-
Cote : 3096 W 15Période : 1972 - 1975Fonds : 3096 W - Direction départementale des Territoires / Siège de Valence / Pôle finances et moyensExtrait de la notice :
…Recueil des zones de protection des galeries de captage d'eau potable de la plaine de Chabeuil.…
…Recueil des zones de protection des galeries de captage d'eau potable de la plaine de Chabeuil.…
-
Cote : 1331 W 7Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités ; travaux voirie, mairie, cimetière ; relevés des consommations d'eau potable (1979…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités ; travaux voirie, mairie, cimetière ; relevés des consommations d'eau potable (1979…
-
Cote : 1331 W 19Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…travaux : électrification rurale, école, assainissement de l'agglomération, clocher de l'église ; redevances bêtes à laine et d'eau…
…potable ; traitements, indemnités, subventions pour destruction des nuisibles à l'A.C.C.A (1974,1975). acquisition de terrain…
…travaux : électrification rurale, école, assainissement de l'agglomération, clocher de l'église ; redevances bêtes à laine et d'eau…
-
Cote : 1331 W 34Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; travaux : adduction d'eau potable ; aménagement de l'hôpital ; prêt ; honoraires, retenues sur salaires, allocations…
…Comptes de gestion ; travaux : adduction d'eau potable ; aménagement de l'hôpital ; prêt ; honoraires, retenues sur salaires, allocations…
-
Cote : 1331 W 65Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…redevances eau ; travaux : bâtiments communaux et logements à Eygaliers et Bésignan, aménagement du gîte, assainissement ; adduction eau…
…potable, réparations dégâts d'orage à Mérindol-Lès-Oliviers et à Buis-les-Baronnies ; traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés…
…redevances eau ; travaux : bâtiments communaux et logements à Eygaliers et Bésignan, aménagement du gîte, assainissement ; adduction eau…
-
Cote : 1331 W 37Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…réfection toiture de l'église et logement du curé, restauration de la chapelle du port, construction station de surpression pour l'eau…
…potable ; état des taxes de branchement au réseau d'assainissement (1977) ; état des redevances d'eau ; traitements, indemnités…
…réfection toiture de l'église et logement du curé, restauration de la chapelle du port, construction station de surpression pour l'eau…
-
Cote : 1331 W 42Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; acte notarié ; travaux : électrification, voirie, assainissement, adduction et alimentation en eau potable,…
…Comptes de gestion ; acte notarié ; travaux : électrification, voirie, assainissement, adduction et alimentation en eau potable,…
-
Cote : 1331 W 52Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…parle SEDRO (Société d'équipement drômois routier) ; travaux : voirie, assainissement, agrandissement cimetière, alimentation eau…
…potable, adduction d'eau, dégâts d'orages, programme FSIR-FDAC.…
…parle SEDRO (Société d'équipement drômois routier) ; travaux : voirie, assainissement, agrandissement cimetière, alimentation eau…
-
Cote : 1331 W 72Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…vente ; travaux : électrification rurale, terrain de sport, émetteur T.V, éclairage public, école et mairie, alimentation en eau…
…potable, horloge du village ; droits de camping ; concessions dans cimetière.…
…vente ; travaux : électrification rurale, terrain de sport, émetteur T.V, éclairage public, école et mairie, alimentation en eau…
-
Cote : 1331 W 79Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…gestion ; redevances eau et assainissement ; travaux : voirie, gîte artisanal de Bésignan, logement communal, alimentation en eau…
…potable, assainissement ; traitements, indemnités.…
…gestion ; redevances eau et assainissement ; travaux : voirie, gîte artisanal de Bésignan, logement communal, alimentation en eau…