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Cote : 2104 W 215Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Eclairage public, assainissement, voirie, alimentation en eau potable.…
…Eclairage public, assainissement, voirie, alimentation en eau potable.…
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Cote : 2104 W 220Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie, gîte ; redevances sur…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie, gîte ; redevances sur…
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Cote : 2104 W 245Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable ; concessions dans…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable ; concessions dans…
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Cote : 2104 W 248Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : chauffage central, groupe scolaire, électrification rurale, terrain de sport, aménagement en eau…
…potable, du lotissement municipal ; concessions dans cimetière ; redevances : assainissement ; cessions de terrains ; contrat…
…indemnités, cotisations ; travaux : chauffage central, groupe scolaire, électrification rurale, terrain de sport, aménagement en eau…
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Cote : 2104 W 249Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe…
…Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe…
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Cote : 2104 W 250Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
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Cote : 2104 W 253Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public, mairie de Saint-Uze, collège de…
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public, mairie de Saint-Uze, collège de…
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Cote : 2104 W 261Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : toiture de l'église, voirie, alimentation en eau potable…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : toiture de l'église, voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 262Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable ; cessions…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable ; cessions…
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Cote : 2104 W 1Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…l'appartement à l'ex-école de Gigors ; expropriation modification du tracé de la voie communale, éclairage public, alimentation en eau…
…potable, chemin de cimetière communal ; cession de terrain ; redevances eau assainissement ; bail location de l'école ; contrat…
…l'appartement à l'ex-école de Gigors ; expropriation modification du tracé de la voie communale, éclairage public, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 169Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de. gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable, électrification rurale…
…Comptes de. gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable, électrification rurale…
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Cote : 2104 W 8Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
…potable et assainissement ; cessions de terrains.…
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
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Cote : 2104 W 174Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; adhésion à expropriation.…
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 17Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Saillans, Chatuzange, Charpey, Hostun , Barbières, Besayes, Bourg-de-Péage ; cessions de terrains ; redevances sur consommation d'eau…
…potable.…
…Saillans, Chatuzange, Charpey, Hostun , Barbières, Besayes, Bourg-de-Péage ; cessions de terrains ; redevances sur consommation d'eau…
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S.I. pour le personnel, des eaux de Rochefort-Samson, pour l'aménagement du bassin de la Barberolle.Cote : 2104 W 19Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, tranchées et canalisations ;…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, tranchées et canalisations ;…
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Cote : 2104 W 20Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable ; rôle…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable ; rôle…
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Cote : 2104 W 179Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : construction d'un groupe scolaire, voirie, alimentation en eau potable, électricité à la place publique…
…Compte de gestion ; travaux : construction d'un groupe scolaire, voirie, alimentation en eau potable, électricité à la place publique…
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Cote : 2104 W 183Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, cimetière ; contrat…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, cimetière ; contrat…
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Cote : 2104 W 26Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable, assainissement ; redevances…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable, assainissement ; redevances…
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Cote : 2104 W 189Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, éclairage public, voirie, récupération…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, éclairage public, voirie, récupération…
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Cote : 2104 W 190Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 191Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement du camping municipal, alimentation en eau potable…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement du camping municipal, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 30Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…rurale, amélioration de l'appartement de l'école, construction du cimetière et aménagement du chemin du cimetière, alimentation en eau…
…potable, ouverture de pistes en forêt communale, ouverture d'une piste forestière dans l'Estellier ; bourses scolaires par la…
…rurale, amélioration de l'appartement de l'école, construction du cimetière et aménagement du chemin du cimetière, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 31Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…, cotisations ; travaux : électrification rurale, aménagement d'un bureau de poste, des abords de la piscine, alimentation en eau…
…potable ; concession dans cimetière ; recettes camping (juillet).…
…, cotisations ; travaux : électrification rurale, aménagement d'un bureau de poste, des abords de la piscine, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 193Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, école, PTT, alimentation en eau potable…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, école, PTT, alimentation en eau potable…