Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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Établissement de fontaines publiques (1885). Projet d'adduction d'eau de la commune : devis, cahier des charges, enquête, dossier de déclara...

Cote : 2 O 2303

Période : 1885 - 1940

Fonds : 2 O 2296-2303 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de La Clusaz (1858-1940)
Construction de fontaines publiques : plans, devis estimatif, demnde de subvention pour l'adduction d'eau de la commune (1900-1906). Adducti...

Cote : 2 O 2242

Période : 1900 - 1940

Fonds : 2 O 2238-2242 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Chêne-en-Semine (1858-1940)
Salubrité publique ; emplacements pour les jours de foires, processions, police des eaux.

Cote : 2 O 2076

Période : 1867 - 1925

Fonds : 2 O 2075 - 2083 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonne (1858-1939)
Adduction d'eau

Cote : 2 O 2082

Période : 1903 - 1938

Fonds : 2 O 2075 - 2083 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonne (1858-1939)
Projet d'adduction d'eau de la commune : rapport géologique, mémoire, détail estimatif, avant-métré, cahier des charges, plans, déclaration ...

Cote : 2 O 2082

Période : 1903 - 1938

Fonds : 2 O 2075 - 2083 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonne (1858-1939)
Projet d'adduction d'eau au chef-lieu et aux hameaux : rapport géologique, dossier de déclaration d'utilité publique des travaux, dossier de...

Cote : 2 O 2279

Période : 1924 - 1930

Fonds : 2 O 2275-2280 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Choisy (1858-1939)
Projet d'adduction d'eau au chef-lieu et aux hameaux : rapport géologique, dossier de déclaration d'utilité publique des travaux, dossier de...

Cote : 2 O 2280

Période : 1931 - 1938

Fonds : 2 O 2275-2280 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Choisy (1858-1939)
Travaux d'appropriation aux écoles et aux logements des instituteurs (1876-1880). Construction d'une maison commune mairie-école au chef-lie...

Cote : 2 O 2630

Période : 1876 - 1896

Fonds : 2 O 2630-2633 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Habère-Poche (1860-1940)
Construction de fontaines publiques au chef-lieu : devis, cahier des charges, plan, adjudication de travaux (1885-1889). Alimentation en eau...

Cote : 2 O 2633

Période : 1885 - 1940

Fonds : 2 O 2630-2633 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Habère-Poche (1860-1940)
Adduction d'eau potable aux écoles, projet et travaux : mandats de paiement, états des frais, actes notariés, extraits du registre des délib...

Cote : 2 O 2968

Période : 1927 - 1932

Fonds : 2 O 2930-2969 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Mésigny (1858-1940)

Eau potable

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