Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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Conduite d'eau et établissement de fontaines publiques, captages de sources, acquisitions des sources Comoz et Davier : plans, devis, cahier...

Cote : 2 O 2637

Période : 1929 - 1940

Fonds : 2 O 2634-2637 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Hauteville-sur-Fier (1860-1940)
Projet d'adduction d'eau aux villages de Draillant, La Cheville, Cursinges, Sur le MOnt : plans, devis descriptif, bordereau de prix, cahier...

Cote : 2 O 2465

Période : 1908 - 1920

Fonds : 2 O 2462-2466 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Draillant
Travaux d'achèvement suite à la résiliation de l'entreprise Fombonne et Fontana et à l'annulation du premier marché Samain et Cie. Projet d'...

Cote : 2 O 2466

Période : 1920 - 1937

Fonds : 2 O 2462-2466 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Draillant
Captation d'une source au hameau de Dhérée (1900). Projet d'adduction d'eau dans tous les villages de la commune : mémoire, dossier de deman...

Cote : 2 O 2473

Période : 1900 - 1934

Fonds : 2 O 2469-2473 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Duingt (1858-1943)
Étude d'un projet d'adduction d'eau pour la commune ; enquête ; déclaration d'utilité publique des travaux. Ouverture d'un concours ; décomp...

Cote : 2 O 2196

Période : 1930 - 1937

Fonds : 2 O 2194-2196 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Champanges (1861-1937)
Subventions. – Maison d'école, construction (1884, 1886). École enfantine, construction (1901-1904). Adduction d'eau potable, travaux (1926-...

Cote : 2 O 297

Période : 1884 - 1939

Fonds : 2 O 288-315 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Ambilly (1860-1940)
Taxes et droits divers. – Concession d'eau, augmentation : rapport, délibérations du conseil municipal, correspondance (1929, 1930, 1935). B...

Cote : 2 O 298

Période : 1926 - 1937

Fonds : 2 O 288-315 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Ambilly (1860-1940)
Eau potable. – Adduction et distribution, travaux : rapports, cahier des charges, devis, détail estimatif, avis des sapeurs-pompiers, avis d...

Cote : 2 O 310

Période : 1924 - 1937

Fonds : 2 O 288-315 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Ambilly (1860-1940)
Projet d'alimentation en eau potable comportant le captage des sources dites de Raffoures, des Mouilles, des Fontanettes : dossier d'enquête...

Cote : 2 O 2500

Période : 1931 - 1938

Fonds : 2 O 2500 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Esserts-Salève (1909-1940)
Projet d'établissement de fontaines publiques au chef-lieu.

Cote : 2 O 2074

Période : 1875 - 1893

Fonds : 2 O 2073-2074 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneguête (1860-1940)

Eau potable

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