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Cote : ; 1 M art. 1-522 ; 2 M art. 1-856 ; 3 M art. 1-1171 ; 4 M art. 1-460 ; 5 M art. 1-313 ; 6 M art. 1-1275 ; 7 M art. 1-339 ; 8 M art. 1-144 ; 9 M art. 1-75 ; 10 M art. 1-97Extrait de la notice :
…forêts domaniales (1830-1875) aux liasses 1646, 1670, des plans de forêts (1853-1879) en F10 1915, les subventions aux communes pour l'alimentation en eau…
…potable en F10 2247 (1887-1949), la mise en valeur des biens communaux (1863-1868) en F10 2823, le dossier de l'Ecole d'agriculture du Neubourg (1872-…
…forêts domaniales (1830-1875) aux liasses 1646, 1670, des plans de forêts (1853-1879) en F10 1915, les subventions aux communes pour l'alimentation en eau…
