Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

802 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Trugny : construction d'une classe et d'un logement (subventions, devis, correspondance, plans) (1955-1959) ; Venarey-lès-Laumes : agrandiss...

Cote : W 7122

Période : 1955 - 1959

Fonds : W 6887-7248, 7250-7404, 7428-7467, 7559, 7799-8045 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e direction, 1er bureau
Grosses réparations

Cote : W 7123-7247

Période : 1946 - 1961

Fonds : W 6887-7248, 7250-7404, 7428-7467, 7559, 7799-8045 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e direction, 1er bureau
Agencourt (1956-1957), Aignay-le-Duc (plan) (1956-1958), Aiserey (plan) (1956-1957), Aisey-sur-Seine (plan) (1955-1958), Labergement-Foigney...

Cote : W 7123

Période : 1955 - 1961

Fonds : W 6887-7248, 7250-7404, 7428-7467, 7559, 7799-8045 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e direction, 1er bureau
Aisy-sous-Thil (plan) (1958-1961), Aloxe-Corton (plan) (1956-1957).

Cote : W 7124

Période : 1956 - 1961

Fonds : W 6887-7248, 7250-7404, 7428-7467, 7559, 7799-8045 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e direction, 1er bureau
Ampilly-le-Sec (plan) (1957-1960), Antheuil (1950-1952), Antigny-la-Ville (plan) (1956-1957), Arceau (1956-1960).

Cote : W 7125

Période : 1950 - 1960

Fonds : W 6887-7248, 7250-7404, 7428-7467, 7559, 7799-8045 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e direction, 1er bureau
Arcenant (plan) (1950-1960), Arconcey (plan) (1956-1957), Arc-sur-Tille (plan) (1955-1958).

Cote : W 7126

Période : 1950 - 1960

Fonds : W 6887-7248, 7250-7404, 7428-7467, 7559, 7799-8045 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e direction, 1er bureau
Arnay-le-Duc (plan).

Cote : W 7127-1

Période : 1955 - 1960

Fonds : W 6887-7248, 7250-7404, 7428-7467, 7559, 7799-8045 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e direction, 1er bureau
Aubigny-lès-Sombernon (plan).

Cote : W 7127-2

Période : 1958 - 1961

Fonds : W 6887-7248, 7250-7404, 7428-7467, 7559, 7799-8045 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e direction, 1er bureau
Auvillars-sur-Saône (1956-1957), Auxey-Duresses (plan) (1953-1961).

Cote : W 7128-1

Période : 1953 - 1961

Fonds : W 6887-7248, 7250-7404, 7428-7467, 7559, 7799-8045 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e direction, 1er bureau
Aubaine.

Cote : W 7128-2

Période : 1951 - 1954

Fonds : W 6887-7248, 7250-7404, 7428-7467, 7559, 7799-8045 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e direction, 1er bureau

Eau potable

802 contenus liés

Liens