Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Consommation

Source :

data.culture.fr : consommation

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Bordereau de versement de l'Unité Territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...

Cote : 1644 W 1-46

Période : 1985 - 2008
Bordereau de versement de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Cote : 1492 W 1-10

Période : 1979 - 2007
Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection et de gestion des eaux (1783-2004).

Cote : 20060019/1-20060019/88

Période : 1783 - 2004
1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)

Cote : 1082 W 1-32

Période : 1949 - 1986
2143 W - Versement du la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1983-1998)

Cote : 2143 W 1-12

Période : 1983 - 1998
Répression des fraudes (1967-2015) (1549 W)

Période : 1967 - 2015
Consommation et répression des fraudes (1959-1980) (1150 W)

Période : 1959 - 1980
Contentieux commerciaux (1944-1976) (1174 W)

Période : 1944 - 1976
Indice des prix à la consommation (base 1990) : fichiers informatiques, 1990-1996

Cote : 19970305/1-19970305/27

Période : 1990 - 1996
Economie et Finances Indice des prix à la consommation (base 1980) : fichiers informatiques, 1980-1992

Cote : 19980552/1-19980552/766

Période : 1980 - 1992

Consommation

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