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Cote : 2093 W 163Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…: aménagement de chemins ruraux, aménagement d'un terrain de camping, aménagement au lycée nationalisé mixte, alimentation en eau…
…potable, terrain de sport, construction d'une colonie de vacances, construction d'un cimetière communal ; honoraires.…
…: aménagement de chemins ruraux, aménagement d'un terrain de camping, aménagement au lycée nationalisé mixte, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 312Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; bourses communales ; travaux : route forestière, alimentation en eau potable ; cessions…
…Traitements, indemnités, cotisations ; bourses communales ; travaux : route forestière, alimentation en eau potable ; cessions…
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Cote : 2093 W 167Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…l'eau ; échange d'immeubles ; contentieux ; travaux : agrandissement du cimetière communal, adduction d'eau, alimentation en eau…
…potable.…
…l'eau ; échange d'immeubles ; contentieux ; travaux : agrandissement du cimetière communal, adduction d'eau, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 313Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'eau réservoir d'eau potable, chemins, chaussée…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'eau réservoir d'eau potable, chemins, chaussée…
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Cote : 2093 W 314Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…concessions dans cimetière ; redevance assainissement ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau…
…potable ; vente de coupe de bois .…
…concessions dans cimetière ; redevance assainissement ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 182Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : piste forestière, église, voies communales, voirie, construction d'un terrain de tennis, alimentation en eau…
…potable, assainissement, salle de réunion, station de télévision ; vente de terrains.…
…cotisations ; travaux : piste forestière, église, voies communales, voirie, construction d'un terrain de tennis, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 183Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, électrification rurale, construction d'un groupe scolaire, de…
…Compte de gestion ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, électrification rurale, construction d'un groupe scolaire, de…
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Cote : 2093 W 330Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…construction d'un groupe scolaire; vente terrains, école, cantine ; travaux : réparation du local des sapeurs pompiers, alimentation en eau…
…potable, éclairage publie, électrification rurale.…
…construction d'un groupe scolaire; vente terrains, école, cantine ; travaux : réparation du local des sapeurs pompiers, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 184Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…d'avancement ; travaux : chemins ruraux, aménagement place publique, construction de deux classes supplémentaires, alimentation en eau…
…potable, électrification rurale, voirie, revêtement de la piscine, aménagement de l'ancienne poste ; concessions dans cimetière…
…d'avancement ; travaux : chemins ruraux, aménagement place publique, construction de deux classes supplémentaires, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 185Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination ; travaux : alimentation en eau potable, chemin…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination ; travaux : alimentation en eau potable, chemin…
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Cote : 2093 W 331Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…supplémentaires et aménagement de l'école enfantine, aménagement pour l'installation du chauffage central à la MJC, alimentation en eau…
…potable, assainissement.…
…supplémentaires et aménagement de l'école enfantine, aménagement pour l'installation du chauffage central à la MJC, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 332Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…état des redevance d'eau et d'assainissement de 1974 ; travaux : réparation de voirie, opération coup par coup, alimentation en eau…
…potable.…
…état des redevance d'eau et d'assainissement de 1974 ; travaux : réparation de voirie, opération coup par coup, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 333Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…. : construction du bureau des PTT, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage du terrain des sports.…
…. : construction du bureau des PTT, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage du terrain des sports.…
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Cote : 2093 W 335Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable à Barcelonne, construction d'un…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable à Barcelonne, construction d'un…
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Cote : 2093 W 189Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; acquisition de terrains et d'immeubles; ; travaux ; alimentation en eau…
…potable, voirie, groupe scolaire, électrifîcation, terrain de sport, construction d'un chemin vicinal, aménagement de la salle…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; acquisition de terrains et d'immeubles; ; travaux ; alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 194Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations, arrêtés d'avancement ; travaux : construction foyer socio- culture^ classes maternelles adduction d'eau…
…potable à Geyssans ; voirie à Montmiral ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; redevances eau (1973-1974) ; vente de…
…traitements, indemnités, cotisations, arrêtés d'avancement ; travaux : construction foyer socio- culture^ classes maternelles adduction d'eau…
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Cote : 2093 W 341Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…de camions incendies ; travaux : voirie, assainissement, électrification rurale, cimetière, immeuble P.T.T., alimentation en eau…
…potable ; rôles pour l'eau et l'assainissement ; loyer immeuble P.T.T.…
…de camions incendies ; travaux : voirie, assainissement, électrification rurale, cimetière, immeuble P.T.T., alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 346Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…travaux : remise en état des chaussées à Peyrins, ouverture d'un chemin à Clérieux, voirie sur diverses communes, alimentation en eau…
…potable ; cession de terrain ; contrat de prêts.…
…travaux : remise en état des chaussées à Peyrins, ouverture d'un chemin à Clérieux, voirie sur diverses communes, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 449Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Travaux : alimentation en eau potable, voirie ; honoraires ; cession de terrain.…
…Travaux : alimentation en eau potable, voirie ; honoraires ; cession de terrain.…
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Cote : 2104 W 215Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Eclairage public, assainissement, voirie, alimentation en eau potable.…
…Eclairage public, assainissement, voirie, alimentation en eau potable.…
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Cote : 2104 W 220Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie, gîte ; redevances sur…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie, gîte ; redevances sur…
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Cote : 2104 W 245Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable ; concessions dans…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable ; concessions dans…
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Cote : 2104 W 248Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : chauffage central, groupe scolaire, électrification rurale, terrain de sport, aménagement en eau…
…potable, du lotissement municipal ; concessions dans cimetière ; redevances : assainissement ; cessions de terrains ; contrat…
…indemnités, cotisations ; travaux : chauffage central, groupe scolaire, électrification rurale, terrain de sport, aménagement en eau…
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Cote : 2104 W 249Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe…
…Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe…
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Cote : 2104 W 250Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
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Cote : 2104 W 253Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public, mairie de Saint-Uze, collège de…
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public, mairie de Saint-Uze, collège de…
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Cote : 2104 W 261Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : toiture de l'église, voirie, alimentation en eau potable…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : toiture de l'église, voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 262Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable ; cessions…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable ; cessions…
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Cote : 2104 W 1Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…l'appartement à l'ex-école de Gigors ; expropriation modification du tracé de la voie communale, éclairage public, alimentation en eau…
…potable, chemin de cimetière communal ; cession de terrain ; redevances eau assainissement ; bail location de l'école ; contrat…
…l'appartement à l'ex-école de Gigors ; expropriation modification du tracé de la voie communale, éclairage public, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 169Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de. gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable, électrification rurale…
…Comptes de. gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable, électrification rurale…
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Cote : 2104 W 8Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
…potable et assainissement ; cessions de terrains.…
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
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Cote : 2104 W 174Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; adhésion à expropriation.…
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 17Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Saillans, Chatuzange, Charpey, Hostun , Barbières, Besayes, Bourg-de-Péage ; cessions de terrains ; redevances sur consommation d'eau…
…potable.…
…Saillans, Chatuzange, Charpey, Hostun , Barbières, Besayes, Bourg-de-Péage ; cessions de terrains ; redevances sur consommation d'eau…
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S.I. pour le personnel, des eaux de Rochefort-Samson, pour l'aménagement du bassin de la Barberolle.Cote : 2104 W 19Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, tranchées et canalisations ;…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, tranchées et canalisations ;…
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Cote : 2104 W 20Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable ; rôle…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable ; rôle…
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Cote : 2104 W 179Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : construction d'un groupe scolaire, voirie, alimentation en eau potable, électricité à la place publique…
…Compte de gestion ; travaux : construction d'un groupe scolaire, voirie, alimentation en eau potable, électricité à la place publique…
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Cote : 2104 W 183Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, cimetière ; contrat…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, cimetière ; contrat…
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Cote : 2104 W 26Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable, assainissement ; redevances…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable, assainissement ; redevances…
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Cote : 2104 W 189Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, éclairage public, voirie, récupération…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, éclairage public, voirie, récupération…
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Cote : 2104 W 190Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 191Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement du camping municipal, alimentation en eau potable…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement du camping municipal, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 30Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…rurale, amélioration de l'appartement de l'école, construction du cimetière et aménagement du chemin du cimetière, alimentation en eau…
…potable, ouverture de pistes en forêt communale, ouverture d'une piste forestière dans l'Estellier ; bourses scolaires par la…
…rurale, amélioration de l'appartement de l'école, construction du cimetière et aménagement du chemin du cimetière, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 31Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…, cotisations ; travaux : électrification rurale, aménagement d'un bureau de poste, des abords de la piscine, alimentation en eau…
…potable ; concession dans cimetière ; recettes camping (juillet).…
…, cotisations ; travaux : électrification rurale, aménagement d'un bureau de poste, des abords de la piscine, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 193Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, école, PTT, alimentation en eau potable…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, école, PTT, alimentation en eau potable…
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Communes d'Aix-en-Diois, de Menglon, de Molières-Glandaz ; Service du camping de Châtillon-en-Diois.Cote : 2104 W 194Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réparation de l'école, correction et curage du torrent du Mian, alimentation en eau…
…potable ; contrats de prêts ; concessions dans cimetière ; rôle des eaux et assainissement ; recettes camping (juillet) ; cession…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réparation de l'école, correction et curage du torrent du Mian, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 195Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction du cimetière, alimentation en eau potable ;…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction du cimetière, alimentation en eau potable ;…
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Cote : 2104 W 353Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voirie…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voirie…
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Cote : 2104 W 32Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; redevance sur la pollution.…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; redevance sur la pollution.…
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Cote : 2104 W 35Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, électrification rurale, aménagement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, électrification rurale, aménagement…
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Cote : 2104 W 41Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : installation sanitaire au terrain de sport, alimentation en eau…
…potable, électrification rurale, assainissement, dégâts des orages quartier des Railles ; contrat de prêt ; achat de terrain pour…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : installation sanitaire au terrain de sport, alimentation en eau…