Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Election sociale

Source :

data.culture.fr : élection sociale

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Commission d'études des sections de wateringues du 28 février 1947. Élections aux 6e et 8e sections de wateringues : procès-...

Cote : 1183 W 449

Période : 1947 - 1949

Fonds : 1183W - Sous-préfecture de Boulogne, 1875-1980 (principalement 1945-1970)
élections professionnelles, élections municipales, législatives, cantonales, régionales, européennes

Cote : 1206W

Période : 1965 - 1995

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Elections professionnelles, élections municipales, législatives, cantonales, régionales, européennes

Cote : 1206W

Période : 1965 - 1995

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Elections présidentielles, élections européennes, élections cantonales, élections municipales, élections départementales : listes d'émargeme...

Cote : 1660W

Période : 1989 - 2015

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Candidatures.

Cote : 1764 W 1

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1764 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques (DRLP)
- Instructions ministérielles. - Spécimens de propagande. - Résultats : procès-verbaux.

Cote : 1764 W 2

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1764 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques (DRLP)
- Instructions ministérielles. - Candidatures 2e collège.

Cote : 1764 W 8

Période : 1989 - 1989

Fonds : 1764 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques (DRLP)
- Candidatures 1er et 3e collège. - Résultats : procès-verbaux.

Cote : 1764 W 9

Période : 1989 - 1989

Fonds : 1764 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques (DRLP)
Mutualité

Cote : W 24949-24952

Période : 1972 - 1976

Fonds : W 24920-24977 - Préfecture de la Côte-d'Or : 1ère direction, 1er bureau
Élections au conseil supérieur de la Mutualité

Cote : W 24949

Période : 1973 - 1973

Fonds : W 24920-24977 - Préfecture de la Côte-d'Or : 1ère direction, 1er bureau

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