Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection et de gestion des eaux (1783-2004).

Cote : 20060019/1-20060019/88

Période : 1783 - 2004
Service hydraulique, associations syndicales autorisées et mise en valeur des landes 1778-1940 (7 S)

Période : 1778 - 1940
Fonds de la préfecture

Période : 1778 - 1940

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées et mise en valeur des landes 1778-1940 (7 S)
Fonctionnement du service et suivi général

Période : 1778 - 1940

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées et mise en valeur des landes 1778-1940 (7 S)
Circulaires, instructions, personnel du service, entreprises hydro-agricoles, états et situation des cours d'eau, rapports, association synd...

Cote : 7 S 1

Période : 1821 - 1938

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées et mise en valeur des landes 1778-1940 (7 S)
Association syndicales autorisées de défense des rives et de défense contre les inondations : suivi général, rive droite du Luy-de-France, A...

Cote : 7 S 2

Période : 1885 - 1907

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées et mise en valeur des landes 1778-1940 (7 S)
Rivières (parties non navigables) et ruisseaux

Période : 1778 - 1940

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées et mise en valeur des landes 1778-1940 (7 S)
Suivi par cours d'eau

Période : 1778 - 1940

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées et mise en valeur des landes 1778-1940 (7 S)
Curages.

Cote : 7 S 3

Période : 1838 - 1918

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées et mise en valeur des landes 1778-1940 (7 S)
Bahus. - Plan de travail de Saint-Sever à Montgaillard avec positionnement des moulins à eau.

Cote : 7 S 337

Période : 1855 - 1855

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées et mise en valeur des landes 1778-1940 (7 S)

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