Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Eau potable

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data.culture.fr : eau potable

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1947-1964

Cote : W 2927-2928

Période : 1947 - 1964

Fonds : W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau
Dossiers par lignes

Cote : W 2923-2926

Période : 1938 - 1955

Fonds : W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau
Recey-sur-Ource, Saint-Broinay-les-Moines,, Minot, Is-sur-Tile, Pouilly-en-Auxois, Beaune, Dijon-Laignes ; Éssoyes (Aube), Châtillon-sur-Sei...

Cote : W 2925

Période : 1938 - 1953

Fonds : W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau
Nuits-sous-Ravières, Châtillon-sur-seine ; Dijon, Semur ; Dijon, Châtillon-sur-Seine ; Dijon-Avallon (Yonne) par Précy ; Châtillon-sur-Seine...

Cote : W 2926

Période : 1938 - 1953

Fonds : W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau
Saint-Seine-l'Abbaye, Aignay-le-Duc ; Saulieu-Beaune ; Dijon-Beaune ; Dijon-Champlitte ; Saint-Marc-sur-Seine, Baigneux-les-Juifs ; Saulieu,...

Cote : W 2923

Période : 1939 - 1955

Fonds : W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau
Dijon-Chanceaux ; Châlon-sur-Saône, Alleray, Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire), Seurre, Saint-Jean-de-Losne ; Chagny-Allerey ; Beaune, Sa...

Cote : W 2924

Période : 1939 - 1955

Fonds : W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau
Rapports du conseil général

Cote : W 2929-2935

Période : 1946 - 1964

Fonds : W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau
1946-1955

Cote : W 2935-2936

Période : 1946 - 1955

Fonds : W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau
1947-1952

Cote : W 2933-2934

Période : 1947 - 1952

Fonds : W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau
1949-1964

Cote : W 2929-2930

Période : 1949 - 1964

Fonds : W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau

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