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• Faire une recherche dans les archives fiscales

  

  Date de modification : 23 novembre 2023

  Extrait de la notice :

  …Dès 1539 est en effet rendu obligatoire auprès des greffes de tribunaux l'enregistrement de certains actes (contrat de mariage, testament etc) relatifs…

  …Dès 1539 est en effet rendu obligatoire auprès des greffes de tribunaux l'enregistrement de certains actes (contrat de mariage, testament etc) relatifs…

• Qui êtes-vous, Monsieur de Tocqueville ?

  

  

  Date de modification : 10 juillet 2023

  Extrait de la notice :

  …On peut également retrouver en ligne son contrat de mariage et son testament.…

  …On peut également retrouver en ligne son contrat de mariage et son testament.…

  Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche
• Grandes vies minuscules bas-alpines

  

  

  Date de modification : 2 mai 2023

  Extrait de la notice :

  …Qu'à Forcalquier, un contrat de mariage a été rédigé en hébreu ? Etiez-vous nés quand le pont de Sisteron a été bombardé ?…

  …Qu'à Forcalquier, un contrat de mariage a été rédigé en hébreu ? Etiez-vous nés quand le pont de Sisteron a été bombardé ?…

  Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence
• Lectures d'archives

  

  Date de modification : 11 janvier 2023

  Extrait de la notice :

  …mis en ligne des lectures d'archives : "Écoutez les archives" dans l'Ain vous fait entendre des documents sur les prisons, des archives de notaires (contrat…

  …de mariage, testament, quittance...) et des déclarations de grossesse sous l'Ancien Régime ; parmi la centaine de vidéos mises en ligne par les Archives…

  …mis en ligne des lectures d'archives : "Écoutez les archives" dans l'Ain vous fait entendre des documents sur les prisons, des archives de notaires (contrat…

• Sur la piste de ses ancêtres

  

  

  Date de modification : 15 novembre 2022

  Extrait de la notice :

  …Cette exposition met en valeur des documents originaux du XVIe siècle à nos jours : registres d'état-civil, contrat de mariage, inventaire après décès,…

  …Cette exposition met en valeur des documents originaux du XVIe siècle à nos jours : registres d'état-civil, contrat de mariage, inventaire après décès,…

  Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort
• Écouter des archives de notaires aux Archives de l'Ain

  

  Date de modification : 20 octobre 2022

  Extrait de la notice :

  …une rubrique de leur site web, à partir de laquelle sont notamment accessibles les enregistrements de lectures d'actes notariés (testament, inventaire, contrat…

  …de mariage etc) établis entre les XVIe et XVIIIe siècle sur le territoire du futur département.  …

  …une rubrique de leur site web, à partir de laquelle sont notamment accessibles les enregistrements de lectures d'actes notariés (testament, inventaire, contrat…

• Sur la piste de ses ancêtres

  

  

  Période : 2009 - 2009

  Fonds : Expositions des Archives départementales du Territoire de Belfort

  Extrait de la notice :

  …ead-wrapper"><div class="ead-p">Cette exposition met en valeur des documents originaux du XVIe si&#xE8;cle &#xE0; nos jours : registres d'&#xE9;tat-civil, contrat…

  …de mariage, inventaire apr&#xE8;s d&#xE9;c&#xE8;s, contrat d'apprentissage, mais aussi dossiers de police ou de justice...…

  …ead-wrapper"><div class="ead-p">Cette exposition met en valeur des documents originaux du XVIe si&#xE8;cle &#xE0; nos jours : registres d'&#xE9;tat-civil, contrat…

• 07-001 à 07-100

  

  Cote : 20180017/169

  Période : 2007 - 2007

  Fonds : RADIO FRANCE Archives papier du Bureau de lecture de France Culture, ORTF puis Radio France (1964-2017)

  Extrait de la notice :

  …» 07-061 : Arnaud POUJOL (auteur), « Corpus Europa » 07-062 : Maryse BOUZET (auteur), « Un contrat de mariage idéal…

  …» 07-061 : Arnaud POUJOL (auteur), « Corpus Europa » 07-062 : Maryse BOUZET (auteur), « Un contrat de mariage idéal…

• Actes de notoriété dressés dans le cadre de successions

  

  Période : 2004 - 2005

  Fonds : Tribunal d'instance de Mont-de-Marsan (1458 W)

  Extrait de la notice :

  …pour dresser les actes de notoriété lorsque la dévolution de la succession ne comportait pas de difficultés particulières, c'est-à-dire en l'absence de contrat…

  …de mariage et de dispositions de dernière volonté.…

  …pour dresser les actes de notoriété lorsque la dévolution de la succession ne comportait pas de difficultés particulières, c'est-à-dire en l'absence de contrat…

• 25 août 1944, souvenirs et réflexions d'un ancien responsable de la Résistance

  

  Cote : 1 J 831

  Période : 2002 - 2002

  Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée

  Extrait de la notice :

  …1685), de maître dequeiraux, notaire d'auzances concernant une reconnaissance de dette entre joseph gaignol et lionet chermontel, de chard (1707), d'un contrat…

  …de mariage entre pierre lafoste, de la forge, et jeanne mingasson, des gouttes, par-devant maître chegnauld (1737), de maître andré pradeaud concernant…

  …une vente au seigneur de saint-feyre (1735), de maître dauporte, notaire à auzances concernant un contrat de mariage entre lionnet renard, de sermur,…