé. Deux siècles d’usage administratif et historique
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Reconstructions en Picardie après 1918
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La soie en Touraine. Actes du colloque de Tours, 30 novembre-1er décembre 2000
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Tours et ses hôtels de ville
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A l'arrière comme au front. Les Isérois dans la Grande Guerre
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L'Aude s'affiche : la publicité dans l'Aude (1800-1960)
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1979. Genèse d'une loi sur les archives
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Martigues, 14-18. La Grande Guerre à hauteur d’homme
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Marcellin Boule, 1861-1942. De Montsalvy aux hommes fossiles
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À la mode italienne. Commerce du luxe et diplomatie dans les Pays-Bas méridionaux, 1477-1530. Édition critique de documents de la Chambre des comptes de Lille
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TRANSports. Du transport au sport
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La Bourse du travail. Cent ans d’histoire et de solidarité
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Hippolyte Arnoux. Photographe de l’Union des Mers
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Hoche et Hélène dans la Résistance. Basses-Alpes, 1943-1945. Le fonds photographique Paul Delobeau aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence
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De l'une ou l'autre religion. Autour de l'Edit de Nantes dans les Hautes-Alpes
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Fonds Chiron-Goury, 1866-1916
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Boulogne-les-Bains. Photographies 1850-1914
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Bacchus. Jean-Charles Lallement, 1914-1970
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Strasbourg, 1918-1924. Le retour à la France
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Saint-Benoît, un village de Haute-Provence. Traces… Géologie, archéologie, histoire
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« Liberté, j’écris ton nom ». 1944-1945 en Val-de-Marne
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Tours. Mémoires de l’aviation
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Aimé Césaire, poésie et politique
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Itinéraires bis à la croisée des patrimoines
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Des écrivains et des livres à Nogent et sur les bords de Marne. Actes du 14e colloque historique des bords de Marne (Nogent-sur-Marne, 10 septembre 2016)
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Pologne et Polonais au temps de Frédéric Chopin et George Sand
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Témoins de l'histoire aux Archives de Paris. Portraits et documents
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Mémoires de cyclone. Kamisy, 1984
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Sur les pas de Lucien Goubert, peintre et photographe
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La répression allemande, Basses-Alpes, 1943-1944 : miliciens, Doriotistes, Brandebourgeois, agents auxiliaires et les services allemands de maintien de l’ordre et de la sécurité
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Terra incognita. Briques et tuiles, matière(s) à bâtir
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Longue vie à la cité Mignot
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Esclaves. Regards de blancs, 1672-1913
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Étude de toponymie régionale. Origine, signification et histoire des noms de lieux de Cannes et du bassin cannois
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Bellevaux en Haute-Saône. 9e centenaire d’une abbaye cistercienne (1119-2019)
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La guerre des propagandes, 1935-1945
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Catholiques et protestants vivarois, XVIe-XVIIIe siècle
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Ceux de 15. Ceux de 16. La Haute-Loire au front
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Donnez-moi des nouvelles. Collèges et collégiens à travers les correspondances familiales, 1767-1787
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L’Indre en Révolution des Lumières à l’Empire
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Joyaux d'archives, jalons d'histoire
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D’une rive à l’autre : les ponts de Haute-Provence de l’Antiquité à nos jours
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La Croisette
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Visages. Photographies de Philippe Schuller
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La Haute-Savoie dans les années 1960. « Dix glorieuses » entre tradition et modernité
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En scène ! Spectacles et spectateurs en Seine-Maritime, XVIIe-XXe siècles
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Du paysage à la carte. Trois siècles de cartographie militaire de la France
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1914-1918. Images de la Drôme en Guerre
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Jules Touzard. L’Orient d’un prêtre voyageur
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Laisser à la postérité. 20 ans d'archives de la Meuse
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Louis Jacquinot, un indépendant en politique. Actes du colloque des 13-14 octobre 2011
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La dentelle d'Alençon. Recueil de textes, XVIIe-XXe siècles
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De l’image fixe à l’image animée, 1820-1910. Actes des notaires de Paris pour servir à l'histoire des photographes et de la photographie
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Bordeaux au XVIIIe siècle. Le commerce atlantique et l’esclavage
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Voir la ville autrement. Boulogne-sur-Mer à travers 100 gravures
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Répertoire des architectes nés ou actifs dans les Vosges, 1800-1940
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La Saône-et-Loire au temps de la féodalité (Xe-XVe siècle)
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Les Castel. Une agence d’architecture au XXe siècle
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Saint-Marcel Eysseric, photographe en Haute Provence, 1860-1915
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Les travailleurs forcés ornais morts en Allemagne pendant la Seconde Guerre mondiale
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Marius Reverdy. Journal de guerre 1914-15-16-17-18
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De part et d'autre des Alpes, le périple des archives savoyardes
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Prendre soin. 8 siècles de présence hospitalière dans l'Oise
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L'Aude sous le Consulat et l'Empire
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Enfances. Grandir en Gironde de la Renaissance au Baby boom
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Guerre des Vosges et guerres de montagne, 1914-1918, actes du colloque international des 21, 22 et 23 mai 2015
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Fenêtre sur Cannes. Une ville à travers les médias
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68. Les archives du pouvoir : chroniques inédites d'un Etat face à la crise
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La semaine des 4 jeudis. Enfance et éducation populaire à Saint-Etienne
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Les cahiers de doléances des pays de l'Oise en 1789. Bailliages divers
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L’aviation dans le Haut-Doubs, 1910-2010
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Des femmes engagées dans la Grande Guerre. L’Union des femmes de France en Anjou
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Guide des sources de la guerre 1914-1918 dans le Nord
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Le patrimoine industriel en Lozère. Actes du colloque des 1er-3 septembre 1994
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Préfets et préfecture, 200 ans ans d’histoire. L’exemple de la Seine-et-Marne
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Félix Grat (1898-1940)
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90 ans après : archives inédites des communes de l'Aisne dans la Grande Guerre
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La Résistance à Mende
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Artisanat rural. Actes de la journée d'études du 7 mai 2010
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Quelques aspects de la Bourgogne du Sud au Moyen Âge (989-1450)
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Le Val-de-Marne. Anthologie : 1964-2014
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Aimé Césaire. 100 regards, 5 continents
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Figures de la Haute-Vienne au temps de Napoléon Ier
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Paroles de femmes. Actes de la journée d'études du 23 août 2004
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Dictionnaire biographique des Premiers Présidents et des Procureurs généraux de la Cour d’appel de Paris, des Présidents et des Procureurs du Tribunal de première instance puis de grande instance de la Seine, puis de Paris. 1800-2012
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Vous avez dit bizarre ? Trésors insolites des Archives départementales des Vosges
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1944 en Haute-Vienne
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Regards artistiques sur la guerre et la vie militaire. Haute-Marne, fin XIXe-XXIe siècles
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Argentan et ses environs au Moyen Age. Approche historique et archéologique (actes de la journée d'études du 29 mars 2003)
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Le territoire de Belfort au temps des Mazarin
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Bérubet, peintre au daguerréotype (an XII-1887). Les premiers pas de la photographie à Clermont-Ferrand
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Crayonner, esquisser, colorier… Les dessins dans les archives !
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Besançon de papier. Projets d’urbanisme oubliés du XVIIIe à la fin du XXe siècle
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La conscription : deux siècles d'histoire (1798-1997)
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Alexis de Tocqueville. Actes du colloque de Cerisy-la-Salle (26-31 mai 2005)
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Par des contes d’ogre et de fée. Perrault en images à Metz et à Épinal
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De la Normandie à la Sicile : réalités, représentations, mythes. Actes du colloque de Saint-Lô, 17-19 octobre 2002
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Bressuire raconte ses commerces d’antan, 1900-1950
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Boulogne 40-44
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L’Avenir. Chronique d’une coopérative granitière (1921-1985)
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1944, l'Oise est libérée !
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Guide des sources de l'histoire de l'art aux Archives nationales et aux Archives de Paris
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Petites histoires de l'Histoire. Quinze ans d'entrées extraordinaires aux Archives départementales de l'Oise (2000-2015)
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La Résistance dans le Cher, 1940-1944
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Marie-Magdeleine Davy (1903-1998) ou l’Orient intérieur
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Les Scéens et la Première Guerre mondiale. 90e anniversaire de l'inauguration du monument aux Morts de Sceaux, 1921-2011
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Le sport : de l’archive à l’histoire
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A l'ombre des bastides. Les bastides à Marseille du XVIIe siècle à nos jours
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Cannes, un festival pas comme les autres
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Le centenaire de la loi sur les monuments historiques
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Fonds photographique du docteur Alfred Cayla (1950-1981)
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1906 : Dreyfus réhabilité
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André Breton à Saint-Cirq-Lapopie
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14/18 : vos archives familiales à l’honneur – 1
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Légendes du pays cannois et des îles de Lérins
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Cannes. La Grande guerre (1914-1918) vue de l'arrière
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Les civils en Meuse dans la Grande Guerre
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La présence russe à Cannes
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Prisonniers du fort de l'île Sainte-Marguerite et de Cannes
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Huit siècles d’écriture notariale (XIIIe-XXe siècle)
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Marcellin Boule (1861-1942). De Montsalvy aux hommes fossiles
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Exposition de photographies : Georges Rendu, voyage dans le temps.
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Au-dessus de la mêlée
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Panorama de l'architecture religieuse du XIXe siècle dans le Cher
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Les archives privées, un patrimoine à sauvegarder
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900ème anniversaire de l'abbatiale Déols III
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Les Archives en font tout un monument. Un siècle de protection des Monuments historiques dans le Jura
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La Charente-Maritime, l'art roman à ciel ouvert
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Rodez sous l'occupation
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L’herbier anonyme des Landes
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Le département de la Loire au fil des documents
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Dans l'oeil du photographe 1880-1920
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L'aventure industrielle en Loire-Inférieure (1820-1930)
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Crayonner, esquisser, colorier... Les dessins dans les archives
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Le logement social à Aulnay
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1914-1918 la Grande Guerre vécue par les Aulnaysiens
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27
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Note d'information relative à la mutualisation et à l'externalisation de certaines fonctions dans le cadre de systèmes d'archivage électronique
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Versement de la matrice cadastrale des années 2005 et 2006 aux services départementaux d'archives
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Protocole pour la gestion et la sélection des archives des Unions départementales d’associations familiales (Udaf)
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Fiche sur le délit de destruction d'archives publiques sans l'accord préalable de l'administration des archives
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Fiche pratique sur la gestion des archives des associations membres de la Fédération nationale des services sociaux spécialisés (FN3S)
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Préconisations de gestion et de sélection relatives aux archives des caisses d'allocations familiales (CAF)
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Coopération avec les représentants du CAPEA/CNAHES en matière de collecte des archives des associations relevant de l'instruction spécialisée
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Standard d'échange de données pour l'archivage
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Préconisations relatives au récolement des archives communales à effectuer suite aux élections municipales des 15 et 22 mars 2020
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Note d'information sur le dispositif culturel des Micro-folies
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Note d'information concernant le transfert des archives papier des caisses de l'ex-régime social des indépendants (RSI)
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Archives des associations socio-judiciaires produites dans le cadre des procédures pénales
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Note d'information concernant la Publication du Programme TECH.GOUV par la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat (DINSIC)
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Circulaire relative aux impacts de la réforme de la prescription en matière pénale sur les archives des juridictions de l’ordre judiciaire
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Note d'information sur l'éducation artistique et culturelle dans les archives
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Note d’information concernant la mise à jour de l’instruction du 9 avril 2018 relative à la gestion documentaire et à l’archivage des documents et données de Pôle emploi
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Instruction relative à l'apurement de la situation des archives des TASS, TCI et CDAS en vue de la mise en œuvre de la réforme des juridictions sociales
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Instruction sur la sécurité des documents et la prévention des vols dans les services d’archives publics
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Questionnaire relatif au versement des registres du commerce et des sociétés conservés par les greffes des tribunaux de commerce ou les greffes des tribunaux de grande instance disposant de compétences commerciales
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Enquête nationale sur les fonds d'archives notariales entrées dans les archives départementales
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Sauvegarde et collecte des archives relatives à la politique de la ville
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Sauvegarde et mise en valeur des archives du monde sportif
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Application de la loi du 17 juillet 1978 dite loi CADA
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Instruction sur la communication des registres matricules du recrutement et des dossiers de justice militaire
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Protection des archives contre le vol
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Photocopies d'actes d'état civil
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Actualisation des règlements des salles de lecture
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Communications accordées aux officiers publics et ministériels, aux généalogistes professionnels et (dans certains cas) aux particuliers
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Réalisation de tables des registres paroissiaux par les cercles généalogiques
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Gestion des photocopies comprises dans les versements d'archives
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Communication des archives des correspondants départementaux du Comité d'histoire de la seconde guerre mondiale
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Déclaration à la CNIL des fichiers informatisés conçus par les cercles généalogiques
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Règles de fonctionnement des salles de lecture des services d'archives publics
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Communication de documents d'archives à partir de supports de substitution
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Mise à disposition des bordereaux de versement dans la salle de lecture des services d'archives
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Procédure d'instruction des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques dans les collectivités territoriales
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Archives départementales. Communication des registres de recrutement militaire
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Instruction des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques. Révision de la circulaire AD 86-5 du 22 décembre 1986
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Règles de communicabilité des dossiers de pupille
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Publication du manuel « Climat des magasins d'archives : objectifs, moyens, méthodes »
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Note d'information relative au rôle des directeurs des services départementaux d'archives en chef-lieu de région en matière de contrôle scientifique et technique (CST)
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Etude statistique sur l'accès aux archives publiques par dérogation
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Étude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2003.
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Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2005
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Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2006
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Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2007
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Etude statistique des demandes de dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2011
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Bâtiments d'archives. Règles de sécurité et de protection des documents
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Notes techniques relatives à l'optimisation technico-économique des planchers de conservation des archives et aux mesures de protection contre l'incendie dans les magasins d'archives
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Etude sur les bâtiments d'archives en France (1986-2001)
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Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives
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Note relative à la surcharge à prendre en compte dans les magasins d’archives
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Règles de base pour la construction, l'extension ou le ré-aménagement d'un bâtiment d'archives
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Interdiction de la présence de canalisations dans les magasins d'archives
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Préconisations pour les cahiers des charges techniques relatifs aux rayonnages dans les magasins d’archives
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Publication d'une nouvelle édition (octobre 2009) des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives
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Aide de l'Etat aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives
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Autorisation unique de traitements de données à caractère personnel contenues dans des informations publiques aux fins de communication et de publication par les services d'archives publiques (décision d'autorisation unique AU-029 de la CNIL)
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Déconcentration des décisions administratives individuelles intéressant les archives. Cas particulier des dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques
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Accès aux archives publiques de la période 1940-1945.
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Facilité d’accès aux archives accordées aux membres de la commission d’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législation antisémites en vigueur sous l’Occupation
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Modalités des procédures de dérogation relatives à la communication de documents d'origine statistique comportant des données d'ordre privé
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Etat civil, naissances et mariages. Procédures de communication par dérogation aux généalogistes professionnels
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Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2008
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Communicabilité des dossiers médicaux de patients décédés conservés dans les établissements publics de santé et les établissements de santé privés chargés d'une mission de service public
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Naturalisations : communicabilité des dossiers de naturalisation ; déconcentration de la procédure
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Dépôt aux archives départementales de cinq exemplaires de toutes les publications administratives du département
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Communication par dérogation des documents d'archives publiques relatifs aux recensements de population
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Procédure d'accès par dérogation à l'état civil de moins de soixante-quinze ans (naissances, mariages) pour les généalogistes professionnels, successoraux et familiaux
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Dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques : règles générales et procédure
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Dérogation générale pour la consultation des listes nominatives du recensement
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Communicabilité des dossiers de naturalisation
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Communication par dérogation des documents d'archives publiques relatifs à la Seconde guerre mondiale
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Règles relatives à la certification conforme des documents conservés dans les dépôts d'archives publics
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Archives judiciaires : notion "d'intéressé" dans les affaires portées devant les juridictions
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Délai de communicabilité applicable aux expertises médico-légales
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Accès aux origines personnelles : communicabilité des dossiers de pupille pour lesquels le secret de l'identité du parent biologique a été explicitement opposé
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Archives de l'administration pénitentiaire : communicabilité des registres d'écrou, des fiches pénales et des fiches d'écrou
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Dérogation générale pour la consultation des registres matricules du recrutement militaire de la Première Guerre mondiale
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Ouverture d'archives relatives à la Seconde Guerre mondiale
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Archivage des dossiers et des copies des concours administratifs
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Modèle de convention par laquelle les archives d'un établissement public national peuvent être remises en dépôt à un service départemental d'archives
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Traitement des archives contemporaines, bordereau de versement
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Tri et conservation des archives des délégués départementaux du Médiateur de la République
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Relevé des textes déterminant les durées d'utilité administratives et les règles de conservation des archives publiques, 1958-1999
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Gestion des archives dans les services et établissements publics de l'Etat
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Modalités de délivrance du visa d'élimination des documents papier transférés sur support numérique ou micrographique
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Suivi des questions soulevées par la décentralisation de certaines compétences
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Audit archivage dans les ministères
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Record management et gestion des archives courantes et intermédiaires dans le secteur public
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Tri et conservation des archives des délégués du médiateur de la République
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Gestion des archives dans le cadre de la réforme de l'organisation des services territoriaux de l'État
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Mutualisation des fonctions support des services déconcentrés de l'État
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Contrôle et collecte des archives des opérateurs de l'État
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Application du décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements
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Guide de construction des schémas de mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l'Etat
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Circulaire adressée aux préfets et hauts-commissaires, en date du 1er avril 2011, traitant de la fonction archives, émanant du ministère de l'Intérieur, ainsi que du ministère de la Culture et de la communication
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Signature électronique ou numérique en matière pénale
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Référentiel général de gestion des archives (R2GA)
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Contrôle scientifique et technique (CST) exercé par les directeurs des archives départementales
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Autoriser la destruction de documents sur support papier après leur numérisation. Quels critères de décision ?
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Tri et conservation des archives des délégués des Défenseurs des droits
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Cadre stratégique commun de modernisation des archives
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Versement aux archives départementales des comptes rendus des sessions des chambres d'agriculture
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Conservation et destruction des archives relatives à la détaxe des carburants agricoles
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[Versement aux Archives départementales] du fichier agricole 1942-1944
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Versement aux Archives départementales du fichier agricole 1942, 1943, 1944
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Dossiers de subventions pour achat de matériel agricole
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Archives communales. Élimination des déclarations de récoltes céréalières
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Détaxe des carburants agricoles
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Versement des archives des opérations de remembrement rural. Classement et cotation
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Versement des dossiers du recensement général de l'agriculture de 1955
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Versement des dossiers du recensement général de l'agriculture de 1956
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Questionnaires individuels de l'enquête communautaire agricole de 1967
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Archives des services extérieurs de l'Office national des forêts (ONF)
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Versement, tri et conservation des archives des directions départementales de l'agriculture et des services rattachés.
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Envoi des annexes 4 et 5 à la circulaire AD 72-2 du 26 juin 1972, diffusées par l'Office national des forêts (ONF)
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Versement des archives du recensement général agricole
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Sauvegarde des archives des établissements d'enseignement agricole
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Versement des archives des examens de l'enseignement agricole
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Conservation, tri et versement dans les services de la direction des archives de France des archives du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
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Conservation aux Archives nationales et dans les services chargés de la conservation des archives régionales, des archives du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) concernant la rémunération des stagiaires
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Versement, tri et conservation des archives des services extérieurs de l'Office national des forêts ; ce texte, diffusé dans les archives départementales par une note du 12 décembre 1988, annule et remplace la circulaire AD 72-2 du 26 juin 1972
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Archives des sections départementales de l'ONIC : tri et versement aux archives départementales
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Tri et versement des archives détenues par les sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)
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Traitement des archives des directions régionales et des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services statistiques
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Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services chargés des opérations d'aménagement et d'équipement
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Traitement des archives des délégations régionales du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) et des organismes départementaux pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA et structures associées)
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Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services chargés de la protection des milieux naturels
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Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : dossiers d'aide aux agriculteurs
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Versement des archives des services déconcentrés de l'Office national des forêts (ONF)
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Tri et conservation des archives publiques de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins) : délégations régionales
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Traitement des archives relatives aux enquêtes réalisées par le service central des enquêtes et études statistiques (SCEES) et par les services régionaux et départementaux des services statistiques
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Durée d'utilité administrative des archives du service public de l'équarrissage
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Modalités de gestion des passeports des bovins morts et abattus
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Conservation et archivage des enquêtes de la statistique agricole
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Tri et conservation des archives des Haras nationaux
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Conservation des documents comptables et des pièces justificatives des organismes de protection sociale agricole
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Modalités de gestion des passeports de bovins morts et abattus / Modalités de conservation des documents d'accompagnement des bovins abattus
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Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses
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Traitement des archives des directions de l'équipement et de l'agriculture, archives des services chargés des opérations d'aménagement forestier
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Tri et conservation des archives produites par les laboratoires d'analyses publics ou chargés d'une mission de service public
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Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses
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Traitement et conservation des archives de la politique de la ville
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Versement aux archives départementales des registres matricules du service du recrutement
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Versement des registres matricules du service du recrutement
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Dépôt d'archives techniques du génie aux archives départementales [archives techniques immobilière domaine des armée]
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Archives départementales : dépôt d'archives techniques immobilières par le service du génie
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Archives relatives aux affaires militaires
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Conservation des listes communales de recensement des classes et des dossiers de recensement versés aux archives départementales
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Conservation des dossiers de demande de dispense du service national
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Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1930
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Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1931
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Reversement des registres matricules des classes 1933, 1934 et 1935 aux archives départementales
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Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1936
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Traitement des demandes de décorations des personnels militaires non-officiers et militaires du rang âgés de plus de 90 ans
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Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classe 1937
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Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classes 1937 et 1938
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Reversement aux services départementaux d'archives des registres matricules des classes 1939 et 1940
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Registres matricules des classes 1941 à 1948
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Application de la loi 70-1200 sur les archives communales : cas des communes fusionnées
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Archives communales : conservation des copies d'exploits d'huissiers
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Archives des conseils régionaux
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Archives communales. Conservation du Journal officiel sous forme microfilmée
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Instruction sur le traitement des archives communales postérieures au 31 décembre 1982
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L'évolution des compétences de l'Etat : les archives
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Décentralisation
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La décentralisation des archives
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Classement d'archives communales par des sociétés privées
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Tri et conservation, aux archives communales, des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes.
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Conservation du Recueil des actes administratifs de la Préfecture en mairie
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Traitement et conservation des archives produites et reçues par les délégations régionales du Centre national de la fonction publique territoriale
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Archives de l'intercommunalité. Modèles de convention
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Tri et conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales
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Sort des archives des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats mixtes dissous à la suite de l'application de la loi n°2012-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités.
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Tri et conservation des archives produites par les régions, les établissements publics régionaux et les organismes associés aux régions
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Récolement des archives communales à effectuer suite aux élections municipales des 23 et 30 mars 2014
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Tri et conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques
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L'informatique en nuage (cloud computing)
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Versement des archives des directions départementales des Postes et Télécommunications (PTT) pour la période 1939-1945
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Délai de conservation des archives du service des télécommunications
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Archives anciennes (avant 1920) des directions régionales et départementales des postes et télécommunications (PTT)
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Délais d'élimination : correspondances télégraphiques des préfectures
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Archives des postes : versement de statistiques établies en 1936 (statistique quinquennale 538)
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Délai de conservation des archives du service des télécommunications
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Budget et comptabilité des services des postes : mise à jour du plan de classement
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Archives des Postes et Télécommunications (PTT) : dossiers de la direction du budget et de la comptabilité : mise à jour du plan de classement
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Gestion décentralisée des dossiers de personnel des agents des Postes et Télécommunications (PTT)
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Gestion décentralisée des dossiers de personnel des agents des Postes et Télécommunications (PTT)
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Tableaux de gestion des archives des entités territoriales de la Poste
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Information sur l'opération de la Direction du réseau grand public et le Service national des archives de la Poste
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Informations sur le service national des archives de La Poste (SNA) et son réseau de responsables territoriaux archives. Relance d'une politique de collecte des archives définitives des entités territoriales et cas particulier des dossiers de personnel
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Tri et traitement des archives des comités techniques radiophoniques
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Règlement général des Archives départementales
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Règlement général des Archives communales
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Archives départementales et communales. Modification des délais de conservation de certaines catégories de papiers
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Archives départementales : versement des papiers des conservations régionales des bâtiments de France
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Agences départementales des bâtiments de France : versement des documents architecturaux
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Application de la loi n°70-1200 du 21 décembre 1970 sur les archives communales
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Archives des conservations régionales des bâtiments de France
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Modification du titre VIII du règlement général des Archives départementales
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Nouveau cadre de classement des séries modernes des archives communales
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Traitement des documents des archives départementales postérieurs au 10 juillet 1940
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Organisation de l'archivage des nouvelles structures culturelles locales
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Tri, élimination et collecte des archives des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
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Gestion des archives des directions régionales des affaires culturelles (DRAC, services régionaux de l'archéologie)
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Répartition des attributions en matière de conservation du patrimoine écrit entre les services d'archives et les bibliothèques
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Classement et cotation des archives dans les services d'archives départementales
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Traitement des archives des théâtres publics
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Tri et conservation des archives des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
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Tri et de conservation relative aux archives produites et reçues par les services départementaux de l'architecture et du patrimoine
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Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2003 par les services d'archives départementales
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Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2004 par les services départementaux d'archives
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Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2005 par les services départementaux d'archives
-
Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2006 par les services départementaux d'archives
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Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2007 par les services départementaux d'archives
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Traitement et conservation des archives de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
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Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2008 par les services départementaux d'archives
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Centralisation et diffusion des tableaux de gestion d'archives sur un espace collaboratif
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Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2009 par les services départementaux d'archives
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Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2010 par les services départementaux d'archives
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Cadre méthodologique pour l'évaluation, la sélection et l'échantillonnage des archives publiques
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Gestion des archives des monuments historiques dans les directions régionales des Affaires culturelles (DRAC)
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Dépôt des fascicules imprimés et des catalogues de brevets d'invention et certificats d'addition
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Archives des sociétés nationalisées (propriété des archives des sociétés nationalisées)
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Versement des archives par les organismes d'Électricité de France et de Gaz de France
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Dépôts des fascicules imprimés des brevets d'invention et des certificats d'addition
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Dépôt des fascicules imprimés des brevets d'invention et des certificats d'addition
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Durée de conservation des mercuriales dans les archives départementales (série M)
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Archives provenant des centres de distribution et des unités d'Électricité de France : versement aux Archives départementales
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Conservation des collections des brevets d'invention et du bulletin officiel de la propriété industrielle aux Archives départementales
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Délai de conservation dans les Archives départementales des dossiers de contentieux concernant les prix
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Archives des anciennes compagnies d'électricité nationalisées
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Délai de conservation des dossiers d'aide à l'hôtellerie et à l'industrialisation versés par les directions départementales de la concurrence et des prix
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Diffusion des Observations préliminaires au règlement des archives des chambres de commerce et d'industrie
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Fichier des entreprises de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
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Dossiers administratifs des entreprises industrielles, artisanales et commerciales [Chambres de métiers]
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Conservation des dossiers de contentieux sur les prix des directions départementales de la concurrence et de la consommation
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Versement, tri et élimination du répertoire des entreprises et des établissements (INSEE, fichiers SIRENE et SIRET)
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Modalités de versement et de traitement des fichiers de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (enquête annuelle d'entreprise, répertoire national d'identification des personnes physiques, fichier électoral, bordereaux URSSAF, déclarations annuelles de salaires)
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Tri et conservation des archives des chambres de métiers
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Conservation des dossiers de personnes inscrites au répertoire des métiers
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Versement des archives des succursales de la Banque de France
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Traitement des archives constituées par les chambres de commerce et d'industrie et leurs services gérés ou concédés
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Conservation des dossiers de personnes inscrites au répertoire des métiers
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Archives des chambres de commerce et d'industries fusionnées
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Modification des délais d'élimination des archives électorales
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Versement aux archives départementales des fichiers électoraux manuels
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Archivage des listes électorales prud'homales
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Mesures à prendre, en matière d'archives, à la suite des élections cantonales et municipales
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Traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945
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Contrôle scientifique et technique de l'État sur les archives publiques : mesures à prendre en matière d'archives suite aux élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008
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Versement d'archives universitaires antérieures à 1890
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Versement de documents antérieurs à 1890 provenant des établissements dépendant de la direction générale des Beaux-Arts et de la direction générale de l'enseignement technique
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Rassemblement des archives de la seconde guerre mondiale
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Versement aux Archives départementales par les directions et services relevant du ministère de l'Education nationale, des dossiers relatifs à la guerre 1939-1945
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Sauvegarde d'archives scolaires de l'époque 1939-1945
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Archives des établissements d'enseignement supérieur
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Archives des établissements d'enseignement secondaire
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Archives de l'éducation nationale : rectorats, inspections académiques, établissements d'enseignement supérieur, établissements d'enseignement du second degré, écoles primaires, écoles maternelles et établissements d'enseignement spécial
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Choix des établissements d'enseignement du second degré appelés à verser leurs archives aux archives départementales
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Choix des établissements du second degré appelés à verser leurs archives aux Archives départementales
-
Archives des établissements d'enseignement supérieur : dossiers médicaux des étudiants
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Archives des services et établissements de l'éducation : tri et conservation des documents concernant les examens et les bourses
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Définition et utilisation du répertoire des fonctions et du cadre de classement des documents et archives de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
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Versement des archives de l'enseignement : écoles normales d'instituteurs et d'institutrices
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Modalités de dépôt, signalement et reproduction des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat
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Conservation et archivage des dossiers des commissions de l'éducation spéciale
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Tri et conservation des archives des services concourant à l'éducation nationale (rectorats, inspections académiques, établissements d'enseignement supérieur, secondaire, primaire, collectivités territoriales, centres de formation et d'apprentissage)
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Contrôle scientifique et technique sur les archives des universités
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Conservation des archives des services extérieurs des affaires maritimes
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Tableau de gestion des archives publiques des quartiers des affaires maritimes : permis de conduire en mer les navires de plaisance et sessions d'examen
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Fermeture de 55 centres départementaux de Météo France entre 2012 et 2017
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Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE) chargés de la mer et du littoral.
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Versement des plans topographiques édités par le ministère de la Construction
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Archives du remembrement urbain
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Archives des directions départementales de la construction
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Fiches d'enquête préalable aux permis de construire : autorisation d'élimination
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Enquêtes préalables à l'établissement des plans d'urbanisme : versement des dossiers aux Archives départementales par les services centraux du ministère de l'Équipement et du Logement
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Conservation aux Archives départementales des archives des services extérieurs du ministre de l'environnement et du cadre de vie et du ministre des transports
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Composition type du dossier de plan d'occupation des sols
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Archives des commissions régionales et départementales des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA et CDOIA)
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Tri et échantillonnage de dossiers d'urbanisme
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Traitement des archives des directions départementales de l'équipement (DDE)
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Archivage des documents produits par les administrations des parcs naturels régionaux
-
Archivage des documents produits par les administrations des parcs naturels régionaux
-
Gestion et archivage des pièces justificatives "papier" de la dépense dans les DREAL et les DRAAF
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Organisation du réseau archivage du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Déploiement d'un système d'information de gestion de l'archivage (SIAM) par le secrétariat général du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Versement par les bureaux de l'enregistrement aux archives départementales des sommiers et dossiers relatifs au recouvrement des taxes spéciales
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Suppression du versement d'état-matrices dans les archives départementales
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Archives départementales : versement des documents comptables
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Délai de conservation des dossiers individuels des impôts sur le revenu
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Aménagements fiscaux (versement aux AD des registres de formalités hypothécaires)
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Reconstitution de l'état-civil
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Archives. Ventes de pièces inutiles
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Plans cadastraux
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Réforme hypothécaire ; versement aux Archives départementales des documents des conservations ayant plus de cent ans
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Modalités du versement des archives hypothécaires
-
Modalités du versement des archives hypothécaires
-
Versement aux Archives départementales des états du montant des rôles et des contributions directes et des états des sommes imposées qui les ont remplacé
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Archives de l'administration des douanes
-
Archives du cadastre : vente de pièces inutiles, versement aux archives départementales
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Délais de conservation des principaux documents fiscaux concernant l'exploitation viticole
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Archives de l'enregistrement antérieures à 1900
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Archives départementales, versement et conservation des services extérieurs des douanes : manifestes des ports et des registres des mouvements de navires à l'entrée et à la sortie
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Dossiers individuels d'impôts sur le revenu
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Dossiers individuels personnels d'impôts sur le revenu
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Versement des dossiers relatifs aux déclarations de l'impôt de solidarité nationale de 1945
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Impôt de solidarité nationale de 1945
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Délais de conservation de certains documents et registres ainsi que des imprimés de la série D
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Versement aux Archives départementales des calques-clichés de reproductions de plans cadastraux périmés
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Modification des articles 1 et 2 de la circulaire AD 68-10 du 25 octobre 1968 relative à la conservation des dossiers d'impôt sur le revenu dans les archives départementales
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Versement du fichier FINATO/RIVOLI
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Archives des douanes + Annexe IV à l'instruction : liste des documents à éliminer à l'expiration d'un délai déterminé
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Délais de conservation des fiches-comptes
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Organisation du service des comptables publiques : conditions et délais de conservation des archives
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Versement, tri et conservation des archives des services extérieurs du Trésor aux archives départementales.
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Archives des services extérieurs du trésor (modifiant la circulaire 86-3 du 10 décembre 1986)
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Tri, versement et conservation des documents détenus par les services extérieurs des impôts
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Archives départementales. Accès du public à la documentation hypothécaire. Fonctionnement des centres spéciaux d'archives hypothécaires
-
Documentation hypothécaire. Instruction sur le versement et la conservation
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Instruction pour le traitement, le versement dans les services chargés de la conservation des archives régionales, et la conservation des archives des chambres régionales des comptes
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Versement, tri, élimination et conservation par les archives départementales des documents relatifs au contrôle fiscal (services extérieurs de la direction générale des impôts)
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Tris et éliminations. Services extérieurs de la direction générale des impôts. Impôts personnels, impôts directs locaux
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Versement, tri, élimination et conservation des documents relatifs au cadastre détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts
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Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts
-
Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (contentieux)
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Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (enregistrement, domaine)
-
Tri et élimination des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (gestion administrative, contributions indirectes)
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Traitement, versement dans les services d'archives publics et conservation des comptes de gestion des collectivités locales soumises à l'apurement administratif des comptables supérieurs
-
Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (autres documents)
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Instructions modifiant la circulaire AD 88-10 du 5 décembre 1988 : traitement, versement dans les services chargés de la conservation des archives régionales, et conservation des archives des chambres régionales des comptes
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Conservation des tables des baux écrits dans les fonds des bureaux de l'enregistrement
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Durée de conservation des dossiers présentés par les entreprises soumissionnaires non retenues
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Archives des services déconcentrés de la direction générale des impôts relatives à la Seconde Guerre mondiale
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Traitement et conservation des documents détenus par les services du Domaine, dans le cadre du transfert du Domaine à la Direction générale de la comptabilité publique
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Versement du cadastre napoléonien
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Traitement, versement et conservation des comptes de gestion des collectivités locales par les comptables supérieurs du Trésor ou les chambres régionales des comptes
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Versement de la documentation cadastrale, phase 2 : plans minutes de conservation
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Traitement des archives des services déconcentrés du Trésor public. Généralité, secteurs local et recouvrement
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Conservation des dossiers de contentieux fiscal papier après leur numérisation par le service national de documentation du cadastre
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Durée d'utilité administrative des documents comptables détenus par les ordonnateurs
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Traitement, tri et conservation des archives produites par les services déconcentrés du Trésor - "Comptabilité générale" et "dépôts et services financiers"
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Archivage de la documentation cadastrale
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Archivage de la documentation cadastrale : calques clichés d'édition et de réédition détenus par les services du cadastre
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Archivage de la documentation hypothécaire
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Traitement et conservation des archives des chambres régionales et territoriales des comptes et des comptes de gestion des organismes publics locaux soumis à l'apurement administratif
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Archivage des pièces comptables et justificatives des organismes publics locaux (ordonnateurs et comptables publics)
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Dématérialisation des opérations en comptabilité publique
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Archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services déconcentrés de la direction générale des finances (gestion et recouvrement)
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Archives des services en charge de l'enregistrement
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Traitement et conservation des archives des chambres régionales et territoriales des comptes et des comptes de gestion des organismes publics locaux soumis à l'apurement administratif
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Traitement et conservation des archives des chambres régionales et territoriales des comptes. (modification de la circulaire DGP/SIAF/2010/018 : NOR MCCC1026228C)
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Elimination par les communes des CD-rom de la matrice cadastrale envoyés par la Direction générale des finances publiques
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Publication de la Politique d'archivage du réseau de la Banque de France
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Versement de la matrice cadastrale de l'année 2004 aux services départementaux d'archives
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Précisions relatives à la destruction de pièces des dossiers individuels de fonctionnaires dont la sanction disciplinaire a été effacée par une loi d'amnistie
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Tri et conservation des dossiers de personnel des services déconcentrés de l'État et des collectivités territoriales
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Mesures de simplification relatives et à la conservation des dossiers individuels des agents publics
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Organisation des papiers des services de la guerre 1914-1918
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Versement des archives des comités départementaux de libération
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Papiers des dommages de guerre 1914-1918
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Papiers des dommages de guerre 1914-1919
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Versement des archives des services départementaux du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme pour la période 1939-1946
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Versement aux Archives départementales des archives des services d'assistance aux réfugiés pour la période 1939-1945
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Tri et classement des papiers provenant des services du ravitaillement général (1939-1948)
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Papier des services du ravitaillement général
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Versement des registres de comptes du ravitaillement de la nation en temps de guerre
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Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers de dommages mobiliers
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Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers de dommages mobiliers
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Dommages de guerre 1939-1947 : dossiers de dommages mobiliers
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Opérations de tri des archives des dommages de guerre 1939-1945 en application de la loi de finances 1962
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Dossiers de dommages de guerre mobiliers 1939-1945 : versement, élimination, tri
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Archives des dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national
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Archivage des dossiers des dommages de guerre 1939-1945 autres que mobiliers
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Dossiers de dommages de guerre 1914-1918
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Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national
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Apurement et versement aux archives départementales des archives des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
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Archives des dommages de guerre 1939-1945 : versement des fichiers
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Archives des réquisitions de la guerre 1939-1945 : versement dans les archives départementales
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Tri et conservation des documents produits ou reçus par les directions interdépartementales des anciens combattants et les directions départementales de l'Office national des anciens combattants (ONAC)
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Tri, traitement et conservation des documents produits par les services déconcentrés de l'office national des anciens combattants
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Tri, traitement et conservation des documents produits ou reçus par les directions interrégionales et interdépartementales des anciens combattants
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Sort des dossiers d'appareillage concernant les assurés sociaux, produits par les directions interrégionales et interdépartementales des anciens combattants
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Dossiers nominatifs de demande de carte du combattant
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Versement aux archives départementales des dossiers des procédures suivies devant les Conseil de guerre antérieurs à 1910
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Versement aux archives départementales des documents des tribunaux militaires
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Remise aux Archives départementales des dossiers contentieux se rapportant à des délinquants ayant bénéficié de l'amnistie prévue par la loi du 16 août 1947 et les lois antérieures
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Versement et triage des documents judiciaires
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Versement des papiers judiciaires [notification de la circulaire de la Chancellerie aux cours et juridictions]
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Réforme judiciaire. Papiers des greffes des juridictions supprimées ou modifiées
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Réforme judiciaire. Papiers des greffes des juridictions supprimées ou modifiées. Opérations de transfert
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Archives des établissements pénitentiaires : versement et conservation aux Archives départementales des dossiers individuels de détenus
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Application du Code de procédure pénale. Documents saisis comme pièces à conviction : remise éventuelle aux Archives départementales
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Versement aux Archives départementales et délais de conservation des différentes catégories de documents judiciaires (cours d'appel, cours d'assises, tribunaux de grande instance, tribunaux d'instance, juridictions prud'homales, tribunaux de police
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Archives des établissements pénitentiaires : versement aux Archives départementales
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Archives des tribunaux de grande instance : délais de conservations des dossiers de procédure d'expropriation pour utilité publique
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Versement aux archives départementales des dossiers des procédures suivies devant les chambres civiques ayant fonctionné après la Libération
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Archives judiciaires, dossiers des affaires criminelles : réduction du délai de conservation
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Cours de justice ayant fonctionné à la Libération (note non publiée)
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Dossiers des cours de justice ayant fonctionné après la Libération : dossiers classés " sans suite " et non-lieu, versement aux archives départementales
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Versement aux Archives départementales des archives des charges d'avoués supprimées
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Archives des greffes des tribunaux de commerce : instruction relative au versement, au tri et à la conservation
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Versement aux Archives départementales des archives des établissements pénitentiaires
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Dispositions relatives aux archives de la cour de sûreté de l'État supprimée par la loi n°81/737 du 4 août 1981
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Archives de l'éducation surveillée
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Tenue du registre du commerce et des sociétés
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Archives des juridictions (cours d'assises, cours d'appel, tribunaux de grande instance, d'instance et de police, conseils de prud'hommes)
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Archives des établissements pénitentiaires
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Archives des tribunaux de commerce
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Règlement des archives des services extérieurs de l'éducation surveillée et du secteur associatif concourant à la protection judiciaire de la jeunesse
-
Règlement des archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l'ordre judiciaire à compétence commerciale
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Tri et versement des archives des juridictions aux Archives départementales. Refonte du règlement diffusé par la circulaire SJ 85 2
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Règlement des archives spécifiques aux juridictions dépendant des cours d'appel de Colmar et de Metz
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Tri et versement aux Archives départementales des archives des juridictions (cours d'appel, cours d'assise, tribunaux de grande instance, tribunaux d'instance et de police, conseils de prud'hommes)
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Définition et gestion des archives des juridictions administratives
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Archives produites dans le cadre des attributions juridictionnelles et consultatives du Conseil l'État
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Additif à la circulaire AD 98-7 du 3 juillet 1998 relative aux archives des juridictions administratives
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Gestion des archives des juridictions de l'ordre judiciaire. Tris et versement aux Archives départementales
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Archives pénitentiaires. Carte des fermeture et changements de destination d'établissements pénitentiaires
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Gestion des archives des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire (établissement pénitentiaire, service pénitentiaire d'insertion et de probation, direction régionale des services pénitentiaires)
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Mise à jour du règlement des archives spécifiques aux juridictions dépendant des cours d'appel de Colmar et de Metz (AD 91-4 du 10 juillet 1991)
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Archivage des applications informatiques des juridictions dans le domaine civil
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Modification de la circulaire SJ.03-13 du 10 septembre 2003 relative aux archives des juridictions de l'ordre judiciaire (partie relative aux tribunaux d'instance et aux conseils de prud'hommes)
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Gestion des archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l'ordre judiciaire à compétence commerciale et notamment du registre du commerce des sociétés
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Modificatif du tableau de gestion des archives produites dans le cadre des activités consultatives et juridictionnelles du Conseil d'État
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Archives des juridictions de l'ordre judiciaire (partie relative aux cours d'appel et aux tribunaux de grande instance)
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Archives des juridictions administratives de droit commun : modification de la circulaire AD 98-7 du 3 juillet 1998 relative aux archives des juridictions administratives
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Gestion des archives des services déconcentrés et des établissements relevant de la protection judiciaire de la jeunesse
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Tri et conservation des archives des juridictions spécialisées en matière de sécurité sociale
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Gestion des dossiers administratifs de proximité des magistrats
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Modification de l'instruction DPACI/RES/2009/019 du 10 août 2009 relative au traitement des archives produites et reçues par les juridictions administratives de droit commun
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Collecte des archives du monde sportif (archives communales)
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Collecte des archives du monde sportif (archives régionales)
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Tri et traitement des archives produites et reçues par les services en charge de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Tri et conservation des archives des établissements publics relevant du Ministère des Sports : centres d'éducation populaire et de sport (CREPS) et écoles nationales (ENVSN, ENSM, IFCE en ce qui concerne l'ex-ENE)
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Archives des notaires
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Procédures d'ouverture des testaments clos
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Nouvelles dispositions en matière de versement et communication des archives notariales
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Archives des compagnies républicaines de sécurité
-
Archives des compagnies républicaines de sécurité
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Archives de la gendarmerie
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Traitement et conservation des documents produits ou reçus par les services de police
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Tableau de gestion des archives publiques des compagnies républicaines de sécurité
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Tri et conservation des documents produits ou reçus par les commissariats de police
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Versement aux Archives départementales des archives des directions régionales et départementales des renseignements généraux antérieures au 1er janvier 1946
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Traitement des documents produits ou reçus par les directions régionales et départementales des renseignements généraux
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Gestion des archives de la Gendarmerie nationale
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Sort des archives des renseignements généraux conservées par les services départementaux de l'information générale
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Modification de la durée d'utilité administrative des dossiers individuels de police conservés dans les commissariats de police
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Gestion des archives de la gendarmerie nationale
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Conservation des pièces d'identité
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Versement aux archives départementales des dossiers des sociétés et unions de sociétés mutualistes disparues
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Dossiers des retraits des permis de conduire : élimination par les directeurs des services d'archives des départements
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Dossiers des retraits des permis de conduire : élimination par les directeurs des services d'archives des départements
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Dossiers de voyageurs de commerce : possibilité d'élimination
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Dossiers des autorisations d'utilisation de haut-parleurs sur la voie publique et de fermeture tardive des débits de boisson : délais d'élimination
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Dépôt légal des publications périodiques
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Conservation des dossiers de naturalisation dans les Archives départementales
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Délais de conservation des cartes grises des véhicules automobiles
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Élimination des carnets anthropométriques des gitans et nomades (série M)
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Conservation des dossiers et des duplicatas de cartes nationales d'identité
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Carnets anthropométriques des nomades : versement aux archives départementales des carnets périmés
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Conservation de certaines catégories de documents intéressant la circulation routière
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Livrets et carnets de circulation des nomades : intérêt historique et versement aux archives départementales
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Carte nationale d'identité : archivage des dossiers et des fiches détachables intégrés au formulaire de demande
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Conservation des dossiers de permis de conduire et d'auto-écoles dans les départements
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Délais de conservation applicables à certaines catégories de documents intéressant la circulation routière
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Traitement des dossiers de naturalisation et des dossiers dits « d'étrangers » (demandes de titres de séjour, demandes d'asile politique)
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Traitement et conservation des titres de circulation dans les préfectures et les sous-préfectures
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Traitement et conservation des documents liés à la nationalité, produits dans les préfectures et sous-préfectures (état civil, naturalisation, étrangers)
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Archives publiques des délégations régionales de l'Office des migrations internationales
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Modifications de la circulaire interministérielle AD 93-2 : Traitement et conservation des titres de circulation dans les préfectures et les sous-préfectures (17 mars 1993)
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Archivage des documents produits par les services régionaux et les bureaux départementaux du Service social d'aide aux émigrants
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Collecte des archives de l'immigration
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Circulaire NOR IOCD1001580C du 13 janvier 2010 sur les conditions de délivrance et de renouvellement de passeports
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Cycle de vie et dématérialisation des dossiers de demande de titre de séjour des ressortissants étrangers gérés par les préfectures et profil du standard d'échange des données pour l'archivage (SEDA) s'y rapportant.
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Tri et conservation des dossiers de demande de cartes nationales d'identité
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Archives des délégations territoriales du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS)
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Préparation de l'archivage des documents du recensement de 1999 et constitution de l'échantillon géographique permanent (EGP)
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Organisation de l'archivage des documents des enquêtes annuelles du recensement de population à partir de 2004
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Versement aux Archives départementales, lors du prochain recensement quinquennal, des listes communales de recensement de la population de 1946
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Mise au pilon des documents ayant servi de base au recensement de 1946
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Mise au pilon des documents ayant servi de base au recensement de 1946
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Versement des feuilles de ménages du recensement de 1946
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Versement, par les directions régionales de la statistique des feuilles de ménage du recensement de 1946 et des feuilles d'exploitation agricole
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Conditions du versement des documents ayant servi au recensement de 1946
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Versement par les communes des listes nominatives du recensement de 1946
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Feuilles de ménage du recensement de 1946 : possibilités d'élimination
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Versement par les directions régionales de l'INSEE des bulletins de naissances et mariages : constitution de fichiers alphabétiques des noms de personnes
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Listes nominatives du dénombrement général de la population de 1954 conservées dans les mairies
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Listes nominatives du dénombrement général de la population de 1954 conservées dans les mairies
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Documents du dénombrement général de la population de 1954. Versement aux archives départementales
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Listes nominatives du dénombrement général de la population de 1954 conservées dans les mairies
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Fiches retirées du fichier électoral (migrants, décédés)
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Fiches retirées du fichier électoral (migrants, décédés)
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Versement des archives du recensement général de la population de 1962
-
Versement des archives du recensement général de la population de 1962
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Versement des listes nominatives du recensement de la population de 1968
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Archives de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) versées aux Archives départementales
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Versement des archives du recensement général de la population de 1968
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Versement des archives du recensement général de la population de 1968
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Versement et conservation des archives du recensement général de 1968
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"Bulletins d'état-civil" versés par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Autorisation de destruction
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Archivage des fichiers informatiques de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
-
Versement des archives du recensement général de la population de 1975
-
Versement des archives du recensement général de la population de 1975
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Enquêtes des directions régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
-
Tri et élimination des bulletins de naissance et décès établis par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
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Constitution par les directions régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) d'un échantillon géographique permanent (EGP) des documents de base du recensement de population
-
Application de l'opération "échantillonnage géographique permanent"
-
Plan d'archivage-type des enquêtes INSEE auprès des entreprises et des ménages
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Gestion des archives des directions régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
-
Versement par les directions régionales de l'INSEE des questionnaires du recensement de 1990
-
Archivage des documents du recensement de population de 1990
-
Archivage des documents du recensement de population de 1990
-
Archivage des documents du recensement de population de 1999
-
Versement des questionnaires papier du recensement général de la population renseignés par les ménages dans le cadre des enquêtes annuelles de recensement mises en place à partir de 2004
-
Versement des archives des commissariats régionaux de la République
-
Arrêtés préfectoraux ; dépôt aux archives départementales
-
Versement des archives du cabinet du préfet
-
Traitement et conservation des documents produits ou reçus par les préfectures
-
Traitement et conservation des documents relatifs aux relations de l'État avec les collectivités territoriales, produits ou reçus par les services des préfectures et des sous-préfectures
-
Pouvoirs des préfets, organisation et action des services de l'État dans les régions et les départements
-
Saisine par voie électronique (SVE) avec une annexe sur l'archivage des documents reçus au titre d'une SVE
-
Archivage des documents produits par les services départementaux d'incendie et de secours
-
Élimination de plusieurs catégories de documents concernant les retraites ouvrières et paysannes
-
Versement des archives de l'entraide française
-
Dossiers et fichiers des demandes d'allocation compensatrice des augmentations de loyer : délai de conservation
-
Durée de conservation, dans les archives départementales, des dossiers de demandes afférentes à l'ensemble des formes d'aide sociale
-
Protocole d'accord pour le traitement des archives des unions départementales des associations familiales
-
Traitement des archives produites dans le cadre de l'aide sociale en faveur des mineurs
-
Traitement des archives produites dans le cadre du revenu minimum d'insertion (RMI)
-
Conservation, traitement et communication des archives des organismes de sécurité sociale
-
Profils du standard d'échange de données pour l'archivage des données numériques de l'aide sociale à l'enfance (ASE) et de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA)
-
Cycle de vie des données et dématérialisation des dossiers conservés par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
-
Cycles de vie des données numériques du revenu minimum d'insertion (RMI) et de l'aide sociale générale (ASG) et profils du standard d'échange de données pour l'archivage des données numériques (SEDA) s'y rapportant
-
Vademecum Numérisation et archivage des dossiers des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et profil pour l'archivage des données-registres et des images issues des systèmes de gestion électronique de documents (GED) des MDPH
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Archivage des dossiers relevant du domaine de la sécurité sociale et de la mutualité
-
Conservation et destruction des pièces justificatives de gestion technique du Régime social des indépendants (RSI)
-
Archives des laboratoires du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
-
Archives des Assises régionales : Recherche et technologie
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Traitement et conservation des archives des délégations du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et des archives des unités de recherche et de service
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Fiches médico-scolaires ; leur destination en fin de scolarité
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Transmission des dossiers médicaux et scolaires aux services départementaux des archives
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Versement aux archives départementales des fiches médico-scolaires
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Versement aux Archives départementales des dossiers médicaux périmés d'étudiants
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Archives des établissements hospitaliers supprimés
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Fiches médicales scolaires : réception et conservation par les archives départementales
-
Fiches médicales scolaires
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Listes nominatives de vaccination
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Règlement des archives hospitalières
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Archives médicales des établissements de soins privés
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Archives des directions départementales de l'action sanitaire et sociale : visa d'élimination pour les "certificats de santé"
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Archives des directions des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : fiches médico-scolaires
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Gestion et versement des archives des établissements publics d'hospitalisation
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Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services financiers et économiques
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Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations et consultations
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Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation
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Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 et concernant le patrimoine foncier, immobilier et mobilier des établissements
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Tri et conservation des documents produits après 1968 par les établissements publics de santé : archives de l'administration générale de l'établissement
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Versement aux Archives départementales des archives des Conseils départementaux et régionaux de l'Ordre des médecins pour la période 1940-1945
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Tri et conservation des archives produites et reçues par les écoles paramédicales
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Hôpitaux. Conservation du dossier médical
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Durée d'utilité administrative du registre de suivi des corps prévu à l'article R.1112-76-1 du Code de la santé publique
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Durée d'utilité administrative particulière à certains dossiers individuels médicaux constitués par la médecine du travail
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Conservation du dossier médical
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Conservation des documents produits par les centres de vaccination contre la grippe A (H1N1)
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Archivage des documents produits ou reçus par les cellules de l'Institut de veille sanitaire en région.
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Réseau national « documentation archives » et services de documentation et d'archives des agences régionales de santé (ARS)
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Tri et conservation des archives des anciennes directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS)
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Archivage du dossier patient
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Gestion des archives de l'Etablissement français du sang (EFS)
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Production, gestion et préservation de la valeur neutre et probante de l'information médicale
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Versement d'archives des services départementaux du travail et de la main d'oeuvre : sort à leur réserver
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Conservation des archives des agences locales et des antennes de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) et versement aux archives départementales
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Tri et élimination des accords d'intéressement et de participation des travailleurs (archives des directions départementales du travail et de l'emploi)
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Conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle et versement dans les services d'archives publics
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Archives des délégations régionales et départementales de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) : instruction pour le tri, le versement et la conservation dans les services publics d'archives des départements et des régions
-
Archives des services extérieurs du travail et de l'emploi : tri et versement dans les services publics chargés de la conservation des archives régionales et départementales (dont partie relative aux COTOREP)
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Tri et conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle
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Archives des services du siège, des directions régionales et des établissements de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes
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Traitement des archives des structures locales et régionales de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)
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Tri et conservation des archives des structures territoriales de Pôle Emploi
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Externalisation des archives de Pôle emploi
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Transfert de compétence des DIRECCTE vers l'AGEFIPH concernant les déclarations annuelles obligatoires d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH)
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Publication électronique des instruments de recherche
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Étude sur les fonctionnalités de description documentaire offertes par les logiciels de gestion des archives.
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Normes de description archivistique, état de la question
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Indexation, état de la question
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Parution des normes ISDF et ISDIAH
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Révision du Thésaurus W. Vocabulaires normalisés pour la description et l’indexation des archives administratives locales contemporaines – Appel à commentaires
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Publication du Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines
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Thésaurus pour la description et l’indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines
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Transformation du SEDA (standard d'échange de données pour l'archivage version 0.2) au format EAD (Description archivistique encodée, version de 2002)
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Archives des industries minières et métallurgiques
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Note du ministère de l'Intérieur relative à la saisine par voie électronique (SVE) avec une annexe sur l'archivage des documents reçus au titre d'une SVE
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Note d’information Projet OCTAVE (Outil de Constitution et de Traitement Automatisé des Versements Électroniques)
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Versement, tri et conservation des archives des services extérieurs de l'Office national des forêts
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Note d'information relative à la publication de la version 2.0 du standard d'échange de données pour l'archivage
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Politique et cartographie des actions menées par les Archives de France en matière d’archivage numérique
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Note d'information relative au traitement des archives numériques d’architectes
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Arrêté du 24 décembre 2015 portant ouverture d'archives relatives à la Seconde Guerre mondiale
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Relations des administrations et des organismes publics avec les sociétés d’archivage privées pour la conservation d’archives publiques destinées à l’élimination
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Note du 24 mars 2014 relative à la gestion des dossiers administratifs de proximité des magistrats
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Note d'information DGP/SIAF/2014/005 du 8 juillet 2014 relative à la journalisation des événements
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Note d'information relative à la mise en œuvre d'un environnement de création, de gestion et de diffusion de vocabulaires (listes d'autorité, thésaurus, terminologies)
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Contrôle scientifique et technique de l’Etat sur les archives des collectivités territoriales : restauration et reliure d’archives communales par des firmes privées
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Instruction relative à la publication du Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines
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Note d'information relative au décret n° 2011-167 du 10 février 2011 instituant une procédure de vérification sécurisée des données à caractère personnel contenues dans les actes d'état civil et à l'arrêté du 23 décembre 2011 relatif aux échanges par voie électronique des données à caractère personnel contenues dans les actes d'état civil
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Les généalogistes professionnels familiaux
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Note d'information relative à l'actualité de la normalisation en matière de records management
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Circulaire relative au commissionnement des agents
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Note d'information relative à l'étude sur le format des fichiers PDF
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Note d'information relative à l'étude menée par le LNE sur l'évolution du marché du DVD ainsi que sur le marché des disques Blu-Ray pour l'archivage des données numériques
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Note d’information DGP/SIAF/2012/015 en date du 12 novembre 2012 relative aux évolutions de l’outil de consultation du Thésaurus pour la description et l’indexation des archives locales
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Note d'information DGP/SIAF/2011/003 du 26 janvier 2011 relative aux résultats du plan national de numérisation 2011
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Externalisation d'archives publiques courantes et intermédiaires ; modalités, rôle des services d'archives publics
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Nouvelle version du standard d'échange de données pour l'archivage
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Etude du format SIARD pour l'archivage des bases de données relationnelles et au logiciel SIARDSuite mettant en oeuvre ce format
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Tenue des registres des communes et de certains de leurs groupements
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Guide méthodologique pour le choix des formats numériques pérennes dans un contexte adaptés aux données orales et audiovisuelles
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Diffusion de la norme internationale sur les notices d'autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles ISAAR (CPF)
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Fiche de présentation des impacts archivistiques de mise en œuvre du programme « Procédure pénale numérique » (PPN) dans les juridictions
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Guide de(s) sources et guides de recherche. Modélisation
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Description archivistique informatisée, XML et la DTD (EAD)
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Instruction pour le récolement des fonds dans les services d'archives des collectivités territoriales
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Etapes du visa de la direction des archives de France sur les instruments de recherche des archives des collectivités territoriales
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Traitement des archives contemporaines. Indexation. Instruments de recherche.
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Inventaires et instruments de recherche. Numéro ISBN. Service compétent
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Circulaire ayant pour objet le service éducatif
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Cahier des clauses techniques particulières relatives à la restauration de sceaux authentiques conservés dans les services publics d'archives
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Instruction sur l'application de la circulaire du 2 novembre 2001 relative à la gestion des archives dans les services et établissements publics de l'Etat
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Enquête relative aux dessins et modèles de fabrique
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Circulaire sur l'évaluation des pratiques de conservation préventive.
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Description des collections sigillographiques
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Note AD 10582 du 26 octobre 1993. Papier permanent
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Recommandations relatives à la gravure, à la conservation et à l'évaluation des CD-R
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Mesures de simplification relatives à la conservation des pièces comptables et pièces justificatives des comptes par l’ordonnateur dans les collectivités territoriales, leurs groupements, leurs établissements et les établissements publics de santé
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Destruction des documents fondés sur des distinctions d'ordre racial
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Suivi et préservation des archives des fédérations départementales du Parti communiste français
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Note d'information DGP/SIAF/2011/022 du 1er décembre 2011 concernant la publication de trois normes sur les conditionnements des cartons d'archives
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Normalisation de la description archivistique
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Formation et emploi
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Informations métier
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Ressources archivistiques et juridiques
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Les projets de service des Archives
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Journées d'études
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Observatoire des dérogations
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Synthèse de la consultation "Archives pour demain"
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Rapport de Mme Christine Nougaret - "Une stratégie nationale pour la collecte et l'accès aux archives publiques à l'ère numérique"
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Étude sur les sites Internet des services d'archives
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Rapport Archives et territoires (2011)
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Études sur les publics
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Les ressources en archives notariales et leur valorisation : données et rapport d’analyse
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Actualités professionnelles
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L'EGAD publie la version 0.2 de l’ontologie Records in Contexts (RIC-O),
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Publication par la CNIL d'un guide pratique sur les durées de conservation et de référentiels
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Lancement de l'appel à projets Services numériques innovants 2020
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Prolongation des autorisations délivrées aux généalogistes professionnels
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Réouverture progressive des services d'archives au public
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Semaine internationale des Archives : #IAW2020 Renforcer les sociétés du savoir
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Reprise d'activité dans le secteur des archives : ventilation et traitement d’air
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Projet de service, PSCE : des outils de pilotage à votre disposition
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Financement de projets numériques par le plan de relance
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Nouvelle version d'Octave
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Des serious games pour apprendre à sauver les archives sinistrées
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Parution de la note d'aide à la reprise d'activité dans le secteur des archives
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Vitam en ligne, une semaine de webinaires
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Les référentiels des durées de conservation des données à caractère personnel
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Pêle-mél, Plate-forme d’Exploration, de Livraison et d’Evaluation des méls
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Lancement de l'appel à projet DIAMAN 2021
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La 24e édition des Rendez-vous de l’histoire de Blois
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Lancement de l'appel à projets Archivage numérique en Territoires
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Mise en ligne du registre des entrées de 2019 des Archives nationales
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Ouverture d’archives relatives aux disparus de la guerre d’Algérie
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Webinaire AAF / SIAF le 7 janvier : présentation du standard de publication des registres d'entrées des services d’archives
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Publication de la synthèse de la consultation "Archives pour demain"
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Des ouragans dans un service d’archives : les Archives territoriales de Saint-Martin (2/2)
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Les chiffres clés 2017 du réseau des Archives
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Les Archives nationales publient leur rapport d'activité 2017
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Retrouvez l'enregistrement sonore de la matinée débat du 8 février !
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Archives et Web de données - Mise en ligne du prototype "PIAAF"
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Matinée débat : « Évaluation et collecte des archives publiques : vers une politique renouvelée ? »
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Un bilan de la collecte aux Archives nationales en 2017
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Nouveaux billets dans le carnet de recherche Droit(s) des Archives
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Journée AFNOR CN46/BnF 2017
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Des ouragans dans un service d’archives : les Archives territoriales de Saint-Martin (1/2)
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Droit de revendication des archives publiques par l'Etat
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Loi sur les archives
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11e rencontre annuelle des Grands corps et opérateurs de l’État
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« Queer Quetzal » : sortie d'une nouvelle version d'Archifiltre
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Mise en ligne des films pédagogiques sur la conservation préventive
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Mise en ligne du rapport annuel des Archives nationales
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Lancement du portail Particip-Arc
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Actualisation de la note d'aide à la reprise d'activité dans le secteur des archives
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COVID-19 : la mobilisation des services d'archives à l'honneur
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Appel à projet DIAMAN 2020
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Réussir le 100% EAC
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Les métadonnées archivistiques en transition
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Règles de base pour la construction et l’aménagement d’un bâtiment d’archives
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Les collectivités territoriales face au RGPD
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10e rencontre annuelle des Grands Corps et opérateurs de l'État
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Big Data, maquette 3D et patrimoine numérique comme instruments d’étude démographique et historique : l’exemple de l’enquête « Charleville »
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La souveraineté des données territoriales
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Bilan du dispositif AD-Essor 2014-2019
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Le Conseil international des archives lance une plateforme de formation en ligne
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"Archives et Éducation artistique et culturelle "
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Le registre des entrées de 2018 des Archives nationales est en ligne
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Journée professionnelle "Archives et Education artistique et culturelle"
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Les Archives nationales font leur Hackathon
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9ème rencontre des correspondants archives des opérateurs et Grands corps de l'Etat
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Crue et intempéries dans l'Aude
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Réédition du manuel sur la sûreté du patrimoine archivistique
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Des nouveaux billets sur le blog Droit(s) des archives
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Valoriser les archives
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Séminaire annuel des Archives de France
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Réunion régionale des archivistes de Provence-Alpes-Côte-d’Azur (Marseille, 24 janvier 2020)
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Rapport « L’action éducative et culturelle des archives » (2004)
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Rapport sur les activités éducatives dans les services d'archives (2016)
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Edition, publications et guides de recherche
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Journée des opérateurs
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Rencontre 2018 des correspondants archives des opérateurs nationaux et grands corps de l'Etat
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Rencontre 2017 des correspondants archives des opérateurs nationaux et grands corps de l'Etat
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Rencontre 2016 des correspondants archives des opérateurs nationaux et grands corps de l'Etat
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Rencontre 2015 des correspondants archives des opérateurs nationaux et grands corps de l'Etat
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Gestion du cycle de vie et archivage des données et documents numériques produits dans le cadre des marchés publics
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Note de rappel des règles de gestion des archives de la protection judiciaire de la jeunesse
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Mise en œuvre de la stratégie nationale de prévention et de protection de l’enfance 2020-2022 (engagement n°3) : modification du sort final des dossiers d'assistance éducative n°134 TGI
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Lancement de l'enquête nationale auprès des internautes
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Le catalogue des formations 2021 est disponible
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