-
Cote : 2093 W 388Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; vente de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans ; travaux : adduction d'eau…
…potable, assainissement ; convention pour adduction d'eau potable ; statuts du Syndicat des eaux et de l'assainissement du sud…
…traitements, indemnités, cotisations ; vente de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans ; travaux : adduction d'eau…
-
Cote : 2093 W 397Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; recensement, décret de naturalisation ; travaux : adduction d'eau potable, assainissement…
…Traitements, indemnités, cotisations ; recensement, décret de naturalisation ; travaux : adduction d'eau potable, assainissement…
-
Cote : 2093 W 410Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; acquisition matériel de transport, de mobilier, de tractopelle ; achat de terrain ; travaux : alimentation en eau…
…potable, extension du réseau.…
…Compte de gestion ; acquisition matériel de transport, de mobilier, de tractopelle ; achat de terrain ; travaux : alimentation en eau…
-
Cote : 2093 W 18Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte…
…Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte…
-
Cote : 2093 W 21Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…voirie, adduction d'eau potable, citerne incendie, poste, stade municipal.…
…voirie, adduction d'eau potable, citerne incendie, poste, stade municipal.…
-
Cote : 2093 W 58Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…; acquisition de terrain et d'immeuble ; travaux : construction d'un groupe scolaire, d'un ensemble sportif, alimentation en eau…
…potable, grosses réparations de logements foyer de personnes âgées.…
…; acquisition de terrain et d'immeuble ; travaux : construction d'un groupe scolaire, d'un ensemble sportif, alimentation en eau…
-
Cote : 2093 W 66Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : réfection des réseaux de distribution d'eau…
…potable, assainissement, construction d'un ensemble sportif ,d'un foyer de personnes âgées, voirie, restauration de l'église,…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : réfection des réseaux de distribution d'eau…
-
Cote : 2093 W 71Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; acquisitions de terrain ; rôle des eaux ; travaux : remise en état de l'église de ta Chaudière, adduction d'eau…
…potable à Saillans, construction d'une passerelle à Chastel-Araaud, mise en état des voies communales de Verchery, Aurel, Saillans…
…indemnités, cotisations ; acquisitions de terrain ; rôle des eaux ; travaux : remise en état de l'église de ta Chaudière, adduction d'eau…
-
Cote : 2093 W 347Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; construction bureau de poste, travaux éclairage public, extension du réseau d'eau…
…potable, rôle des eaux ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).…
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; construction bureau de poste, travaux éclairage public, extension du réseau d'eau…
-
Cote : 2093 W 202Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…à Aubenasson, à Vérrone, installation de la deuxième chaîne du relais de Sainte-Croix, aménagement d'un abri, d'adduction en eau…
…potable, remise en état des voies communales à Aubenasson et Sauveur-en-Diois, Saillans, construction d'un mur de soutenènement…
…à Aubenasson, à Vérrone, installation de la deuxième chaîne du relais de Sainte-Croix, aménagement d'un abri, d'adduction en eau…