Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marais

Source :

data.culture.fr : zone de marais

Voir aussi :

zone de marais [1]

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Carnets de mémoire : archives et patrimoine d'Ille-et-Vilaine

Date de modification : 13 juillet 2021

Lieu de conservation : Archives départementales et du Patrimoine d'Ille et Vilaine
Entre terre et mer. Étangs et marais en Corse du Nord

Date de modification : 18 août 2021
Séguinot, Jean (cabanier du marais sauvage). – Jugement du sénéchal de Marans au sujet de la succession de Jean Séguinot.

Cote : 4 J 2324

Période : 1701 - 1800

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Dessèchement de terrains marécageux et établissement de pépinières et de plantations régulières sur les terrains desséchés, par MM. Lalau de...

Cote : 1MI41

Période : 1806 - 1806

Fonds : Microformes de complément
Beaumont-la-Ferrière, marais de Sauvages, dessèchement, déclaration : correspondance, arrêté, plan (1827).

Cote : 7 S 10500

Période : 1827 - 1833

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Quittances de décimes, exemptions de péages, logement des gens de guerre, droits d'aide et fausse garde.

Cote : H 1418

Période : 1366 - 1670

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Quittance de décimes délivrées gratuitement aux procureurs de l'abbaye de Pontigny, sur l'ordre de Pierre, évêque d'Auxerre, en considératio...

Cote : H 1418-2

Période : 1367 - 1367

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Quittance à titre onéreux, et pour la somme de cent livres tournois, par Guillaume Nazaire, garde du scel de la cour d'Auxerre et curé de Co...

Cote : H 1418-3

Période : 1382 - 1382

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Quittance de 45 livres tournois, par Armand Jausserand, archidiacre de Brie, sur les 225 livres d'arrérages des années 1382, 1383, 1384 et 1...

Cote : H 1418-4

Période : 1386 - 1386

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Promesse faite par Guillaume Nazaire, trésorier et chanoine de l'église d'Auxerre, de restituer à l'abbé et au couvent de Pontigny, une somm...

Cote : H 1418-9

Période : 1403 - 1403

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny