Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Emprisonnement

Source :

data.culture.fr : incarcération

Voir aussi :

Incarcération [9662]

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Pièces relatives au défaut de paiement par la ville de la somme de 700 livres formant sa portion contributive dans la subvention de 23,400 é...

Cote : CC 33

Période : 1597 - 1602

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
" Compte de Jehan Billard de la recepte et mise qu'il a faites de la somme de 300 écus imposés en l'année 1601, sur les habitants de Saint-J...

Cote : CC 81

Période : 1601 - 1601

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Titre et pièces par lesquelles Jean Billard, au nom du Corps de Ville, reconnaît devoir à Jean Longuépée 181 livres dépensées pendant l'empr...

Cote : CC 92

Période : 1605 - 1605

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Section 1. Archives internes. Histoire et fonctionnement

Période : 1975 - 2021

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI)
Archives « historiques » de l’association

Cote : ARCH/0316/1

Période : 1976 - 1982

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI)
Documents officiels

Cote : ARCH/0316/2

Période : 1976 - 2018

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI)
Colloque pour les 20 ans de l’association

Cote : ARCH/0316/3

Période : 1996 - 1996

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI)
Conseil d’administration et Bureau national élargi (1)

Cote : ARCH/0316/4

Période : 1996 - 2010

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI)
Conseil d’administration et Bureau national élargi (2)

Cote : ARCH/0316/5

Période : 2010 - 2018

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI)
Assemblées générales

Cote : ARCH/0316/6

Période : 1994 - 2021

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI)

Emprisonnement

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